cullectivita
 

Réunion de la Commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement le 12 septembre 2018




La Commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement se réunira, sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le mercredi 12 septembre 2018 à 9h30,

Aiacciu
Salle de téléprésence
Hôtel de la Collectivité de Corse
22, cours Grandval

Bastia
Salle de téléprésence
Résidence Lesia
Immeuble du centre de gestion de la Haute-Corse
Avenue de la Libération

Corti
Salle de téléprésence
Caserne Padoue
La citadelle

Ordine di u ghjornu - Ordre du jour

 ACCUNCIAMENTU NUMERICU 
 AMENAGEMENT NUMERIQUE 

 
Rapport n° 266 : Convention de mise à disposition d’une artère de génie civil pour câbles de communications électroniques sur les domaines publics ferroviaires et routiers de la Collectivité de Corse au bénéfice de SFR

  AFFARI AUROPEANI 
  AFFAIRES EUROPEENNES 

Rapport n°267 : Lancement des appels à projets territorialisation du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA)

 AMBIENTE 
 ENVIRONNEMENT 

 
Rapport n° 288 : Désignation d’un animateur Natura 2000 pour la gestion de la réserve naturelle de l’étang de Biguglia – Chjurlinu

Rapport n° 289 : Evolution de la régie de l’écomusée du fortin de la Réserve Naturelle de l’étang de Biguglia – Chjurlinu.

  FISCALITÀ 
 FISCALITE 

Rapport n° 292 : Adoption de la taxe additionnelle à la taxe de séjour sur l’ensemble du territoire insulaire

  INFRASTRUTTURE - TRASPORTI 
  INFRASTRUCTURES - TRANSPORTS 
 
Rapport n° 270 : Modification des statuts de l’Office des transports de la Corse

Rapport n° 281 : Rapport d’activités pour l’année 2017 des délégataires de services publics de transports interurbains – Pumonte

Rapport n° 283 : Mise en place d’un système de billettique sur les autocars et les trains gérés par la Collectivité de Corse

Rapport n° 284 : Rétrocession des parcelles expropriées dans le cadre de l’aménagement de la nouvelle gare de Calvi

Rapport n° 290 : Création d’une nouvelle ligne de transport sur la commune de Galeria, ligne à intégrer dans le Plan des transports scolaires du Cismonte

Rapport n° 291 : Commission spéciale chargée d’étudier la faisabilité d’une compagnie maritime territoriale

Rapport n° 295 : Servitude de passage sur la parcelle B 2584 située sur le territoire de la Commune de Furiani

Rapport n° 296 : Régénération de cinq ouvrages métalliques ferroviaires entre U Ponte e a Leccia et Casamozza sur la ligne centrale du réseau ferroviaire de Corse reliant Bastia à Aiacciu

  AGRICULTURA - FURESTE - SVILUPPU RURALE 
  AGRICULTURE - FORÊT - DEVELOPPEMENT RURAL 

Rapport n° 276 : ODARC – Plan de maîtrise 2018-2022 de la paratuberculose en filière caprine
 
 ACQUA - RISANAMENTU 
 EAU - ASSAINISSEMENT 

Rapport n° 277 : Avis concernant le projet de décret relatif à la mission d’appui technique de bassin
 
 MUZIONE  
 MOTIONS 

Motion n° 2018/E4/027 déposée par Julia Tiberi du groupe « Femu a Corsica » : Animaux dans les cirques

Motion n° 2018/E6/048 déposée par Jean-Martin Mondoloni du groupe « Per l’Avvene » : Principe d’une suppression progressive de la taxe sur les transports maritimes et aériens


Réunion de la Commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement le 12 septembre 2018
 ACCUNCIAMENTU NUMERICU 
 AMENAGEMENT NUMERIQUE 

 
Rapport n° 266 : Convention de mise à disposition d’une artère de génie civil pour câbles de communications électroniques sur les domaines publics ferroviaires et routiers de la Collectivité de Corse au bénéfice de SFR

  AFFARI AUROPEANI 
  AFFAIRES EUROPEENNES 

Rapport n°267 : Lancement des appels à projets territorialisation du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA)

 AMBIENTE 
 ENVIRONNEMENT 

 
Rapport n° 288 : Désignation d’un animateur Natura 2000 pour la gestion de la réserve naturelle de l’étang de Biguglia – Chjurlinu

Rapport n° 289 : Evolution de la régie de l’écomusée du fortin de la Réserve Naturelle de l’étang de Biguglia – Chjurlinu.

  FISCALITÀ 
 FISCALITE 

Rapport n° 292 : Adoption de la taxe additionnelle à la taxe de séjour sur l’ensemble du territoire insulaire

  INFRASTRUTTURE - TRASPORTI 
  INFRASTRUCTURES - TRANSPORTS 
 
Rapport n° 270 : Modification des statuts de l’Office des transports de la Corse

Rapport n° 281 : Rapport d’activités pour l’année 2017 des délégataires de services publics de transports interurbains – Pumonte

Rapport n° 283 : Mise en place d’un système de billettique sur les autocars et les trains gérés par la Collectivité de Corse

Rapport n° 284 : Rétrocession des parcelles expropriées dans le cadre de l’aménagement de la nouvelle gare de Calvi

Rapport n° 290 : Création d’une nouvelle ligne de transport sur la commune de Galeria, ligne à intégrer dans le Plan des transports scolaires du Cismonte

Rapport n° 291 : Commission spéciale chargée d’étudier la faisabilité d’une compagnie maritime territoriale

Rapport n° 295 : Servitude de passage sur la parcelle B 2584 située sur le territoire de la Commune de Furiani

Rapport n° 296 : Régénération de cinq ouvrages métalliques ferroviaires entre U Ponte e a Leccia et Casamozza sur la ligne centrale du réseau ferroviaire de Corse reliant Bastia à Aiacciu

  AGRICULTURA - FURESTE - SVILUPPU RURALE 
  AGRICULTURE - FORÊT - DEVELOPPEMENT RURAL 

Rapport n° 276 : ODARC – Plan de maîtrise 2018-2022 de la paratuberculose en filière caprine
 
 ACQUA - RISANAMENTU 
 EAU - ASSAINISSEMENT 

Rapport n° 277 : Avis concernant le projet de décret relatif à la mission d’appui technique de bassin
 
 MUZIONE  
 MOTIONS 

Motion n° 2018/E4/027 déposée par Julia Tiberi du groupe « Femu a Corsica » : Animaux dans les cirques

Motion n° 2018/E6/048 déposée par Jean-Martin Mondoloni du groupe « Per l’Avvene » : Principe d’une suppression progressive de la taxe sur les transports maritimes et aériens
La Commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement se réunira, sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le mercredi 12 septembre 2018 à 9h30,

Aiacciu
Salle de téléprésence
Hôtel de la Collectivité de Corse
22, cours Grandval

Bastia
Salle de téléprésence
Résidence Lesia
Immeuble du centre de gestion de la Haute-Corse
Avenue de la Libération

Corti
Salle de téléprésence
Caserne Padoue
La citadelle