Les avis du CESEC



Le CESEC s'est réuni en séance plénière Mardi 29 mai à 10 heures, dans la salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse, sous la présidence de Paul SCAGLIA.
   
 

Ordre du jour

I - Adoption du projet de compte-rendu de la séance plénière du 24 avril ;


 

II - Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :

AVIS CESEC 2018-14

Rapport  du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif au projet de budget primitif 2018 ;

AVIS CESEC 2018-15
Rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à la mise en œuvre de la loi pour l’égalité réelle entre les hommes et les femmes en corse - année 2017 ;

AVIS CESEC 2018-16
Rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à l'habilitation à l’aide sociale de la SARL Aiutu in Casa ;

 

AVIS CESEC 2018-17
Rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à l'adoption du règlement des aides sport ;

AVIS CESEC 2018-18
Rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif aux conventions d’objectifs pluriannuelles 2018- 2020 et de programmation annuelle au titre de 2018 entre la Collectivité de Corse et l’Observatoire Régional de la Santé de Corse  ;

AVIS CESEC 2018-19
Rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à la consultation publique relative au périmètre du service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre le port de Prupià et celui de Porto-Torres (Sardaigne) ;

AVIS CESEC 2018-20
Rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif au lancement d’une étude de couverture relative à la téléphonie mobile en Corse ;

AVIS CESEC 2018-21
Rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif à la politique de rayonnement économique à l'international de la Corse. 

III - Proposition d’auto saisine relative aux déplacements médicaux sur le continent ;

IV - Questions diverses.