Cullettività di Corsica - Collectivité de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse du 16 janvier 2018

20843




L'Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire, sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, le mardi 16 janvier 2018, salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité de Corse, à Aiacciu, selon les modalités suivantes :

10 h 00 : Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour

La commission permanente se réunira le lundi 15 janvier 2018 à 16 h 30, salle des délibérations du Palais Lantivy, à Aiacciu


Séance publique de l'Assemblée de Corse du 16 janvier 2018
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L'Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire, sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, le mardi 16 janvier 2018, salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité de Corse, à Aiacciu, selon les modalités suivantes :

10 h 00 : Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour

La commission permanente se réunira le lundi 15 janvier 2018 à 16 h 30, salle des délibérations du Palais Lantivy, à Aiacciu

Rapports du Conseil exécutif et délibération

Aménagement du territoire
Rapport n° 008 : Modification de la composition du comité de massif de Corse
Délibération

Budget
Rapport n° 018 : Ouverture et individualisation des autorisations de programme (AP) et autorisations d’engagement (AE) par anticipation au vote du budget primitif 2018
Délibération

Rapport n° 021 : Budgets annexes de la Collectivité de Corse
Délibération

Habitat
Rapport n° 023 : Création de l’Agence d’information sur le logement de la Collectivité de Corse – ADIL de Corse
Délibération

Infrastructures de transports : Ports
Rapport n° 006 : Réévaluation du coût des études géotechniques nautiques du projet du nouveau port de commerce de Bastia sur le site de la Carbonite – Grand Port de Bastia Corse
Délibération

Langue et culture corses
Délibération portant désignation des membres de l'Assemblée de Corse à l'Accademia di i vagabondi

Patrimoine
Rapport n° 007 : Convention de stockage d’œuvres d’art au Centre de conservation et restauration du patrimoine mobilier de Corse (CCRPMC) entre la Collectivité de Corse et les déposants
Délibération

Questions diverses
Rapport n° 009 : Désignation des représentants de l’Assemblée de Corse à la Commission consultative des services publics locaux (article L1413-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)
Délibération

Rapport n° 012 : Convention constitutive du GIP Maison des Personnes Handicapées de la Collectivité de Corse
Délibération

Rapport n° 013 : Composition du comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et recueil de l’avis des représentants de la Collectivité
Délibération

Rapport n° 014 : Composition du comité technique de la Collectivité de Corse et recueil de l’avis des représentants de la Collectivité de Corse
Délibération

Rapport n° 015 : Désignation des membres de l’Assemblée de Corse dans les commissions et organismes extérieurs
Délibération

Rapport n° 016 : Elections des représentants de l’Assemblée de Corse aux conseils d’administration des services d’incendie et de secours en Corse
Délibération

Rapport n° 017 : Désignation des membres du conseil d’administration de l’office public de l’habitat - OPH
Délibération

Rapport n° 020 : Délégation d’attributions au Président du Conseil exécutif de Corse
Délibération
Délibération portant délégation d'attributions au Président du Conseil exécutif de Corse

Rapport n° 022 : Désignation des membres de l’Assemblée de Corse au syndicat mixte de l’abattage en Corse (SMAC)
Délibération

Rapport n° 024 : Fonctionnement des groupes politiques
Délibération

Rapport n° 025 : Indemnités de fonction du Président de l’Assemblée de Corse, du Président du Conseil exécutif de Corse, des Conseillers exécutifs et des Conseillers à l’Assemblée de Corse
Délibération

Rapport n° 026 : Répartition des membres de l'Assemblée de Corse au sein des collèges chargés de l'élection des sénateurs

Rapport n° 028 : Adoption du règlement intérieur
Délibération
Annexe - Projet de règlement intérieur

Rapport n° 027 : Modalités de dépôt des listes concernant la désignatio des représentants de l'Assemblée de Corse à la commission de DSP et à la commission d'appel d'offres
Délibération

Délibération prenant acte de la constitution des commissions de l'Assemblée de Corse et de leur bureau

Délibération prenant acte de la constitution des groupes politiques de l'Assemblée de Corse

Délibération portant délégation d'attributions au Président du Conseil exécutif de Corse

Délibération portant désignation des secrétaires de l'Assemblée de Corse

Délibération portant sur l'élection des représentants de l'Assemblée de Corse au conseil d'administration du Syndicat d'énergie de la Corse du Sud

Sport et Jeunesse
Rapport n° 019 : Adoption des statuts d’une régie autonome personnalisée dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière pour la gestion du Centre du sport et de la jeunesse de Corse
Délibération

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