Séance plénière du 13 mai 2019

La Chambre des Territoires se réunira en séance plénière, sous la présidence de Gilles Simeoni, Président du Conseil exécutif de Corse, ce lundi 13 février à partir de 14h00, en salle des délibérations de l’Hôtel de la Collectivité de Corse à Bastia.

Cette réunion sera l’occasion de revenir sur la première année d’existence de la Chambre des Territoires et les travaux qu’elle a menés jusqu’à présent sur des thématiques essentielles pour les territoires comme le déneigement, les incendies, l’érosion côtière, l’eau ou encore le règlement des aides aux communes et intercommunalités. Cette instance de dialogue a également rendu des avis sur les sujets d’actualités tels que la Conférence Sociale et la réorganisation des services publics dans les territoires notamment de l’intérieur.

Ce travail représente, depuis le 16 avril 2018, date de son installation, la production de 32 rapports, l’adoption à l’unanimité de 30 décisions et de 2 délibérations, la validation de 4 procédures écrites et la production d’un rapport de présentation des résultats des travaux d’une Commission en Conseil exécutif de Corse à des fins de présentation en Assemblée de Corse du dispositif de conventionnement avec les maires pour la viabilité hivernale.

La session en direct

Ordre du jour

Signature de la Convention 2018-2020 relative à l’aménagement esthétique des réseaux électriques et téléphoniques entre l’Office de l’Environnement de la Corse, le Syndicat Intercommunal d’Electricité et d’Eclairage Public de la Haute-Corse, (SIEEP), EDF et ORANGE SA, avec le soutien de la Collectivité de Corse au titre des financements du Comité de Massif.

Rapport N° 2019-13
Travaux de la commission « incendies »
Raportu Nu 2019-13
Travagli di a cummissione « incendii »

Rapport 2019-13 - Travaux de la commission incendies.pdf (84.73 Ko)
Décision 2019-11 Travaux de la commission incendies.pdf (877.41 Ko)

Rapport N° 2019-15
Travaux de la commission « protection du littoral et du milieu marin »
Raportu Nu 2019-15
Travagli di a cummissione « prutezzione di u liturale è di u mezu marinu »

Rapport 2019-15 - Travaux de la commission protection du littoral.pdf (85.45 Ko)
Décision 2019-12 Travaux de la commission protection du littoral et du milieu marin.pdf (873.25 Ko)

Rapport N° 2019-16
Travaux de la commission « eau »
Raportu Nu 2019-16
Travagli di a Cummissione « Acqua »

Rapport 2019-16 - Travaux de la commission eau.pdf (89.9 Ko)
Décision 2019-13 Travaux de la commission eau.pdf (831.09 Ko)

Rapport N° 2019-17
Mise en place d'une assistance technique aux collectivités dans le domaine de l'eau - Convention pour des prestations d'assistance technique aux collectivités dans le domaine de l'eau
Raportu Nu 2019-17
Messa in postu di un’assistenza tecnica à e cullettività in u duminiu di l’acqua – Cunvenzione per prestazione d’assistenza tecnica à e cullettività in u duminiu di l’acqua

Rapport 2019-17 - Assistance technique aux collectivités dans le domaine de l'eau.pdf (80.72 Ko)
Décision 2019-14 Assistance technique aux collectivités dans le domaine de l'eau.pdf (869.03 Ko)

Rapport N° 2019-18
Partenariats à mettre en œuvre dans le cadre du 11ème programme d'intervention de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Raportu Nu 2019-18
Cullaburazione à mette in ballu in u quatru di l’undecesimu prugramma d’intervenzione di l’Agenza di l’acqua Rhône-Méditerranée-Corse (Rodanu-Mediterraniu-Corsica)

Rapport 2019-18 - Partenariats - 11ème programme de l'Agence de l'eau.pdf (505.2 Ko)
Décision 2019-15 Partenariat dans le cadre du 11ème programme de l'Agence de l'eau.pdf (816.47 Ko)

Rapport N° 2019-21
Validation de la procédure écrite pour la désignation d’un membre de la Chambre des Territoires au comité de pilotage du Plan de lutte contre la précarité et la pauvreté
Raportu Nu 2019-21
Validazione di a prucidura scritta di designazione di un membru di a Camera di i Territorii à u cumitatu di pilutera di u Pianu di lotta contru à a precarietà è a puvertà

Rapport 2019-20 - Création du groupe de travail pour l'évolution statutaire de la Corse.pdf (76.47 Ko)
Décision 2019-17 Désignation au comité de pilotage du Plan de lutte contre la précarité et la pauvreté.pdf (825.78 Ko)

Rapport N° 2019-22
Information sur la procédure écrite concernant les trois rapports présentés par l’AUE :

Soutien de la Collectivité de Corse et de l’AUE au projet du schéma de cohérence territoriale du Pays de Balagna Rapport d’information sur la mise en œuvre de la rénovation performante de l’éclairage public Offre de services de l’AUE dans le champ de l'accompagnement des collectivités en matière d'urbanisme et de planification

Raportu Nu 2019-22
Infurmazione annant’à prucidura scritta in quantu à i trè raporti prisintati per l’AUE :

Sustegnu di a Cullettività di Corsica è di l’AUE à u prugettu di u schema di cuerenza territuriale di u Paese di Balagna Raportu d’infurmazioni nantu à messa in ballu di u rinnovu efficente di u lume publicu Ufferta di servizii di l’AUE in quantu à u sustegnu à e cullettività in materia di urbanisimu è di pianificazione

Rapport 2019-22 - Avis sur 3 rapports présentés par l'AUE.pdf (71.15 Ko)
Décision 2019-18 Rapports présentés par l'AUE.pdf (977.5 Ko)

Rapport N° 2019-23
Présentation d’un rapport sur la Convention des maires pour le climat et l’énergie
Raportu Nu 2019-23
Presentazione d’unu raportu nantu à a Cunvenzione di i merri pè u clima è l’energia

Rapport 2019-23 - Convention des maires pour le climat et l'énergie.pdf (509.1 Ko)
Décision 2019-19 Convention des maires pour le climat et l'énergie.pdf (815.94 Ko)

Rapport N° 2019-24
Information sur les journées de travail organisées par l’Agence de l’Urbanisme et de l’Energie de la Corse
Raportu Nu 2019-24
Infurmazioni nantu à i ghjurnati di travagliu urganizati pà l’AUE

Rapport 2019-24 - Information sur les journées de travail de l'AUE.pdf (73.85 Ko)
Décision 2019-20 Journées de l'AUE.pdf (937.84 Ko)

Rapport N° 2019-25
Avis sur la procédure de consultation Scontri di u Sport
Raportu N° 2019-25
Avisu annant’à prucidura scritta in quantu à i Scontri di u Sport

Rapport 2019-25 - Avis sur les Scontri di u sport.pdf (66.31 Ko)
Décision 2019-21 I Scontri di u sport.pdf (781.27 Ko)

Rapport N° 2019-26
Création d’un groupe de travail sur les services publics
Raportu N° 2019-26
Creazione di unu gruppu di travagliu nantu à i servizii pùblichi

Rapport 2019-26 - Création d'une Commission Services publics.pdf (504.19 Ko)
Décision 2019-22 Groupe de travail sur les services publics.pdf (1015.34 Ko)