SEDUTA PIENARIA DI U CESEC, addunitu sottu a presidenza di Marie-Jeanne NICOLI, Marti u 27 di ferraghju di u 2024, à 10 ore/
SEANCE PLENIERE DU CESEC, réuni sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Mardi 27 février 2024 , à 10h00
SEANCE PLENIERE DU CESEC, réuni sous la présidence de Marie-Jeanne NICOLI, le Mardi 27 février 2024 , à 10h00
Ordine di u ghjornu/ ordre du jour
1. Approbation du Procès verbal du mardi 30 janvier 2024
2. Examen sur saisine du Président du conseil exécutif des projets d’avis suivants :
2.1: Projet d’avis 2024-02 relatif au Document d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024 ;
2.2: Projet d’avis 2024-03 relatif à la Modification de la structure pédagogique générale d'enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2024 et régularisations au titre de la rentrée scolaire 2023 ;
2.3: Projet d’avis 2024-04 relatif aux Délégations de service public pour l'exploitation, à compter du 25 mars 2024, de services aériens réguliers entre les quatre aéroports de Corse, Aiacciu, Bastia, Figari et Calvi d'une part, et l'aéroport de Paris Orly d'autre part, en conformité avec les obligations de service public imposées par délibération n°23/054 AC du 27 avril 2023 de l'Assemblée de Corse;
2.4: Projet d’avis 2024-05 relatif à l’approbation du 4ème plan santé environnement Corse 2024-2028;
2.1: Projet d’avis 2024-02 relatif au Document d'orientation budgétaire pour l'exercice 2024 ;
2.2: Projet d’avis 2024-03 relatif à la Modification de la structure pédagogique générale d'enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2024 et régularisations au titre de la rentrée scolaire 2023 ;
2.3: Projet d’avis 2024-04 relatif aux Délégations de service public pour l'exploitation, à compter du 25 mars 2024, de services aériens réguliers entre les quatre aéroports de Corse, Aiacciu, Bastia, Figari et Calvi d'une part, et l'aéroport de Paris Orly d'autre part, en conformité avec les obligations de service public imposées par délibération n°23/054 AC du 27 avril 2023 de l'Assemblée de Corse;
2.4: Projet d’avis 2024-05 relatif à l’approbation du 4ème plan santé environnement Corse 2024-2028;
3. Présentation par Monsieur Antoine AIELLO, du projet DepHY lauréat d’un appel à projet sur « les Ecosystèmes territoriaux hydrogène » organisé par l’ADEME et le Programme d’Investissement d’Avenir
4: Motion déposée par Hyacinthe Choury
5. Questions diverses
