Avis 2019

Contribution du CESECC dans le cadre de la consultation publique sur le SDAGE et le PGRI.pdf  (3.95 Mo)
Résolution solennelle mise en oeuvre propositions conférence sociale carburants et produits de consommation courante _ 19 février 2019.pdf  (1.74 Mo)

Avis CESEC 2019-72 création du Corsicalab, le laboratoire d’innovation publique territoriale de la Collectivité de Corse.pdf  (889.33 Ko)
Avis CESEC 2019-73 Structuration et accompagnement de la filière du Transport Routier de Voyageurs (TRV).pdf  (615.33 Ko)
Avis CESEC 2019-71 cadre de référence pour le développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) en Corse.pdf  (894.79 Ko)
Avis CESEC 2019-75_ Placer l'éthique et le respect de la déontologie au cœur de l'action et des pratiques de la Collectivité de Corse _ une exigence conforme à l'attente des citoyens, des élus, et des fon.pdf  (616.03 Ko)
Avis CESEC 2019-74 rapport d'information sur le bilan de mise en œuvre du prughjettu suciale.pdf  (629.77 Ko)

Avis CESEC 2019-66 Adoption du nouveau règlement d'aide aux communes intercommunalités et territoires territorii pieve e paesi vivi.pdf  (598.33 Ko)
Avis CESEC 2019-69_centru d'arte pulifonica_missione voce di corsica _ prugettu d’attivita india u cantu.pdf  (618.74 Ko)
Avis CESEC 2019-67 Révision du règlement des aides mettant en oeuvre le schéma d'aménagement de développement et de protection de la montagne.pdf  (803.73 Ko)
Avis CESEC 2019-70 l’érosion du littoral_définition des grandes orientations et méthodologie pour l’élaboration d’une stratégie territoriale corse de gestion intégrée du trait de côte.pdf  (611.3 Ko)
Avis CESEC 2019-68 Programmation de projet de Recherche au titre du CPER un outil linguistqiue au service de la Corse et des Corses la BDLC.pdf  (614.2 Ko)

Avis CESEC 2019-63 Adoption du règlement du Prix des lecteurs de Corse.pdf  (615.09 Ko)
Avis CESEC 2019-64 Présentation du référentiel d'actions à réaliser préalablement à l'obtention du label délivré par le pôle d'excellence territorial Impresa bislingua.pdf  (715.32 Ko)
Avis CESEC 2019-62 Approbation des modalités de mise en oeuvre du dispositif Eco migliurenza et des modifications du règlements des aides Culture.pdf  (617.54 Ko)
Avis CESEC 2019-61 Convention d'objectifs et de moyens avec la chaine France 3 Corse Via Stella pour l'année 2019.pdf  (615.12 Ko)
Avis CESEC 2019-65 Création d'un fonds de soutien financier aux communes de Corse Fondu Paese.pdf  (619.69 Ko)

Avis CESEC 2019-59 Modification du décret n 2015 1967 du 18 12 2015 en vue de la mise en oeuvre optimisée de la PPE de la Corse.pdf  (739.83 Ko)
Avis CESEC 2019-58 Rapport d'information sur la mise en oeuvre de la politique en matière d'affaires européennes, de cooperation territoriale et de relations internationales.pdf  (717.76 Ko)
Avis CESEC 2019-57 Elaboration du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse.pdf  (651.25 Ko)
Avis CESEC 2019-56 Schéma d'aide à la vie étudiante.pdf  (612.94 Ko)
Avis CESEC 2019-60 Approbation convention d'application financiere 2019 de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée.pdf  (610.36 Ko)

Avis CESEC 2019-54 BS 2019.pdf  (537.22 Ko)
Avis CESEC 2019-51 Modification de la structure pédagogique générale d’enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2020-2021.pdf  (619.64 Ko)
Avis CESEC 2019-55 Nouveau règlement des aides en faveur du logement et de l’habitat.pdf  (693.46 Ko)
Avis CESEC 2019-52 Dispositif de soutien dans le cadre du règlement des minimis pêche destiné à accompagner le financement de petits équipements et des investissements spécifiques pour les entreprises de pêche.pdf  (613.61 Ko)
Avis CESEC 2019-53 Délégations de service public pour l'exploitation, à compter du 25 mars 2020, de services aériens réguliers Corse Marseille Paris Nice.pdf  (548.67 Ko)

Avis CESEC 2019-46_Avis sur le projet de décret relatif à la mise en oeuvre de la Stratégie Nationale Bas Carbone.pdf  (674.3 Ko)
Avis CESEC 2019-50 Dispositif inter consulaire territorial de collecte permanente de besoins en formation des entreprises.pdf  (438.93 Ko)
Avis CESEC 2019-48_Renouvellement des infrastructures portuaires de BASTIA Point sur l'état de la procédure et proposition de méthode et de calendrier.pdf  (715.51 Ko)
Avis CESEC 2019-47_Elaboration du règlement des aides sociales et médico-sociales de Corse.pdf  (805.4 Ko)
Avis CESEC 2019-49_Cadre d’exploitation des eaux minérales de la source territoriale d’OREZZA _approbation du choix d’un contrat de location gérance d’une durée de deux ans avec la Société Nouvelle d’Exploitation des Ea.pdf  (512.81 Ko)

Avis CESEC 2019-43_Avenants n°3 aux conventions conclues entre l'Académie de Corse et le Gipacor.pdf  (603.19 Ko)
Avis CESEC 2019-42_Programme de soutien à l'internat et ao post-internat en médecine générale en Corse 2019 2022 IPI MED.pdf  (602.22 Ko)
Avis CESEC 2019-41_Convention tripartite d’application entre l’Etat, la CdC et l’université de Corse pour la période 2018-2022 relative à l’offre de formation supérieure.pdf  (431.18 Ko)
Avis CESEC 2019-45_Ajout de nouvelles fiches-mesures au dispositif d'accompagnement des politiques de maitrise de l'énergie et des énergies renouvelables de l'AUE.pdf  (597.98 Ko)
Avis CESEC 2019-44_Aide à la production d'outils pédagogiques pour l'enseignement de la langue corse convention CANOPE-CdC Programme 2019.pdf  (421.43 Ko)

Avis CESEC 2019-40_Prorogation de la gratuité des transports scolaires pour l’année scolaire 2019-2020.pdf  (421.51 Ko)
Avis CESEC 2019-36_Elaboration du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociale de Corse.pdf  (443.17 Ko)
Avis CESEC 2019-37_Engagement de la CdC dans la mise en place du pôle départemental de lutte contre l’habitat indigne du Pumonte.pdf  (425.06 Ko)
Avis CESEC 2019-38_DSP maritimes passagers_Corse-Continent du 01 oct 19 au 31 déc 20.pdf  (428.5 Ko)
Avis CESEC 2019-39_DSP aménagement et exploitation du port de commerce de Prupià.pdf  (418.04 Ko)

Avis CESEC 2019-33_Le rapport d'activité 2018.pdf  (413.41 Ko)
Avis CESEC 2019-32_Les Comptes Administratifs_CdC_Crèche Laetitia_Labo analyses 2A-2B_Parc voirie_Bains de Petrapola.pdf  (620.26 Ko)
Avis CESEC 2019-35_Hébergement d’urgence pour les femmes victimes de violences.pdf  (420.45 Ko)
Avis CESEC 2019-34_Contractualisation Etat-CdC_stratégie de lutte contre la pauvreté.pdf  (466.46 Ko)
Avis CESEC 2019-31_Correction résultat cumulé investissement 2018.pdf  (417.73 Ko)

Avis CESEC 2019-28_Mise en place d'une assistance technique aux collectivités dans le domaine de l'eau.pdf  (125.56 Ko)
Avis CESEC 2019-27_Partenariats à mettre en œuvre dans la cadre du 11ème programme d'intervention de l'Agence de l'Eau.pdf  (133.12 Ko)
Avis CESEC 2019-26_Présentation de l'application web cartographique des services sociaux et médico-sociaux de la CdC.pdf  (127.85 Ko)
Avis CESEC 2019-30_Proposition d’acquisition des thermes romains de santa laurina (Aleria).pdf  (425 Ko)
Avis CESEC 2019-29_Procédure de modification du PADDUC visant au rétablissement accéléré de la carte des ESA.pdf  (151.61 Ko)

Avis CESEC 2019-22_Modification régime OSP trs maritime.pdf  (839.31 Ko)
Avis CESEC 2019-21_Règlement territorial trs scolaires élèves et étudiants situation de handicap.pdf  (776.72 Ko)
Avis CESEC 2019-24_Rapport d'information sur le suivi du schéma territorial des formations sanitaires et sociales Corse 2014-2019.pdf  (140.36 Ko)
Avis CESEC 2019-23_Avis relatif au projet de calendrier scolaire de l'Académie de Corse pour l'année 2019-2020.pdf  (117.8 Ko)
Avis CESEC 2019-25_Elaboration du règlement d'aides et d'actions sociales et médico-sociales de Corse.pdf  (135.57 Ko)

Avis CESEC 2019-18_Rapport en matière d’égalité femme-homme – Année 2018.pdf  (1.39 Mo)
Avis CESEC 2019-19_Premieres assises territoriales de la santé.pdf  (2.34 Mo)
Avis CESEC 2019-17_Rapport 2018 sur le Développement Durable.pdf  (5.79 Mo)
Avis CESEC 2019-16_Règlement transitoire des aides en faveur de la jeunesse insulaire.pdf  (1.14 Mo)
Avis CESEC 2019-20_GECT-Iles_Corse-Sardaigne.pdf  (786.53 Ko)

Avis CESEC 2019-11_Fixation taxes fiscales 2019.pdf  (439.93 Ko)
Avis CESEC 2019-14_Fixation de l’objectif annuel d’évolution des dépenses (OED).pdf  (1.38 Mo)
Avis CESEC 2019-12_Convention annuelle d’objectifs et de moyens relative aux « parcours emploi compétences ».pdf  (942.06 Ko)
Avis CESEC 2019-15_Approbation du plan des transports scolaires 2019-2023 sur le territoire du Pumonte.pdf  (611.71 Ko)
Avis CESEC 2019-13_Conventions de partenariat avec les réseaux gérontologiques insulaires.pdf  (1.31 Mo)

AVIS CESEC 2019-06 DOB 2019.pdf  (2.03 Mo)
AVIS CESEC 2019-07 convention cadre CST2i 2019-2022.pdf  (1020.9 Ko)
Avis CESEC 2019-10_BP CdC 2019.pdf  (3.64 Mo)
AVIS CESEC 2019-08 enjeux gestion de la ressource eau.pdf  (1.81 Mo)
AVIS CESEC 2019-09 modification modalités mise en place nouvelle section des collèges.pdf  (344.48 Ko)

Avis CESEC 2019-04_La convention-cadre de coopération entre le réseau CANOPE de Corse et la CdC.pdf  (73.7 Ko)
Avis CESEC 2019-03_Chjama à Prughjetti « Casa di a lingua ».pdf  (817.84 Ko)
Avis CESEC 2019-02_Projet de convention cadre Etat-CdC fixant modalités gestion du site inscrit sur la liste des biens naturels du patrimoine mondial de l’UNESCO.pdf  (1.81 Mo)
Avis CESEC 2019-01_Financement FEDER 2014-2020 plateforme des données publiques ouvertes data.corsica.pdf  (698.44 Ko)
Avis CESEC 2019-05_Règlement des aides d’actions et d’interventions sociales, médico-sociales et de santé de la CdC.pdf  (1019.56 Ko)