La séance plénière du CESEC de Corse, se tient à Bastia à la Chambre des Territoires, Mardi 23 octobre 2018 à partir de 10 heures.
Ordre du Jour
I - Le projet de procès-verbal du 18 septembre 2018 ;
II- L’examen sur saisine de Monsieur le président du Conseil Exécutif des rapports suivants :
- Contrat de financement Collectivité de Corse / Agence Régionale de Santé, au titre du Fonds d’intervention régional (FIR) 2018 (Lutte contre les moustiques) ;
- Habilitation du Président du Conseil Exécutif de Corse à signer la convention d’objectifs et de moyens de la chaîne TELE PAESE 2018-2021 et proposition d’individualisation ;
- Cadre d’intervention en faveur du mouvement associatif) ;
- Examen du Budget supplémentaire 2018 de la Collectivité de Corse ;
- Cession de l’ancien dispensaire de Corti au profit du CROUS ;
- Signature de deux avenants relatifs au financement des méthodes d'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie de corse au titre de l'année 2018 ;
- Approbation de la Convention d’application financière 2018 de la Convention de coopération pour le cinéma et l’image animée 2017-2019 entre l’Etat, le Centre National du cinéma et de l’image animée et la Collectivité de Corse ;
- Délégation de pouvoir au Président du Conseil Exécutif de Corse relative aux partages de produits de fouilles archéologiques ;
- Contrat de financement Collectivité de Corse / Agence Régionale de Santé, au titre du Fonds d’intervention régional (FIR) 2018 (Lutte contre les moustiques) ;
- Habilitation du Président du Conseil Exécutif de Corse à signer la convention d’objectifs et de moyens de la chaîne TELE PAESE 2018-2021 et proposition d’individualisation ;
- Cadre d’intervention en faveur du mouvement associatif) ;
- Examen du Budget supplémentaire 2018 de la Collectivité de Corse ;
- Cession de l’ancien dispensaire de Corti au profit du CROUS ;
- Signature de deux avenants relatifs au financement des méthodes d'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie de corse au titre de l'année 2018 ;
- Approbation de la Convention d’application financière 2018 de la Convention de coopération pour le cinéma et l’image animée 2017-2019 entre l’Etat, le Centre National du cinéma et de l’image animée et la Collectivité de Corse ;
- Délégation de pouvoir au Président du Conseil Exécutif de Corse relative aux partages de produits de fouilles archéologiques ;
- Déclinaison du Plan d’actions sur les déchets ;
- Adoption du Plan de bassin d’adaptation au changement climatique dans le domaine de l’eau ;
- Mise en place d’une nouvelle politique tarifaire sur le réseau d’autocars et de trains de la Collectivité de Corse
- Le règlement des aides pour le patrimoine.
- Adoption du Plan de bassin d’adaptation au changement climatique dans le domaine de l’eau ;
- Mise en place d’une nouvelle politique tarifaire sur le réseau d’autocars et de trains de la Collectivité de Corse
- Le règlement des aides pour le patrimoine.
III- Questions diverses
14 h 00 - 14 h 30 - Groupe de travail Formation Professionnelle
Ordre du jour :
- Cadrage de l’auto-saisine ;
- Calendrier de travail.
14 h 30 - Commission "précarité-solidarités, santé, cohésion sociale et habitat ; sport et vie associative
Ordre du jour :
Audition du Dr PERNIN, Président de la Coordination Inter-associative de Lutte contre l’Exclusion (CLE) : « La précarité aujourd’hui en Corse : La penser autrement pour agir autrement. » (Synthèse des travaux menés par la CLE)
- Exposé de la méthode de recherche proposée.
- Choix des thèmes retenus pour une première série d’auditions.
- Réflexion sur les mécanismes générateurs de précarité en
