La Commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement se réunira, sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le mercredi 12 décembre 2018 à 9h30,
à Aiacciu
Salle de téléprésence - Hôtel de la Collectivité de Corse
22, cours Grandval
à Bastia
Salle de téléprésence - Résidence Lesia
Avenue de la Libération
à Corti
Salle de téléprésence - Caserne Padoue
La citadelle
à Aiacciu
Salle de téléprésence - Hôtel de la Collectivité de Corse
22, cours Grandval
à Bastia
Salle de téléprésence - Résidence Lesia
Avenue de la Libération
à Corti
Salle de téléprésence - Caserne Padoue
La citadelle
Ordine di u ghjornu - Ordre du jour
AMMINISTRAZIONE GENERALE
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport n° 413 : Cession de la parcelle AE31 située dans la concession aéroportuaire sur le territoire de la commune de Lucciana
Rapport n° 416 : Déclassement de la route territoriale 205 du PR2 au PR5 + 150 située dans la traverse de U Borgu aux fins de reclassement dans la voirie communale
Rapport n° 433 : Convention de concours technique apporté par la SAFER CORSE, Société d’aménagement foncier et d’établissement rural, relative à la création de nouvelles routes dans le Pumonte
AMBIENTE
ENVIRONNEMENT
Rapport n° 422 : Renouvellement de convention relative à la surveillance officielle des zones de production de coquillages (REMI et REPHYTOX) et des investigations des tox-infections alimentaires collectives à norovirus.
AGRICULTURA - FURESTE
AGRICULTURE - FORÊTS
Rapport n° 414 : Prorogation du Plan d’aménagement forestier de la forêt territoriale d’U Spidali
Rapport n° 420 : 2ème individualisation des aides au mouvement associatif - aides aux foires
Rapport n° 421 : Convention relative à la mutualisation de véhicules et engins entre la Collectivité de Corse et le SIS de la Haute-Corse - service forestiers-sapeurs (Cismonte)
TRASPORTI AERIANI
TRANSPORTS AERIENS
Rapport n° 415 : Révision des obligations de service public imposées sur les services aériens réguliers entre Paris (Orly), Marseille et Nice d’une part, et Aiacciu, Bastia, Calvi et Figari d’autre part, et adoption du principe de délégation de service public pour l’exploitation de la desserte aérienne de service public de la Corse
TRASPORTI MARITIMI
TRANSPORTS MARITIMES
Rapport n° 428 : Le principe de recours à la Délégation de Service Public pour l’exploitation des services de transport maritime de marchandises et de passagers entre le port de Prupià et le port de Porto-Torres
ACCUNCIAMENTU NUMERICU
AMENAGEMENT NUMERIQUE
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport n° 413 : Cession de la parcelle AE31 située dans la concession aéroportuaire sur le territoire de la commune de Lucciana
Rapport n° 416 : Déclassement de la route territoriale 205 du PR2 au PR5 + 150 située dans la traverse de U Borgu aux fins de reclassement dans la voirie communale
Rapport n° 433 : Convention de concours technique apporté par la SAFER CORSE, Société d’aménagement foncier et d’établissement rural, relative à la création de nouvelles routes dans le Pumonte
AMBIENTE
ENVIRONNEMENT
Rapport n° 422 : Renouvellement de convention relative à la surveillance officielle des zones de production de coquillages (REMI et REPHYTOX) et des investigations des tox-infections alimentaires collectives à norovirus.
AGRICULTURA - FURESTE
AGRICULTURE - FORÊTS
Rapport n° 414 : Prorogation du Plan d’aménagement forestier de la forêt territoriale d’U Spidali
Rapport n° 420 : 2ème individualisation des aides au mouvement associatif - aides aux foires
Rapport n° 421 : Convention relative à la mutualisation de véhicules et engins entre la Collectivité de Corse et le SIS de la Haute-Corse - service forestiers-sapeurs (Cismonte)
TRASPORTI AERIANI
TRANSPORTS AERIENS
Rapport n° 415 : Révision des obligations de service public imposées sur les services aériens réguliers entre Paris (Orly), Marseille et Nice d’une part, et Aiacciu, Bastia, Calvi et Figari d’autre part, et adoption du principe de délégation de service public pour l’exploitation de la desserte aérienne de service public de la Corse
TRASPORTI MARITIMI
TRANSPORTS MARITIMES
Rapport n° 428 : Le principe de recours à la Délégation de Service Public pour l’exploitation des services de transport maritime de marchandises et de passagers entre le port de Prupià et le port de Porto-Torres
AMENAGEMENT NUMERIQUE
Rapport n° 436 : Projet de construction d’une banque d’objets numériques ouverte et libre autour du patrimoine des musées de la Corse « Patrimoniu di Corsica 2D 3D »
