Les avis du CESEC

La séance plénière du CESEC de Corse, s'est réunie, Vendredi 19 avril 2019 à 09 heures 30, en salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse sous la présidence de Paul SCAGLIA.

I. Election du Président de la Section culture, de la langue corse et de l’éducation ;

II. Questions d’actualité ;

III. Projet de procès-verbal de la séance plénière du mardi 26 mars 2019 ;

IV. Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif des rapports suivants :

AVIS CESECC 2019-19

Rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif aux premières assises territoriales de la Santé ;
Annexe 1 - Annexe 2

AVIS CESECC 2019-20

Rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif l’habilitation de l’Office des Transports de la Corse à créer et mettre en œuvre le Groupement Européen de Coopération Territorial (GECT) « gestion européennes conjointe des connexions et transports transfrontaliers pour les îles : GECT-Iles » entre la Corse et la Sardaigne ;

Annexe 1 - Annexe 2 - Annexe 3

AVIS CESECC 2019-21
Rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif l’adoption d’un règlement territorial des transports scolaires des élèves et étudiants en situation de handicap ;
Annexe 1

AVIS CESECC 2019-22

Rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse relatif la modification du régime des obligations de service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre les ports de Marseille, Toulon, Nice et les ports de Corse qui entreront en vigueur à compter du 1er octobre 2019.
Annexe 1

Contribution CESECC dans le cadre de la consultation publique sur le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et le Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) ;

V. Proposition d’auto-saisine du Bureau sur la Ruralité ;

VI. Questions diverses.
Motion CESECC relative à « l’harmonisation de la gestion des bons de transports sur le bord à bord entre Air Corsica et les CPAM 2A et 2B »