Cullettività di Corsica - Collectivité de Corse

Réunion de la Commission des finances et de la fiscalité le 26 juillet 2018



La Commission des finances et de la fiscalité se réunira, sous la présidence de Guy Armanet, le jeudi 26 juillet 2018 à 14h00.

à Aiacciu
Salle n° 2
Hôtel de la Collectivité de Corse

Ordine di u ghjornu - Ordre du jour

 INFRASTRUTTURE 
 INFRASTRUCTURES 


Ritale tradale
Réseau routier


Rapport n° 254 : Protocoles transactionnels relatifs à la location de ponts provisoires (BAILEY) sur les RD 39 et PK 2.530 et RD 80 PK 93.600

 INSIGNAMENTU SUPERIORE - RICERCA 
 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - RECHERCHE  


Rapport n° 231 : Appel à projets « E so vite facenu a nostra storia - Leurs vies font notre histoire »

  CULTURA È PATRIMONIU 
 CULTURE ET PATRIMOINE 


Rapport n° 219 : Tarification des prestations et produits proposés à la vente à « A Casa di Roccapina »

  LINGUA È CULTURA CORSA 
 LANGUE ET CULTURE CORSES 


Rapport n° 253 : Individualisation de crédits dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens à conclure entre la Collectivité de Corse et le réseau CANOPE, Académie de Corse

  FURMAZIONE PRUFESSIUNALE 
 FORMATION PROFESSIONNELLE 

Rapport n° 252 : Plan d’Investissement des Compétences (PIC)
 
Rapport n° 257 : Individualisation de crédits en faveur des Instituts de formation paramédicaux

  AFFARI AUROPEI 
 AFFAIRES EUROPEENNES 


Rapport n° 259 : Prise en charge des frais d’organisation de la 38ème assemblée générale de la Commission des Iles de la Conférence des Régions Périphériques Maritimes, à Bastia, les 12 et 13 juillet 2018

  QUISTIONE DIVERSE 
 QUESTIONS DIVERSES 


Rapport n° 237 : Mise à disposition à titre gracieux de personnel de la Collectivité de Corse auprès du Syndicat d’Energie de la Corse-du-Sud
 
Rapport n° 248 : Harmonisation des règles de gestion du personnel dans le cadre de la création de la Collectivité de Corse : le temps de travail
 
Rapport n° 249 : Harmonisation des règles de gestion du personnel dans le cadre de la création de la Collectivité de Corse : le régime indemnitaire
 
Rapport n° 250 : Harmonisation des règles de gestion du personnel dans le cadre de la création de la Collectivité de Corse : l’action sociale
 
Rapport n° 256 : Mission confiée à l’Office des transports de la Corse pour l’élaboration de projets de création de lignes aériennes européennes sous obligation de service public au départ et à destination de la Corse
 
Rapport n° 258 : Externalisation des activités à caractère culturel, sportif et de loisirs en faveur des agents de la Collectivité de Corse à l’association COSCDC
 
Rapport n° 261 : Modification de la délibération n° 18/026 AC du 16 janvier 2018 relative aux taux légaux applicables pour le calcul des indemnités de fonction du Président de l’Assemblée de Corse, du Président du Conseil Exécutif de Corse, des Conseillers à l’Assemblée de Corse, des Conseillers Exécutifs
 
Rapport n° 260 : Modification de la délibération n° 18/027 AC de l’Assemblée de Corse du 16 janvier 2018 relative au fonctionnement des groupes d’élus de l’Assemblée de Corse


Page publiée le 25/07/2018 | Modifiée le 25/07/2018 à 09:34