2021 Rapports, règlements et décisions

Nom	Taille	Date
Décision 2021-35 Comité de bassin de Corse, Conca di Corsica.pdf	533.76 Ko	19/01/2024
Décision 2021-34 SDAGE de Corse 2022-2027.pdf	524.82 Ko	19/01/2024
Décision 2021-33 Perspectives d’individualisations des aides de novembre 2021.pdf	522.07 Ko	19/01/2024
Décision 2021-32 Fonds Paese.pdf	510.79 Ko	19/01/2024
Décision 2021 - 21 Consultation SDAGE 2021.pdf	943.21 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 20 Présentation feuille de route relance ATC.pdf	928.99 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 19 Plan territorial de prévention et de gestion des déchets.pdf	767.21 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 18 Modification RDA Case per tutti.pdf	877.59 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 17 Individualisations crédits règlement d’aides.pdf	927.74 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 16 Présentation étude évolution estives par territoire.pdf	916.65 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 15 Proposition de modification de la composition CDT.pdf	950.95 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 14 Modification du règlement intérieur.pdf	822.59 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 13 Travaux commission politique forestière.pdf	931.09 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 12 Travaux commission incendies.pdf	851.02 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 11 Travaux commission développement durable.pdf	928.8 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 10 Travaux commission ELAN et PADDUC.pdf	862.22 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 9 Désignation représentants Assemblée de Corse commission paritaire mixte sur les services publics dans les territoires.pdf	844.03 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 8 Désignation membre représentant la Chambre des Territoires au COPIL Plan Rilanciu.pdf	755.22 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 7 Conclusions des travaux COPIL Pattu per a ghjuventù.pdf	904 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 6 Travaux commission Politique forestière.pdf	871.56 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 5 Travaux commission Evolution statutaire et organisation des territoires.pdf	1.03 Mo	02/06/2021
Décision 2021 - 4 Travaux commission Incendies.pdf	917.06 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 3 Travaux commission Développement durable et lutte contre changement climatique.pdf	785.72 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 2 Travaux commission Loi ELAN et PADDUC.pdf	785.72 Ko	02/06/2021
Décision 2021 - 1 Point travaux Economie sociale et solidaire.pdf	751.78 Ko	02/06/2021

Retour aux téléchargements

Agenda

Attualità di a Cullettività

Poursuite de l'opération d'entretien et de renforcement d'ouvrages d'art sur le tracé du Chemin de Fer de la Corse
Avis d'ouverture d'enquête publique préalable à l’approbation du plan d’alignement de la RT 11 en vue de la création de contre-allées – Communes de BIGUGLIA et FURIANI
Enquête publique préalable à l’approbation du plan d’alignement au droit des propriétés contiguës à la RD 43 situées entre le carrefour giratoire RD 43/243 et l’entrée de l’agglomération sur le territoire de la commune de Ruspigliani
Achat responsable : retour sur le comité de pilotage 2025 de la "commande publique responsable"

Altri siti

Poursuite de l'opération d'entretien et de renforcement d'ouvrages d'art sur le tracé du Chemin de Fer de la Corse

Avis d'ouverture d'enquête publique préalable à l’approbation du plan d’alignement de la RT 11 en vue de la création de contre-allées – Communes de BIGUGLIA et FURIANI

Enquête publique préalable à l’approbation du plan d’alignement au droit des propriétés contiguës à la RD 43 situées entre le carrefour giratoire RD 43/243 et l’entrée de l’agglomération sur le territoire de la commune de Ruspigliani

Achat responsable : retour sur le comité de pilotage 2025 de la "commande publique responsable"