La Commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement se réunira, sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le mercredi 12 septembre 2018 à 9h30,
Aiacciu
Salle de téléprésence
Hôtel de la Collectivité de Corse
22, cours Grandval
Bastia
Salle de téléprésence
Résidence Lesia
Immeuble du centre de gestion de la Haute-Corse
Avenue de la Libération
Corti
Salle de téléprésence
Caserne Padoue
La citadelle
Aiacciu
Salle de téléprésence
Hôtel de la Collectivité de Corse
22, cours Grandval
Bastia
Salle de téléprésence
Résidence Lesia
Immeuble du centre de gestion de la Haute-Corse
Avenue de la Libération
Corti
Salle de téléprésence
Caserne Padoue
La citadelle
Ordine di u ghjornu - Ordre du jour
ACCUNCIAMENTU NUMERICU
AMENAGEMENT NUMERIQUE
AMBIENTE
ENVIRONNEMENT
FISCALITÀ
FISCALITE
Rapport n° 292 : Adoption de la taxe additionnelle à la taxe de séjour sur l’ensemble du territoire insulaire
INFRASTRUTTURE - TRASPORTI
INFRASTRUCTURES - TRANSPORTS
AGRICULTURA - FURESTE - SVILUPPU RURALE
AGRICULTURE - FORÊT - DEVELOPPEMENT RURAL
Rapport n° 276 : ODARC – Plan de maîtrise 2018-2022 de la paratuberculose en filière caprine
ACQUA - RISANAMENTU
EAU - ASSAINISSEMENT
Rapport n° 277 : Avis concernant le projet de décret relatif à la mission d’appui technique de bassin
MUZIONE
MOTIONS
Motion n° 2018/E4/027 déposée par Julia Tiberi du groupe « Femu a Corsica » : Animaux dans les cirques
Motion n° 2018/E6/048 déposée par Jean-Martin Mondoloni du groupe « Per l’Avvene » : Principe d’une suppression progressive de la taxe sur les transports maritimes et aériens
AMENAGEMENT NUMERIQUE
Rapport n° 266 : Convention de mise à disposition d’une artère de génie civil pour câbles de communications électroniques sur les domaines publics ferroviaires et routiers de la Collectivité de Corse au bénéfice de SFR
AFFARI AUROPEANI
AFFAIRES EUROPEENNES
Rapport n°267 : Lancement des appels à projets territorialisation du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA)
AFFARI AUROPEANI
AFFAIRES EUROPEENNES
Rapport n°267 : Lancement des appels à projets territorialisation du Programme d’Investissements d’Avenir (PIA)
AMBIENTE
ENVIRONNEMENT
Rapport n° 288 : Désignation d’un animateur Natura 2000 pour la gestion de la réserve naturelle de l’étang de Biguglia – Chjurlinu
Rapport n° 289 : Evolution de la régie de l’écomusée du fortin de la Réserve Naturelle de l’étang de Biguglia – Chjurlinu.
Rapport n° 289 : Evolution de la régie de l’écomusée du fortin de la Réserve Naturelle de l’étang de Biguglia – Chjurlinu.
FISCALITÀ
FISCALITE
Rapport n° 292 : Adoption de la taxe additionnelle à la taxe de séjour sur l’ensemble du territoire insulaire
INFRASTRUTTURE - TRASPORTI
INFRASTRUCTURES - TRANSPORTS
Rapport n° 270 : Modification des statuts de l’Office des transports de la Corse
Rapport n° 281 : Rapport d’activités pour l’année 2017 des délégataires de services publics de transports interurbains – Pumonte
Rapport n° 283 : Mise en place d’un système de billettique sur les autocars et les trains gérés par la Collectivité de Corse
Rapport n° 284 : Rétrocession des parcelles expropriées dans le cadre de l’aménagement de la nouvelle gare de Calvi
Rapport n° 290 : Création d’une nouvelle ligne de transport sur la commune de Galeria, ligne à intégrer dans le Plan des transports scolaires du Cismonte
Rapport n° 291 : Commission spéciale chargée d’étudier la faisabilité d’une compagnie maritime territoriale
Rapport n° 295 : Servitude de passage sur la parcelle B 2584 située sur le territoire de la Commune de Furiani
Rapport n° 296 : Régénération de cinq ouvrages métalliques ferroviaires entre U Ponte e a Leccia et Casamozza sur la ligne centrale du réseau ferroviaire de Corse reliant Bastia à Aiacciu
Rapport n° 281 : Rapport d’activités pour l’année 2017 des délégataires de services publics de transports interurbains – Pumonte
Rapport n° 283 : Mise en place d’un système de billettique sur les autocars et les trains gérés par la Collectivité de Corse
Rapport n° 284 : Rétrocession des parcelles expropriées dans le cadre de l’aménagement de la nouvelle gare de Calvi
Rapport n° 290 : Création d’une nouvelle ligne de transport sur la commune de Galeria, ligne à intégrer dans le Plan des transports scolaires du Cismonte
Rapport n° 291 : Commission spéciale chargée d’étudier la faisabilité d’une compagnie maritime territoriale
Rapport n° 295 : Servitude de passage sur la parcelle B 2584 située sur le territoire de la Commune de Furiani
Rapport n° 296 : Régénération de cinq ouvrages métalliques ferroviaires entre U Ponte e a Leccia et Casamozza sur la ligne centrale du réseau ferroviaire de Corse reliant Bastia à Aiacciu
AGRICULTURA - FURESTE - SVILUPPU RURALE
AGRICULTURE - FORÊT - DEVELOPPEMENT RURAL
Rapport n° 276 : ODARC – Plan de maîtrise 2018-2022 de la paratuberculose en filière caprine
EAU - ASSAINISSEMENT
Rapport n° 277 : Avis concernant le projet de décret relatif à la mission d’appui technique de bassin
MOTIONS
Motion n° 2018/E4/027 déposée par Julia Tiberi du groupe « Femu a Corsica » : Animaux dans les cirques
Motion n° 2018/E6/048 déposée par Jean-Martin Mondoloni du groupe « Per l’Avvene » : Principe d’une suppression progressive de la taxe sur les transports maritimes et aériens
