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Séance publique de l'Assemblée de Corse des 30 et 31 mai 2018

Seduta publica di l’Assemblea di Corsica




L'Assemblée de Corse se réunira, sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, en session extraordinaire les mercredi 30 et jeudi 31 mai 2018, à 10h00, salle des délibérations de l'Hôtel de la Collectivité de Corse à Aiacciu selon les modalités suivantes :

Questions orales
Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour

La Commission permanente se réunira le mardi 29 mai 2018 à 16h30, salle des délibérations du Palais Lantivy à Aiacciu, pour préparer cette séance.

Ordine di u ghjornu / Ordre du jour


Quistione orale / Questions orales


Rapports du Président de l'Assemblée de Corse

Rapport n° 026 : Répartition des membres de l’Assemblée de Corse au sein des collèges chargés de l’élection des sénateurs

Rapports du Conseil exécutif de Corse

 FINANZE - BUGETTU - FISCALITÀ 
 FINANCES - BUDGET - FISCALITE 


Rapport n° 136 : Projet de budget primitif 2018 de la Collectivité de Corse

Rapport n° 126 : Fixation des taxes fiscales pour l'exercice 2018

Rapport n° 127 : Règlement budgétaire et financier
de la Collectivité de Corse

Rapport n° 121 : Rapport de présentation du budget primitif
de Pietrapola pour l'exercice 2018

Rapport n° 122 : Rapport de présentation du budget annexe 2018 du laboratoire d'analyses de Corse-du-Sud

Rapport n° 123 : Rapport de présentation du budget annexe 2018 du laboratoire d'analyses de Haute-Corse

Rapport n° 124 : Rapport de présentation du budget annexe 2018 de la crèche Laetitia

Rapport n° 125 : Rapport de présentation du budget annexe 2018 du parc de voirie

Rapport n° 120 : Mise en œuvre de la loi pour l’égalité réelle entre les hommes et les femmes en corse - année 2017

Rapport annuel relatif au développement durable 2017 pour le budget primitif 2018

 CULTURA 
 CULTURE 


Rapport n° 116 : Création de la régie d'avances pour la gestion des chéquiers du dispositif " Pass cultura "

 AMMINISTRAZIONE GENERALE 
 ADMINISTRATION GENERALE 


Rapport n° 119 : Attribution d'une indemnité de conseil
au payeur de Corse

Rapport n° 132 : Adoption du réaménagement du dispositif d'évaluation et de la révision de la charte de l'évaluation des politiques publiques de la Collectivité de Corse

 SALUTE - SUCIALE 
 SANTE - SOCIAL 


Rapport n° 117 : Représentation de l’Assemblée de Corse au sein de la Commission d’information et de sélection d’appels à projets sociaux ou médico-sociaux

Rapport n° 133 : Caducité des conventions tripartites d’Ehpad / passation d’avenants

Rapport n° 134 : Habilitation à l’aide sociale de la SARL Aiutu in Casa

 GHJUVENTU È ATTIVITÀ SPURTIVE 
 JEUNESSE ET SPORT 


Rapport n° 129 : Gestion de la compétence information jeunesse de la Collectivité de Corse

 INFRASTRUTTURE 
 INFRASTRUCTURES 


Strade
Réseau routier


Rapport n° 135 : Acquisition de la parcelle c 807 au lieu-dit " Suarte " sur le territoire de la commune de Sarrula e Carcupino

Ferruviariu
Réseau ferré


Rapport n° 130 : Réparation des tunnels ferroviaires de Poghju, San Petru di Venacu et Agazza

Porti
Ports


Rapport n° 118 : Renouvellement du contrat pour l'exploitation et l'aménagement du port de commerce de Prupià

 TRASPORTI 
 TRANSPORTS


Raportu nu 131 : Trasportu di i sculari svantaghjati
Rapport n° 131 : Transport scolaire des élèves en situation de handicap

Muzione / Motions










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