U CESEC s'addunisciarà, sottu a presidenza di Marie-Jeanne Nicoli Luni u 18 di dicembre di u 2023, à 10 ore/
Le CESEC se réunira sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Lundi 18 décembre 2023 , à 10h00
Le CESEC se réunira sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Lundi 18 décembre 2023 , à 10h00
Ordine di u ghjornu/ ordre du jour
1. Approbation du Procès verbal du mardi 28 novembre 2023
2. Examen sur saisine du Président du conseil exécutif des projets d’avis suivants :
2.1: Projet d’avis 2023-43 relatif à la Prolongation des délégations de service public pour l'exploitation de services aériens réguliers entre les quatre aéroports de Corse, Aiacciu, Bastia, Figari et Calvi d'une part, et l'aéroport de Paris Orly d'autre part;
2.2: Projet d’avis 2023-44 relatif au Rapport portant adoption du contrat d'objectifs, de performance et d'exploitation (COPE) du Chemin de fer de la Corse
2.3: Projet d’avis 2023-45 relatif à la Convention relative aux moyens afférents à l'enseignement supérieur agricole au sein de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) CAMPUS AGRICORSICA U RIZZANESI SARTE
2.4: Projet d’avis 2023-46 relatif à la Formation Musiques et chants traditionnels de Corse et de Méditerranée : une transmission de notre patrimoine culturel » ;elative à la mise en œuvre du BTS GEMEAU-ACSE
2.5: Projet d’avis 2023-47 relatif à la Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens liant l'Université de Corse et la Collectivité de Corse relative au 'Programme de soutien à l'Internat et au Post-Internat en médecine générale en Corse pour la période 2023-2027 - IPIMED II';
2.6: Projet d’avis 2023-48 relatif à la Convention cadre 2023-2027 'Pour favoriser un dialogue science avec et pour la société, et promouvoir l'égalité des chances et d'accès à la connaissance en Corse ;
2.7: Projet d’avis 2023-49 relatif à l’Observatoire territorial du logement étudiant de Corse - Convention de partenariat ;
2.8: Projet d’avis 2023-50 relatif à la Modifications du règlement des aides culture (mesure 3.14 Pass cultura) ;
2.9: Projet d’avis 2023-51 relatif à la Mise en place et financement du Gérontopôle de Corse;
2.10: Projet d’avis 2023-52 relatif au Programme pour la Forêt et le Bois de Corse ;
2.11: Projet d’avis 2023-53 relatif au Schéma territorial de l’abattage;
2.12: Contribution 2023-05 relatif aux Modalités d’accompagnement des investissements agricoles de la mesure 73.09 du PSN pour la période 2023-2027 – Cadre général des interventions.
2.1: Projet d’avis 2023-43 relatif à la Prolongation des délégations de service public pour l'exploitation de services aériens réguliers entre les quatre aéroports de Corse, Aiacciu, Bastia, Figari et Calvi d'une part, et l'aéroport de Paris Orly d'autre part;
2.2: Projet d’avis 2023-44 relatif au Rapport portant adoption du contrat d'objectifs, de performance et d'exploitation (COPE) du Chemin de fer de la Corse
2.3: Projet d’avis 2023-45 relatif à la Convention relative aux moyens afférents à l'enseignement supérieur agricole au sein de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) CAMPUS AGRICORSICA U RIZZANESI SARTE
2.4: Projet d’avis 2023-46 relatif à la Formation Musiques et chants traditionnels de Corse et de Méditerranée : une transmission de notre patrimoine culturel » ;elative à la mise en œuvre du BTS GEMEAU-ACSE
2.5: Projet d’avis 2023-47 relatif à la Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens liant l'Université de Corse et la Collectivité de Corse relative au 'Programme de soutien à l'Internat et au Post-Internat en médecine générale en Corse pour la période 2023-2027 - IPIMED II';
2.6: Projet d’avis 2023-48 relatif à la Convention cadre 2023-2027 'Pour favoriser un dialogue science avec et pour la société, et promouvoir l'égalité des chances et d'accès à la connaissance en Corse ;
2.7: Projet d’avis 2023-49 relatif à l’Observatoire territorial du logement étudiant de Corse - Convention de partenariat ;
2.8: Projet d’avis 2023-50 relatif à la Modifications du règlement des aides culture (mesure 3.14 Pass cultura) ;
2.9: Projet d’avis 2023-51 relatif à la Mise en place et financement du Gérontopôle de Corse;
2.10: Projet d’avis 2023-52 relatif au Programme pour la Forêt et le Bois de Corse ;
2.11: Projet d’avis 2023-53 relatif au Schéma territorial de l’abattage;
2.12: Contribution 2023-05 relatif aux Modalités d’accompagnement des investissements agricoles de la mesure 73.09 du PSN pour la période 2023-2027 – Cadre général des interventions.
3: Délibération portant organisation d'un séminaire "Mutations du travail: les enjeux de la RSE"
4: Rapport d’information « bilan -perspectives auto-saisine ruralité » ;
5: Rapport d’information « la diaspora, sa définition, sa reconnaissance et ses problématiques"
6. Questions diverses
