Séance plénière du 9 septembre 2019


La Chambre des Territoires se réunira en séance plénière, sous la présidence de Gilles Simeoni, Président du Conseil exécutif de Corse, le lundi 9 septembre à partir de 14h00, en salle des délibérations de l’Hôtel de la Collectivité de Corse à Bastia.

La session en direct


Ordre du jour

Validation des comptes rendus des sessions du 13 mai 2019 et du 1er juillet 2019
Validazione di i resiconti di e sessione di u 13 di maghju di u 2019 è u 1u di lugliu di u 2019

Rapport n°2019-28 - Modification du règlement intérieur
Raportu nu 2019-28 - Mudificazione di u rigulamentu internu

Rapport n°2019-29 - Travaux de la commission « Urbanisme commercial »
Raportu nu 2019-29 - Travagli di a cummissione « Urbanisimu cummerciale »

Rapport n°2019-30 - Présentation du rapport du Conseil exécutif relatif au règlement transitoire d’aides en faveur du logement et de l’habitat à venir. Point sur la question foncière : présentation du rapport de l’AUE

Page publiée le 09/09/2019 | Modifiée le 09/09/2019 à [HEURE]