2019 Rapports, règlements et décisions

Nom	Taille	Date
Décision N°2019-44 Rapport d'activité 2019, orientations budgétaires 2020 et calendrier.pdf	770.91 Ko	01/06/2021
Décision N°2019-43 Proposition de modification des statuts de la Chambre des territoires.pdf	810.47 Ko	01/06/2021
Décision N°2019-42 Présentation des travaux de la commission économie circulaire.pdf	977.03 Ko	01/06/2021
Décision N°2019-41 Présentation du projet de convention avec le Parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate.pdf	765.34 Ko	01/06/2021
Décision N°2019-40 Convention communautés de communes dans le cadre des compétences Espaces Naturels Sensibles (ENS) et GeMAPI.pdf	944.03 Ko	01/06/2021
Décision N°2019-39 Désignation du représentant de la Chambre des territoires au Comité de suivi du programme de renouvellement des infrastructures portuaires de Bastia.pdf	798 Ko	01/06/2021
Décision N°2019-38 Individualisation des crédits au titre du règlement transitoire d'aides aux communes, intercommunalités et territoires.pdf	943.78 Ko	01/06/2021
Décision N°2019-37 Modalités de mise en oeuvre des projets de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) en Corse.pdf	798.81 Ko	01/06/2021
Décision N°2019-36 Contribution sur l'eau.pdf	711.03 Ko	01/06/2021
Décision n°2019-35 Fonds de soutien financier.pdf	778.95 Ko	01/06/2021
Décision n°2019-34 Réglement des aides SADPMC.pdf	804.63 Ko	01/06/2021
Décision n°2019-33 - Réglement des aides aux communes.pdf	830.94 Ko	01/06/2021
Décision n°2019-32 Restitution des Scontri di i territorri.pdf	813.51 Ko	01/06/2021
Décision 2019-30 Evolution statutaire de la Chambre des Territoires.pdf	925.04 Ko	01/06/2021
Décision 2019-29 Contribution sur l'eau.pdf	809.32 Ko	01/06/2021
Décision 2019-28 Application Web cartographique des services sociaux et médico-sociaux.pdf	914.85 Ko	01/06/2021
Décision 2019-27 Travaux de la commission économie circulaire.pdf	985.44 Ko	01/06/2021
Décision 2019-26 Règlement transitoire d'aides logement habitat Question foncière.pdf	988.23 Ko	01/06/2021
Décision 2019-25 Travaux de la commission Urbanisme commercial.doc.pdf	2.84 Mo	01/06/2021
Décision 2019-24 Modification du règlement intérieur.pdf	1.13 Mo	01/06/2021
Décision 2019-23 Procédure de modification du PADDUC cartes ESA.pdf	969.66 Ko	01/06/2021
Décision 2019-22 Groupe de travail sur les services publics.pdf	1015.34 Ko	01/06/2021
Décision 2019-21 I Scontri di u sport.pdf	781.27 Ko	01/06/2021
Décision 2019-20 Journées de l'AUE.pdf	937.84 Ko	01/06/2021
Décision 2019-19 Convention des maires pour le climat et l'énergie.pdf	815.94 Ko	01/06/2021
Décision 2019-18 Rapports présentés par l'AUE.pdf	977.5 Ko	01/06/2021
Décision 2019-17 Désignation au comité de pilotage du Plan de lutte contre la précarité et la pauvreté.pdf	825.78 Ko	01/06/2021
Décision 2019-16 Groupe de travail pour l'évolution statutaire de la Chambre des Territoires.pdf	877.59 Ko	01/06/2021
Décision 2019-15 Partenariat dans le cadre du 11ème programme de l'Agence de l'eau.pdf	816.47 Ko	01/06/2021
Décision 2019-14 Assistance technique aux collectivités dans le domaine de l'eau.pdf	869.03 Ko	01/06/2021
Décision 2019-13 Travaux de la commission eau.pdf	831.09 Ko	01/06/2021
Décision 2019-12 Travaux de la commission protection du littoral et du milieu marin.pdf	873.25 Ko	01/06/2021
Décision 2019-11 Travaux de la commission incendies.pdf	877.41 Ko	01/06/2021
Délibération 2019-2 Désignation du représentant au COPIL Pattu pè a ghjuventu.pdf	1.02 Mo	01/06/2021
Décision 2019-10 Services publics sur les territoires.pdf	2.09 Mo	01/06/2021
Décision 2019-9 Economie circulaire.pdf	1.05 Mo	01/06/2021
Décision 2019-8 Conférence sociale.pdf	1.08 Mo	01/06/2021
Décision 2019-7 Adoption du calendrier annuel des séances plénières.pdf	987.81 Ko	01/06/2021
Décision 2019-6 Les rencontres du sport.pdf	1 Mo	01/06/2021
Décision 2019-5 Individualisation des aides aux communes, intercommunalités et territoires.pdf	1.55 Mo	01/06/2021
Décision 2019-4 Travaux de la Commission Eau.pdf	1.04 Mo	01/06/2021
Décision 2019-3 Travaux de la Commission Protection du littoral et du milieu marin.pdf	1.06 Mo	01/06/2021
Décision 2019-2 Travaux de la Commission Déneigement.pdf	2.34 Mo	01/06/2021
Décision 2019-1 Charte pôles territoriaux de formation initiale à la pratique artistique.pdf	5.37 Mo	31/05/2021

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Poursuite de l'opération d'entretien et de renforcement d'ouvrages d'art sur le tracé du Chemin de Fer de la Corse
Avis d'ouverture d'enquête publique préalable à l’approbation du plan d’alignement de la RT 11 en vue de la création de contre-allées – Communes de BIGUGLIA et FURIANI
Enquête publique préalable à l’approbation du plan d’alignement au droit des propriétés contiguës à la RD 43 situées entre le carrefour giratoire RD 43/243 et l’entrée de l’agglomération sur le territoire de la commune de Ruspigliani
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