Tags | Téléchargements | Conseil économique, social et culturel de la Corse

Téléchargements

Tags (49) : environnement

Avis 2017-102 du 25 juillet relatif à l'observatoire régional de l’énergie et des gaz à effet de serre de Corse (OREGES de Corse).pdf

Taille : 263.53 Ko | Vues : 354 | Publié le : 26/07/2017

Tags : environnement

Avis 2017-104 du 19 septembre relatif au réajustement du plancher d’éligibilité d’aides publiques appliqué par projet sur les mesures 31 et 41 relatives aux projets de modernisation d’entreprises de pêche artisanale et addenda au régime cadre exempté de notification RCEN en faveur des entreprises de pêche professionnelle et d'aquaculture adopté par l’Assemblée de Corse le 29 juillet 2016 (FEAMP 2017/2020)

Taille : 267.8 Ko | Vues : 265 | Publié le : 20/09/2017

Tags : environnement

Avis 2017-110 du 19 septembre relatif à l'utilisation d’un moyen d’aéro-surveillance HORUS en matière de prévention des incendies

Taille : 250.99 Ko | Vues : 298 | Publié le : 20/09/2017

Tags : action économique , environnement

Avis 2017-111 du 19 septembre relatif au classement en réserve naturelle de Corse du massif du Ritondu

Taille : 245.78 Ko | Vues : 287 | Publié le : 20/09/2017

Tags : environnement

Avis 2017-113 du 19 septembre relatif au plan de prévention et de gestion des déchets dangereux

Taille : 258.97 Ko | Vues : 276 | Publié le : 20/09/2017

Tags : environnement

Avis 2017-17 du 21 février relatif au Schéma de dévelopement et protection du massif de Corse.pdf

Taille : 135.22 Ko | Vues : 423 | Publié le : 23/02/2017

Tags : environnement

Avis 2017-21 du 28 mars relatif à l'avis sur le projet de décret sur la priorisation d’appel des énergies renouvelables électriques dans les Zones Non Interconnectées.pdf

Taille : 121.79 Ko | Vues : 367 | Publié le : 28/03/2017

Tags : environnement

Avis 2017-27 du 28 mars relatif à l'affectation de crédits dans le cadre du programme de recherche sur la Xylella Fastidiosa .pdf

Taille : 220.18 Ko | Vues : 381 | Publié le : 28/03/2017

Tags : budget , environnement

Avis 2017-31 du 28 mars relatif à la demande d'adaptation règlementaire relative à la période d'ouverture des établissements de plage situés en zone urbaine.pdf

Taille : 216.31 Ko | Vues : 301 | Publié le : 28/03/2017

Tags : environnement

Avis 2017-32 du 28 mars relatif aux Plans de gestion des réserves de " Trè Padule " à Suartone / l'étang de Biguglia / Chjurlinu / Scandula .pdf

Taille : 222.93 Ko | Vues : 368 | Publié le : 28/03/2017

Tags : environnement

Avis 2017-33 du 25 avril relatif au Plan Territorial de Prévention et Gestion des Déchets (PTPGD) .pdf

Taille : 117.78 Ko | Vues : 379 | Publié le : 27/04/2017

Tags : environnement

Avis 2017-42 du 30 mai relatif à l‘organisation des assises de la biodiversité et implication de la Collectivité Territoriale de Corse dans cet évènement

Taille : 217.4 Ko | Vues : 346 | Publié le : 30/05/2017

Tags : environnement

Avis CESC 2017-04 du 24 janvier relatif à la révision de la charte du PNRC

Taille : 247.26 Ko | Vues : 365 | Publié le : 30/01/2017

Tags : environnement

Avis CESC 2017-05 du 24 janvier relatif au plan territorial de prévention et de gestion des déchets .pdf

Taille : 304.12 Ko | Vues : 386 | Publié le : 22/05/2017

Tags : environnement

Avis CESC 2017-05 du 24 janvier relatif au plan territorial de prévention et de gestion des déchets .pdf

Taille : 123.89 Ko | Vues : 356 | Publié le : 30/01/2017

Tags : environnement

Avis CESC 2017-06 du 24 janvier relatif à la convention cadre de mise en œuvre du programme « Corse, île à énergie positive pour la croissance verte ».pdf

Taille : 115.63 Ko | Vues : 356 | Publié le : 30/01/2017

Tags : environnement

Avis CESC 2017-134 du 24 octobre relatif à la création du Comité territorial de la biodiversité de Corse : approbation de sa composition et de ses règles de fonctionnement

Taille : 111.92 Ko | Vues : 323 | Publié le : 25/10/2017

Tags : environnement

Avis CESC 2017-135 du 24 octobre relatif à la révision de la charte du Parc Naturel Régional de Corse

Taille : 75.16 Ko | Vues : 310 | Publié le : 25/10/2017

Tags : environnement

Avis CESC 2017-136 du 24 octobre relatif au règlement des aides permettant la mise en œuvre du Schéma d’aménagement de développement et de protection de la montagne corse

Taille : 91.93 Ko | Vues : 316 | Publié le : 25/10/2017

Tags : environnement

Avis CESC 2017-139 du 24 octobre relatif à la politique régionale sur la qualité de l’air extérieur et intérieur

Taille : 252.02 Ko | Vues : 306 | Publié le : 25/10/2017

Tags : environnement

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Avis de la Commission précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative (7)

Avis de la Commission politiques environnementales, aménagement développement des territoires et urbanisme (6)

Avis de la Commission lingua corsa e u so sviluppu (2)

Avis de la Commission éducation, formation, jeunesse (7)

Info Collectivité de Corse

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