Les motions - Les contributions | Téléchargements | Conseil économique, social, environnemental et culturel de la Corse

Téléchargements

Les motions - Les contributions

CESEC_27 AVRIL 2021_motion règlement d'aides aux associations.pdf

Taille : 203.45 Ko | Vues : 61 | Publié le : 28/04/2021

CESEC_27 AVRIL 2021_motion loi MOLAC.pdf

Taille : 182.73 Ko | Vues : 41 | Publié le : 28/04/2021

CESEC_27 AVRIL 2021_motion inhérente Vaccin contre Covid 19 comme bien public mondial.pdf

Taille : 178.57 Ko | Vues : 80 | Publié le : 28/04/2021

CESEC_SP du 23 février 2021_motion relative à l'enseignement de la langue corse dans le second degré.pdf

Taille : 580.04 Ko | Vues : 153 | Publié le : 24/02/2021

CESEC_SP du 26 janvier 2021_ motion Pôle Emploi.pdf

Taille : 543.94 Ko | Vues : 142 | Publié le : 01/02/2021

CESEC_SP du 26 janvier 2021_ motion pour une égalité de traitement des détenus devant la loi.pdf

Taille : 557.04 Ko | Vues : 140 | Publié le : 01/02/2021

CESEC_24 novembre 2020_ Motion demande d'ouverture filière BTS au lycée pro maritime de Bastia_1.pdf

Taille : 551.61 Ko | Vues : 9 | Publié le : 03/06/2021

CESEC_ 22 septembre 2020_Motion prime COVID-19.pdf

Taille : 545.89 Ko | Vues : 14 | Publié le : 03/06/2021

CESEC_08 janvier 2020_Motion réforme du Baccalauréat - création d'un espace de travail de type CALC.pdf

Taille : 645.19 Ko | Vues : 19 | Publié le : 03/06/2021

CESEC_22 octobre 2019_Motion PAC 2014-2020 et PAC post 2020.pdf

Taille : 469.56 Ko | Vues : 20 | Publié le : 03/06/2021

CESEC_septembre 2019_Motion relative au maintien des deux sixièmes du collège VICO.pdf

Taille : 337.61 Ko | Vues : 13 | Publié le : 03/06/2021

CESEC_19 février 2019_Motion relative à l'harmonisation de la gestion des bons de transports sur le bord à bord entre Air Corsica et les CPAM 2A et 2B.pdf

Taille : 618.49 Ko | Vues : 13 | Publié le : 03/06/2021

CESEC_27 novembre 2018_Motion réforme du lycée et enseignement des langues régionales.pdf

Taille : 1.53 Mo | Vues : 16 | Publié le : 03/06/2021

CESEC_27 novembre 2018_Motion CESEC tarifs applicables dans les EHPAD.pdf

Taille : 97.67 Ko | Vues : 9 | Publié le : 03/06/2021

CESEC_septembre 2018_Motion relative à l’harmonisation de la gestion des bons de transports sur le bord à bord entre Air Corsica et les CPAM 2A et 2B

Taille : 618.49 Ko | Vues : 425 | Publié le : 23/04/2019

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