Réunion de la Commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement le 17 octobre 2018

La Commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement se réunira, sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le mercredi 17 octobre 2018 à 9h30,

à Aiacciu
Salle de téléprésence - Hôtel de la Collectivité de Corse
22, cours Grandval

à Bastia
Salle de téléprésence - Résidence Lesia
Avenue de la Libération

à Corti
Salle de téléprésence - Caserne Padoue
La citadelle

à Portiveghju
Sale de visioconférence - Ancien Hôtel « Cala Verde »
Rue Lucien Valli

Ordine di u ghjornu - Ordre du jour

ACCUNCIAMENTU NUMERICU
AMENAGEMENT NUMERIQUE

Rapport n° 319 : Adaptation des politiques de la démarche « Puntu Corsica » - ouverture des termes PREMIUMS

AGRICULTURA FURESTE SVILUPPU RURALE
AGRICULTURE FORÊTS DEVELOPPEMENT RURAL

Rapport n° 320 : Concours financier du Ministère de l’Agriculture pour la participation des forestiers-sapeurs aux ordres d’opérations feux de forêts.

ASSESTU DI U TERRITORIU VITA ASSUCIATIVA
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE VIE ASSOCIATIVE

Rapport n° 322 : Cadre d'intervention en faveur du mouvement associatif

FUNDARIU
FONCIER

Rapport n° 317 : Acquisition de parcelles sur le territoire de la commune de Pitretu è Bicchisgià - Régularisation foncière d’emprises nécessaires à la rectification de la RT 40

Rapport n° 318 : Acquisition de parcelles sur le territoire de la commune de Pitretu è Bicchisgià - régularisation foncière d’emprises nécessaires à la réalisation du giratoire entre la RT 40 et la RD 420

AMMISTRAZIONE GENERALE
ADMINISTRATION GENERALE

Rapport n° : Approbation de la décision d’acquisition par voie de préemption au titre des espaces naturels sensibles d’une parcelle cadastrée Section Q n° 272 de terre sise à Bunifaziu, île de Cavaddu et pouvoir donné au Président du Conseil Exécutif de Corse pour signer l’acte authentique d’acquisition de ladite parcelle

TURISIMU
TOURISME

Rapport n° 343 : Demande de classement en dénomination de « Station de tourisme » émanant de la Commune de Bunifaziu

Rapport n° 344 : Demande de classement en dénomination de « Station de tourisme » émanant de la Commune de Prupià

AMBIENTE
ENVIRONNEMENT

Rapport n° : Déclinaison du Plan d’actions sur les déchets

ACQUA - RISANAMENTU
EAU - ASSAINISSEMENT

Rapport n° 340 : Adoption du Plan de bassin d’adaptation au changement climatique dans le domaine de l’eau

INFRASTRUTTURE
INFRASTRUCTURES

Strade
Réseau routier

Rapport n° 336 : Lancement de la concertation publique relative au projet d’aménagement des créneaux de dépassement entre Sartè et Roccapina

Rapport n° 337 : Déclaration de projet d’élargissement et rectification du tracé de la RD 4, entre Veru et U Salice, sur un linéaire total de 15,5 km

Rapport n° 338 : Mise en place d’une nouvelle politique tarifaire sur le réseau d’autocars et de trains de la Collectivité de Corse

Aeruporti
Aéroports

Rapport n° 335 : Affectation de crédits dans le cadre du plan de financement de l’opération relative à l’aménagement d’un accès direct entre l’aéroport et l’entrée Est de Figari et de la RD 322 jusqu’à l’aéroport

Ferruviariu
Réseau ferré

Rapport n° 333 : Modernisation de la halte ferroviaire de Casatorra

Rapport n° 334 : Erratum à la délibération n° 18/204 AC de l’Assemblée de Corse du 28 juin 2018 relative au déploiement de la commande centralisée pour voie unique sur le réseau ferroviaire

MUZIONE
MOTIONS

Motion déposée par Julia Tiberi du groupe « Femu a Corsica » : animaux dans les cirques

Motion déposée par Jean-Guy Talamoni, Président de l’Assemblée de Corse : demande de création d’une zone SECA/NECA en Méditerranée

Motion déposée par Jean-Guy Talamoni, Président de l’Assemblée de Corse : Gestion de la fréquentation des sites touristiques