Avis CESEC 2020-79_Soutien financier 2020 aux médias insulaires Canal Sud Corsica, Télé Paese, Radio Frequenza Nostra et Corsica News.pdf
(556.39 Ko)
Avis CESEC 2020-77_Dispositif CREA'IMPRESE Accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise pour les personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion en Corse.pdf (846.34 Ko)
Avis CESEC 2020-76_Internalisation des fonds de solidarité pour le logement.pdf (749.44 Ko)
Avis CESEC 2020-78_Réduction de l'enveloppe FEDER prévisionnelle de l'accord cadre relatif au déploiement du fonds de garantie bancaire TPE-PME.pdf (877.67 Ko)
Avis CESEC 2020-80_Mudificazioni n04 à i cunvanzioni Accademia di Corsica, GIPACOR è a CDC rilativi à a missa in opara di u gran pianu di furmazioni di l'insignanti.pdf (579.89 Ko)
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Avis CESEC 2020-74_Modification du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse.pdf
(1.09 Mo)
Avis CESEC 2020-75_Attribution d'un complément financier à l'aide exceptionnelle de fin d'année 2020 - majoration de la prime de noël versée aux personnes en situation de précarités.pdf (919.22 Ko)
Avis CESEC 2020-73_Aide financière au bénéfice de la commune de Bastia pour la réalisation d'une étude préparatoire à la candidature Bastia-Corsica au label Capitale européenne de la culture.pdf (774.97 Ko)
Avis CESEC 2020-72_Rapport relatif à la définition d'une stratégie en matière de lecture publique dans les territoires ruraux pour la période 2020-2027.pdf (985.16 Ko)
Avis CESEC 2020-71_Convention tripartite et quadriennale d'objectifs et de moyens entre la CdC_ France télévision l'Etat relative à Via Stella.pdf (1.05 Mo)
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Avis CESEC 2020-67_Règlement des aides sport.pdf
(1.25 Mo)
Avis CESEC 2020-70 Plan territorial de gestion des déchets et de l'économie ciruclaire.pdf (1.31 Mo)
Avis CESEC 2020-68_Convention d’objectifs et de moyens avec le CSJC.pdf (1.2 Mo)
Avis CESEC 2020-66_fixation du montant de la participation financière de la Collectivité de Corse au titre de l'année 2020 au programme annuel d'activités de l'association des éditeurs de Corse.pdf (818.06 Ko)
Avis CESEC 2020-69_Passation d'un marché à procédure formalisée relatif à la fourniture d'un simulateur machines au profit du lycée professionnel maritime et aquacole de Bastia.pdf (939.69 Ko)
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Avis CESEC 2020-65 _la convention d'application financière 2020 entre l'Etat, le Centre National du cinéma et de l'image animée et la Collectivité de Corse.pdf
(890.34 Ko)
AVIS CESEC 2020-63 Plan SALVEZZA.pdf (756.11 Ko)
Avis CESEC 2020-64 centres immersions Cismonte.pdf (843.87 Ko)
Avis CESEC 2020-62 Convention d'objectifs et de moyens 2020 de la plateforme SVoD Allindi.doc.pdf (454.46 Ko)
Avis CESEC 2020-61 Politique de prévention et de protection de l'enfance de la CdC et contractualisation avec l'Etat au titre de la déclinaison territoriale de la stratégie nationale.doc.pdf (455.04 Ko)
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Avis CESEC 2020-59 Signature du contrat de financement relatif au fonctionnement de la cellule territoriale d'appui issue de l'expérimentation PAERPA au titre de l'année 2020.doc.pdf
(421.57 Ko)
Avis CESEC 2020-58 Avenant aux conventions cadre pour le financement des 3 dispositifs MAIA pour l'année 2020.doc.pdf (428.79 Ko)
Avis CESEC 2020-60 Convention financement Corse Active pour l'initiative (CAPI).doc.pdf (441.17 Ko)
Avis CESEC 2020-57 Convention de partenariat relative à la gestion locative adaptée GLA assurée par ALIS sur le Cismonte.doc.pdf (384.73 Ko)
Avis CESEC 2020-56 Convention de partenariat relative à l'accompagnement social lié au logement ASLL assuré par l'association ALIS.doc.pdf (418.17 Ko)
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Avis CESEC 2020-53 Actualisation du règlement des interventions sociales médico-sociales et santé de Corse.doc.pdf
(447.84 Ko)
Avis CESEC 2020-52 Rapport d'étape sur la msie en oeuvre du plan de lutte contre la précarité et la pauvreté.doc.pdf (427.26 Ko)
Avis CESEC 2020-51 Approbation du nouveau dispositif d'Aides aux foires.doc.pdf (450.15 Ko)
Avis CESEC 2020-55 Coordination des financements mobilisés par la CdC et l'ARS dans le cadre de la stratégie de déploiement d'une offre d'habitat inclusif en Corse dès le début d'année 2021.doc.pdf (416.85 Ko)
Avis CESEC 2020-54 Subvention de fonctionnement relative à l'accueil de nuit géré par l'association A Fratellanza sur la commune de Bastia.doc.pdf (412.01 Ko)
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Avis CESEC 2020-49 Concession de service public de transport maritime 2021 2023.doc.pdf
(580.31 Ko)
Avis CESEC 2020-46_Modification n°1 du PADDUC relative au rétablissement de la carte des ESA.pdf (1.82 Mo)
Avis CESEC 2020-45_Projet de SDAGE de Corse 2022 2027 soumis à consultation officielle.pdf (420.7 Ko)
Avis CESEC 2020-48 Avenant 1 et 2 aux conventions de DSP relative à l'exploitation du transport de marchandises.doc.pdf (579.45 Ko)
Avis CESEC 2020-47_Rapport d'information du PCE à l'AC relatif à la continuité du service maritime à compter du 1er janvier 2021 entre les ports de Marseille et les ports de Corse.pdf (1.06 Mo)
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(420.7 Ko)
Avis CESEC 2020-42_Plan d'action du Pattu per a ghjuventu.pdf (382.81 Ko)
Avis CESEC 2020-44_Modification du règlement Festa di a Lingua.pdf (408.95 Ko)
Avis CESEC 2020-41_Budget supplémentaire 2020 CdC.pdf (540.32 Ko)
Avis CESEC 2020-43_Charte des acteurs de Jeunesse.pdf (386.76 Ko)
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Avis CESEC 2020-38 La concession de Service Public de transport maritime Corse-Continent 2021-2027.pdf
(2.72 Mo)
Avis CESEC 2020-39 La présentation des assises de la santé.pdf (1.16 Mo)
Avis CESEC 2020-37 La politique de développement maitrise des activités sur les espaces et sites de pleine nature.pdf (1.3 Mo)
Avis CESEC 2020-36 Rapport de suivi et d’évaluation du PADDUC 2017-2019.pdf (1.17 Mo)
Avis CESEC 2020-40 L’adaptation exceptionnelle et temporaire du règlement des aides culture pour 2020 dans le cadre de la mise en œuvre du rapport 'VINCE CONTR'À U COVID 19'.pdf (538.65 Ko)
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Avis CESEC 2020-35 La mobilité internationale de tous les jeunes corses, un outil d’attractivité et de développement territorial pérenne,.pdf
(1.15 Mo)
Avis CESEC 2020-32 Règlement du Fonds d'aide aux jeunes.pdf (665.44 Ko)
Avis CESEC 2020-33 Rapport d'étape relatif à l'expérimentation du revenu universel en Corse.pdf (538.39 Ko)
Avis CESEC 2020-31 Les actions sociales de proximité.pdf (797.97 Ko)
Avis CESEC 2020-34 Proposition de moratoire concernant le déploiement de la 5G.pdf (776.12 Ko)
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Avis CESEC 2020-28 Dispositif d’aide aux doctorants et post-doctorants de l’Université de Corse pour les années universitaires 2020 2021 et 2021 2022.pdf
(842.69 Ko)
Avis CESEC 2020-30 démarche d’élaboration des schémas directeurs dans les domaines de l’enfance et de la famille, ainsi que de l’accompagnement de la perte d’autonomie et du handicap.pdf (895.19 Ko)
Avis CESEC 2020-29 convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la CDC et la Radio France Bleue RCFM 2020-2022.pdf (657.24 Ko)
Avis CESEC 2020-26 programme d'actions complémentaires d'enseignement supérieur 2019-2020.pdf (881 Ko)
Avis CESEC 2020-27 Programme d'actions complémentaires d'enseignement supérieur 2020-2021 de l'Université de Corse.pdf (774.31 Ko)
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Avis CESEC 2020-25 processus de création d'une RNC.pdf
(683.36 Ko)
Avis CESEC 2020-22_Rapport d'activité 2019 de la CdC.pdf (733 Ko)
Avis CESEC 2020-24_Schéma dAménagement Hydraulique de la Corse Acqua nostra 2050.pdf (970.9 Ko)
Avis CESEC 2020-23_Orientations stratégiques du programme opérationnel FEDER FSE CORSE 2021 2027.pdf (946.97 Ko)
Avis CESEC 2020-21_Comptes administratifs 2019 CdC et budgets annexes.pdf (913.21 Ko)
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Avis CESEC 2020-17 Vince contr à u COVID_19.pdf
(723.21 Ko)
Avis CESEC 2020-20_Modification du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse en raison de l'épidémie de Covid-19.pdf (600.05 Ko)
Avis CESEC 2020-16_Mudalità di sfruttera di i legni isciuti da i furesti tarrituriali.pdf (138.2 Ko)
Avis CESEC 2020-18 Pianu di surtita prugressiva è ammaestrata di u cunfinamentu per a Corsica.pdf (702.71 Ko)
Avis CESEC 2020-19_COVID19 les libertés publiques à l'épreuve du traçage numérique.pdf (508.54 Ko)
Avis CESEC 2020-20_Modification du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse en raison de l'épidémie de Covid-19.pdf (600.05 Ko)
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Avis CESEC 2020-15_Convention quinquennale 2020-2024 relative à la définition et à la mise en œuvre des actions du Parc Naturel Régional de Corse sur son territoire.pdf
(146.48 Ko)
Avis CESEC 2020-14_budget primitif 2020.pdf (166.9 Ko)
Avis CESEC 2020-12_rapport en matière d'égalité hommes-femmes.pdf (140.45 Ko)
Avis CESEC 2020-11_Rapport 2019 sur le Développement Durable.pdf (246.17 Ko)
Avis CESEC 2020-13_taxes, taux, coefficient, tarifs.pdf (133.15 Ko)
Avis CESEC 2020-14_budget primitif 2020.pdf (166.9 Ko)
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Avis CESEC 2020-08_Convention de partenariat entre la Collectivité de Corse et le FabLab - Fundazione di l’Università.pdf
(134.33 Ko)
Avis CESEC 2020-07_Création des boutiques des musées et sites archéologiques de la Collectivité de Corse.pdf (133.32 Ko)
Avis CESEC 2020-09_Projet de construction d'une banque d'objets numériques autour du patrimoine des musées de la Corse Patrimoniu di Corsica 2D3D.pdf (135.95 Ko)
Avis CESEC 2020-06_Musée des enfants - Opération de préfiguration.pdf (138.71 Ko)
Avis CESEC 2020-10_Stratégie de mécénat, charte éthique et convention.pdf (132.47 Ko)
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Avis CESEC 2020-04_l’élaboration du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse.doc.pdf
(550.04 Ko)
Avis CESEC 2020-02_conventions de délégation de service public de transport maritime de marchandises et de passagers entre les ports de Portivecghju et Prupià et le port de Marseille du 1er février 2020 au 31 déc.pdf (917.05 Ko)
Avis CESEC 2020-03_l’information et discussion sur les nouvelles habilitations conférées au PADDUC par la loi portant engagement pour le logement, l’aménagement et le numérique (ELAN).pdf (668.55 Ko)
Avis CESEC 2020-01_DOB 2020.pdf (627.27 Ko)
Avis CESEC 2020-05_Cadre de politique générale des sites archéologiques et musées de Corse.pdf (147.23 Ko)
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