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Séance publique de l'Assemblée de Corse du 16 janvier 2018 : les délibérations sont en ligne

Seduta publica di l’Assemblea di Corsica u 16 di ghjennaghju di u 2018




L'Assemblée de Corse s'est réunie en session extraordinaire, sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, le mardi 16 janvier 2018, salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité de Corse, à Aiacciu, selon les modalités suivantes :

10 h 00 : Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour

La commission permanente s'est réunie le lundi 15 janvier 2018 à 16 h 30, salle des délibérations du Palais Lantivy, à Aiacciu

Ordine di u ghjornu / Ordre du jour


Rapports Assemblée de Corse

Désignation des secrétaires de l'Assemblée de Corse :
Julia TIBERI, Laura FURIOLI, Christelle COMBETTE
Délibération
 
Rapport n° 028 : Adoption du règlement intérieur
Annexe  : Projet de règlement intérieur
Adopté
Délibération

Constitution des commissions de l'Assemblée de Corse : 
Trois commissions ont été créées composées de 21 membres chacune :
1/ La commission des finances et de la fiscalité
2/ La commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement
3/ La commission de l'éducation de la culture, de la cohésion sociale
Délibération
 
Rapport n° 026  : Répartition des membres de l'Assemblée de Corse au sein des collèges chargés de l'élection des sénateurs
Reporté

Délibération prenant acte de la constitution des groupes politiques de l'Assemblée de Corse

Rapports Conseil exécutif de Corse

FINANZE / FINANCES
 
Rapport n° 018  : Ouverture et individualisation des autorisations de programme (AP) et autorisations d’engagement (AE) par anticipation au vote du budget primitif 2018
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 021  : Budgets annexes de la Collectivité de Corse
Adopté
Délibération
 
SALUTE - SUCIALE / SANTE - SOCIAL
 
Rapport n° 012  : Convention constitutive du GIP Maison des Personnes Handicapées de la Collectivité de Corse
Adopté
Délibération

ALLOGHJU / LOGEMENT
 
Rapport n° 023 : Création de l’Agence d’information sur le logement de la Collectivité de Corse – ADIL de Corse
Adopté
Délibération
 
GHJUVENTÙ – ATTIVITÀ SPURTIVE / JEUNESSE – SPORTS

Rapport n° 019  : Adoption des statuts d’une régie autonome personnalisée dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière pour la gestion du Centre du sport et de la jeunesse de Corse
Adopté
Délibération

PATRIMONIU / PATRIMOINE
 
Rapport n° 007  : Convention de stockage d’œuvres d’art au Centre de conservation et restauration du patrimoine mobilier de Corse (CCRPMC) entre la Collectivité de Corse et les déposants
Adopté
Délibération
 
ASSESTU DI U TERRITORIU / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
 
Rapport n° 008  : Modification de la composition du comité de massif de Corse
Délibération
 
INFRASTRUTTURE / INFRASTRUCTURES
 
PORTI / PORTS
 
Rapport n° 006  : Réévaluation du coût des études géotechniques nautiques du projet du nouveau port de commerce de Bastia sur le site de la Carbonite – Grand Port de Bastia Corse
Adopté
Délibération
 
QUISTIONE DIVERSE / QUESTIONS DIVERSES
 
Rapport n° 009  : Désignation des représentants de l’Assemblée de Corse à la Commission consultative des services publics locaux (article L1413-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 013 : Composition du comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et recueil de l’avis des représentants de la Collectivité
Adopté
Délibération

Rapport n° 014 : Composition du comité technique de la Collectivité de Corse et recueil de l’avis des représentants de la Collectivité de Corse
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 015 : Désignation des membres de l’Assemblée de Corse dans les commissions et organismes extérieurs
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 016  : Elections des représentants de l’Assemblée de Corse aux conseils d’administration des services d’incendie et de secours en Corse
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 017  : Désignation des membres du conseil d’administration de l’office public de l’habitat - OPH
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 020 : Délégation d’attributions au Président du Conseil exécutif de Corse
Adopté
Délibération
Délibération
 
Rapport n° 022 : Désignation des membres de l’Assemblée de Corse au syndicat mixte de l’abattage en Corse (SMAC)
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 024  : Fonctionnement des groupes politiques
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 025  : Indemnités de fonction du Président de l’Assemblée de Corse, du Président du Conseil exécutif de Corse, des Conseillers exécutifs et des Conseillers à l’Assemblée de Corse
Adopté
Délibération

Rapport n° 027 : Modalités de dépôt des listes concernant la désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à la commission de DSP et à la commission d'appel d'offres
Adopté
Délibération

Délibération prenant acte de la constitution des commissions de l'Assemblée de Corse et de leur bureau

Délibération prenant acte de la constitution des groupes politiques de l'Assemblée de Corse

Délibération portant délégation d'attributions au Président du Conseil exécutif de Corse

Délibération portant désignation des secrétaires
de l'Assemblée de Corse


Délibération portant sur l'élection des représentants de l'Assemblée de Corse au conseil d'administration du Syndicat d'énergie de la Corse du Sud


Séance publique de l'Assemblée de Corse du 16 janvier 2018 : les délibérations sont en ligne
Désignation des secrétaires de l'Assemblée de Corse :
Julia TIBERI, Laura FURIOLI, Christelle COMBETTE
Délibération
 
Rapport n° 028 : Adoption du règlement intérieur
Annexe  : Projet de règlement intérieur
Adopté
Délibération

Constitution des commissions de l'Assemblée de Corse : 
Trois commissions ont été créées composées de 21 membres chacune :
1/ La commission des finances et de la fiscalité
2/ La commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement
3/ La commission de l'éducation de la culture, de la cohésion sociale
Délibération
 
Rapport n° 026  : Répartition des membres de l'Assemblée de Corse au sein des collèges chargés de l'élection des sénateurs
Reporté

Délibération prenant acte de la constitution des groupes politiques de l'Assemblée de Corse FINANZE / FINANCES
 
Rapport n° 018  : Ouverture et individualisation des autorisations de programme (AP) et autorisations d’engagement (AE) par anticipation au vote du budget primitif 2018
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 021  : Budgets annexes de la Collectivité de Corse
Adopté
Délibération
 
SALUTE - SUCIALE / SANTE - SOCIAL
 
Rapport n° 012  : Convention constitutive du GIP Maison des Personnes Handicapées de la Collectivité de Corse
Adopté
Délibération

ALLOGHJU / LOGEMENT
 
Rapport n° 023 : Création de l’Agence d’information sur le logement de la Collectivité de Corse – ADIL de Corse
Adopté
Délibération
 
GHJUVENTÙ – ATTIVITÀ SPURTIVE / JEUNESSE – SPORTS

Rapport n° 019  : Adoption des statuts d’une régie autonome personnalisée dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière pour la gestion du Centre du sport et de la jeunesse de Corse
Adopté
Délibération

PATRIMONIU / PATRIMOINE
 
Rapport n° 007  : Convention de stockage d’œuvres d’art au Centre de conservation et restauration du patrimoine mobilier de Corse (CCRPMC) entre la Collectivité de Corse et les déposants
Adopté
Délibération
 
ASSESTU DI U TERRITORIU / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
 
Rapport n° 008  : Modification de la composition du comité de massif de Corse
Délibération
 
INFRASTRUTTURE / INFRASTRUCTURES
 
PORTI / PORTS
 
Rapport n° 006  : Réévaluation du coût des études géotechniques nautiques du projet du nouveau port de commerce de Bastia sur le site de la Carbonite – Grand Port de Bastia Corse
Adopté
Délibération
 
QUISTIONE DIVERSE / QUESTIONS DIVERSES
 
Rapport n° 009  : Désignation des représentants de l’Assemblée de Corse à la Commission consultative des services publics locaux (article L1413-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 013 : Composition du comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et recueil de l’avis des représentants de la Collectivité
Adopté
Délibération

Rapport n° 014 : Composition du comité technique de la Collectivité de Corse et recueil de l’avis des représentants de la Collectivité de Corse
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 015 : Désignation des membres de l’Assemblée de Corse dans les commissions et organismes extérieurs
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 016  : Elections des représentants de l’Assemblée de Corse aux conseils d’administration des services d’incendie et de secours en Corse
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 017  : Désignation des membres du conseil d’administration de l’office public de l’habitat - OPH
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 020 : Délégation d’attributions au Président du Conseil exécutif de Corse
Adopté
Délibération
Délibération
 
Rapport n° 022 : Désignation des membres de l’Assemblée de Corse au syndicat mixte de l’abattage en Corse (SMAC)
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 024  : Fonctionnement des groupes politiques
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 025  : Indemnités de fonction du Président de l’Assemblée de Corse, du Président du Conseil exécutif de Corse, des Conseillers exécutifs et des Conseillers à l’Assemblée de Corse
Adopté
Délibération

Rapport n° 027 : Modalités de dépôt des listes concernant la désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à la commission de DSP et à la commission d'appel d'offres
Adopté
Délibération

Délibération prenant acte de la constitution des commissions de l'Assemblée de Corse et de leur bureau

Délibération prenant acte de la constitution des groupes politiques de l'Assemblée de Corse

Délibération portant délégation d'attributions au Président du Conseil exécutif de Corse

Délibération portant désignation des secrétaires
de l'Assemblée de Corse


Délibération portant sur l'élection des représentants de l'Assemblée de Corse au conseil d'administration du Syndicat d'énergie de la Corse du Sud L'Assemblée de Corse s'est réunie en session extraordinaire, sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, le mardi 16 janvier 2018, salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité de Corse, à Aiacciu, selon les modalités suivantes :

10 h 00 : Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour

La commission permanente s'est réunie le lundi 15 janvier 2018 à 16 h 30, salle des délibérations du Palais Lantivy, à Aiacciu