Cullettività di Corsica - Collectivité de Corse

Réunion de la Commission des finances et de la fiscalité le 22 juin 2018



La Commission des finances et de la fiscalité se réunira, sous la présidence de Guy Armanet, le vendredi 22 juin 2018 à 9h30.

Aiacciu
Salle Prosper Alfonsi
Hôtel de la Collectivité de Corse

Bastia
Résidence Lesia
Avenue de la Libération

Corti
Caserne Padoue
Place de la Citadelle

Ordine di u ghjornu - Ordre du jour

 FINANZE - BUGETTU - FISCALITA 
 FINANCES - BUDGET - FISCALITE 


Rapport n° 165 : Compte administratif 2017 de la Collectivité territoriale de Corse
Rapport n° 185 : Compte de gestion 2017 de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 169 : Compte administratif 2017 du Département de la Corse-du-Sud (CD2A)
Rapport n° 189 : Compte de gestion 2017 du Département de la Corse-du-Sud (CD2A)

Rapport n° 166 : Compte administratif 2017 de la crèche du Laetitia
Rapport n° 186 : Compte de gestion 2017 de la crèche du Laetitia

Rapport n° 167 : Compte administratif 2017 du laboratoire d’analyses de la Corse-du-Sud
Rapport n° 187 : Compte de gestion 2017 du laboratoire d’analyses de la Corse-du-Sud

Rapport n° 168 : Compte administratif 2017 du parc de la voirie de la Corse-du-Sud
Rapport n° 188 : Compte de gestion 2017 du parc de la voirie de la Corse-du-Sud

Rapport n° 170 : Compte administratif 2017 du Département de la Haute-Corse (CD2B)
Rapport n° 190 : Compte de gestion 2017 du Département de la Haute-Corse (CD2B)

Rapport n° 171 : Compte administratif 2017 du laboratoire d’analyses de la Haute-Corse
Rapport n° 191 : Compte de gestion 2017 du laboratoire d’analyses de la Haute-Corse

Rapport n° 172 : Compte administratif 2017 des Bains de Petrapola
Rapport n° 192 : Compte de gestion 2017 des Bains de Petrapola
 
  AZZIONE ECUNOMICA 
 ACTION ECONOMIQUE 

Rapport n° 196 : Mise en œuvre du SRDE2I - conventions d’actions économiques entre la Collectivité de Corse, l’ADEC et les intercommunalités de Corse

 AGRICULTURA È FURESTE 
 AGRICULTURE ET FORET 

Rapport n° 173 : Projet PROTECT’AGRUMES et autres productions végétales en Corse

Rapport n° 177 : Financement par le Plan de développement rural de la Corse (PDRC) des actions de prévention des incendies de forêts mises en œuvre par la Collectivité de Corse

Rapport n° 179 : Validation du dispositif Contrats de coopération professionnelle agricole - CCPA

 INFRASTRUTTURE 
 INFRASTRUCTURES 


Ritale stradale
Réseau routier

Rapport n° 182 : Aménagement d’un giratoire sur la commune de Pianottuli è Caldareddu en vue de la réalisation d’un centre commercial

Porti
Ports

Rapport n° 197 : Réévaluation du coût prévisionnel des études et des travaux de l’opération de réparation des ouvrages maritimes du Vieux-Port de Bastia et de la route du front de mer

 TRASPORTI 
 TRANSPORTS 


Trasporti sculari
Transports scolaires

Rapport n° 183 : Adoption d’un nouveau règlement territorial harmonisé des transports scolaires

Rapport n° 184 : Déploiement de la commande centralisée pour voie unique (CCVU) sur l’ensemble du réseau ferré corse

 ACCUNCIAMENTU NUMERICU 
 AMENAGEMENT NUMERIQUE 

 
Rapport n° 162 : Financement au titre du FEDER 2014-2020 des droits d’utilisation et des mises à jour des bases de données BD topo et gamme premium « cartes » de l’IGN et de l’extension du contre ELA Enterprise License Agreement de l’entreprise ESRI France

Rapport n° 195 : Convention de délégation de service public relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau très haut débit de la Corse : choix du délégataire

 SVILUPPU LUCALE 
 DEVELOPPEMENT LOCAL 


Rapport n° 198 : Règlement transitoire d’aides aux communes, intercommunalités et territoires

 ENERGIA 
 ENERGIE 


Rapport n° 157 : Modification des fiches 1.6, 2.19 et 3.15 - Aide à l’achat de vélos à assistance électrique du règlement des aides de l’AUE

 SALUTE - SUCIALE 
 SANTE - SOCIAL 


Rapport n° 175 : Individualisation de crédits au titre de parentalité 2018 dans le cadre de la convention Réseaux d’écoute d’appui et d’accompagnement des parents (REAAP)

Rapport n° 180 : Colloque annuel des centres de planification

 GHJUVENTÙ - ATTIVITÀ SPURTIVE 
 JEUNESSE - SPORT 


Rapport n° 164 : Reprise des activités confiées à l’Association Centre régional d’information jeunesse de Corse dans le domaine de l’information jeunesse

 QUISTIONE DIVERSE 
 QUESTIONS DIVERSES 


Rapport n° 178 : Mise à disposition de 5 agents de la Collectivité de Corse au bénéfice du syndicat mixte de Conca d’Oru, vignoble de Patrimoniu - Golfe de San Fiurenzu


Page publiée le 14/06/2018 | Modifiée le 14/06/2018 à 16:46