La Commission des finances et de la fiscalité se réunira, sous la présidence de Guy Armanet, le jeudi 26 juillet 2018 à 14h00.
à Aiacciu
Salle n° 2
Hôtel de la Collectivité de Corse
à Aiacciu
Salle n° 2
Hôtel de la Collectivité de Corse
Ordine di u ghjornu - Ordre du jour
INFRASTRUTTURE
INFRASTRUCTURES
Ritale tradale
Réseau routier
Rapport n° 254 : Protocoles transactionnels relatifs à la location de ponts provisoires (BAILEY) sur les RD 39 et PK 2.530 et RD 80 PK 93.600
INSIGNAMENTU SUPERIORE - RICERCA
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - RECHERCHE
Rapport n° 231 : Appel à projets « E so vite facenu a nostra storia - Leurs vies font notre histoire »
CULTURA È PATRIMONIU
CULTURE ET PATRIMOINE
Rapport n° 219 : Tarification des prestations et produits proposés à la vente à « A Casa di Roccapina »
LINGUA È CULTURA CORSA
LANGUE ET CULTURE CORSES
Rapport n° 253 : Individualisation de crédits dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens à conclure entre la Collectivité de Corse et le réseau CANOPE, Académie de Corse
FURMAZIONE PRUFESSIUNALE
FORMATION PROFESSIONNELLE
Rapport n° 252 : Plan d’Investissement des Compétences (PIC)
INFRASTRUCTURES
Ritale tradale
Réseau routier
Rapport n° 254 : Protocoles transactionnels relatifs à la location de ponts provisoires (BAILEY) sur les RD 39 et PK 2.530 et RD 80 PK 93.600
INSIGNAMENTU SUPERIORE - RICERCA
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - RECHERCHE
Rapport n° 231 : Appel à projets « E so vite facenu a nostra storia - Leurs vies font notre histoire »
CULTURA È PATRIMONIU
CULTURE ET PATRIMOINE
Rapport n° 219 : Tarification des prestations et produits proposés à la vente à « A Casa di Roccapina »
LINGUA È CULTURA CORSA
LANGUE ET CULTURE CORSES
Rapport n° 253 : Individualisation de crédits dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens à conclure entre la Collectivité de Corse et le réseau CANOPE, Académie de Corse
FURMAZIONE PRUFESSIUNALE
FORMATION PROFESSIONNELLE
Rapport n° 252 : Plan d’Investissement des Compétences (PIC)
Rapport n° 257 : Individualisation de crédits en faveur des Instituts de formation paramédicaux
AFFARI AUROPEI
AFFAIRES EUROPEENNES
Rapport n° 259 : Prise en charge des frais d’organisation de la 38ème assemblée générale de la Commission des Iles de la Conférence des Régions Périphériques Maritimes, à Bastia, les 12 et 13 juillet 2018
QUISTIONE DIVERSE
QUESTIONS DIVERSES
Rapport n° 237 : Mise à disposition à titre gracieux de personnel de la Collectivité de Corse auprès du Syndicat d’Energie de la Corse-du-Sud
AFFARI AUROPEI
AFFAIRES EUROPEENNES
Rapport n° 259 : Prise en charge des frais d’organisation de la 38ème assemblée générale de la Commission des Iles de la Conférence des Régions Périphériques Maritimes, à Bastia, les 12 et 13 juillet 2018
QUISTIONE DIVERSE
QUESTIONS DIVERSES
Rapport n° 237 : Mise à disposition à titre gracieux de personnel de la Collectivité de Corse auprès du Syndicat d’Energie de la Corse-du-Sud
Rapport n° 248 : Harmonisation des règles de gestion du personnel dans le cadre de la création de la Collectivité de Corse : le temps de travail
Rapport n° 249 : Harmonisation des règles de gestion du personnel dans le cadre de la création de la Collectivité de Corse : le régime indemnitaire
Rapport n° 250 : Harmonisation des règles de gestion du personnel dans le cadre de la création de la Collectivité de Corse : l’action sociale
Rapport n° 256 : Mission confiée à l’Office des transports de la Corse pour l’élaboration de projets de création de lignes aériennes européennes sous obligation de service public au départ et à destination de la Corse
Rapport n° 258 : Externalisation des activités à caractère culturel, sportif et de loisirs en faveur des agents de la Collectivité de Corse à l’association COSCDC
Rapport n° 261 : Modification de la délibération n° 18/026 AC du 16 janvier 2018 relative aux taux légaux applicables pour le calcul des indemnités de fonction du Président de l’Assemblée de Corse, du Président du Conseil Exécutif de Corse, des Conseillers à l’Assemblée de Corse, des Conseillers Exécutifs
Rapport n° 260 : Modification de la délibération n° 18/027 AC de l’Assemblée de Corse du 16 janvier 2018 relative au fonctionnement des groupes d’élus de l’Assemblée de Corse
