Téléchargements | Cullettivita di Corsica - Collectivité de Corse

Cullettivita di Corsica

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Téléchargements

Réponses aux questions orales - session des 25 et 26 avril

2019 O1 038 Représentation de la Collectivité de Corse au sein des territoires.pdf

Taille : 199.01 Ko | Publié le : 06/05/2019

2019 O1 035 Clef de répartition PEI et simulation (Enregistré automatiquement).pdf

Taille : 329.39 Ko | Publié le : 06/05/2019

2019 O1 034 Logique territoriale en matière de musées.pdf

Taille : 376.89 Ko | Publié le : 06/05/2019

Voir tous les fichiers (9)

Recueil des Actes Administratifs

Recueil avril 2019.pdf

Taille : 93.68 Mo | Publié le : 07/05/2019

Recueil mars 2019

Taille : 60.78 Mo | Publié le : 16/04/2019

Recueil février 2019

Taille : 36.42 Mo | Publié le : 16/04/2019

Voir tous les fichiers (4)

Séance des 21 et 22 février 2019

2019O1005-Jean-François CASALTA- Fond de baie AIACCIU.pdf

Taille : 229.1 Ko | Publié le : 21/02/2019

2019O1003-Marie-Hélène PADOVANI- Fracture numérique.pdf

Taille : 220.15 Ko | Publié le : 21/02/2019

2019O1002-Xavier LACOMBE-Nouvelle sectorisation collèges.pdf

Taille : 213.17 Ko | Publié le : 21/02/2019

Voir tous les fichiers (61)

Séance des 31 janvier et 1er février 2019

2018E1004 - Souhait que la Corse devienne une île verte sans glyphosate.pdf

Taille : 104.5 Ko | Publié le : 29/01/2019

2018E1003 - Eléments réforme ESPE introduits par projet de loi pour une école de la confiance.pdf

Taille : 95.72 Ko | Publié le : 29/01/2019

2018E1012 - Indemnités des brigades de contractuels du grand Plan de Formation.pdf

Taille : 94.31 Ko | Publié le : 29/01/2019

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Séance des 29 et 30 novembre 2018

69$Rapport n° 295 : Servitude de passage sur la parcelle B 2584 située sur le territoire de la commune de Furiani

Taille : 1.05 Mo | Publié le : 29/11/2018

68$Motion déposée par Fabienne Giovannini au nom du groupe Femu a Corsica relative à la TVA construction : urgence sociale

Taille : 81.92 Ko | Publié le : 29/11/2018

67$Motion déposée par le groupe Per l'Avvene relative à la tempête Adrian

Taille : 84.15 Ko | Publié le : 27/11/2018

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Séance des 25 et 26 octobre 2018

PBACC bassin de Corse dossier AC.pdf

Taille : 1.43 Mo | Publié le : 18/12/2018

72$Motion déposée par Catherine Cognetti-Turchini au nom du groupe Andà per Dumane relative au soutien aux agriculteurs corses

Taille : 76.21 Ko | Publié le : 15/11/2018

71$Motion déposée par Jeanne Stromboni au nom du groupe Femu a Corsica et Michel Giraschi au nom du groupe Corsica Libera relative au soutien à la clinique de l'Ospedale à Portivechju

Taille : 77.1 Ko | Publié le : 15/11/2018

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Avis de la Chambre des territoires du 16 avril 2018

Proposition de méthode aux fins d'adoption du règlement intérieur

Taille : 4.87 Mo | Publié le : 05/06/2018

Désignations des représentants dans des commissions et organismes extérieurs

Taille : 1.16 Mo | Publié le : 05/06/2018

Avis sur la préparation de la saison 2018 " lutte contre les feux de forêts et incendies "

Taille : 1.83 Mo | Publié le : 05/06/2018

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Pattu pè a Ghuventù

Le petit guide du Pattu pè a Ghjuventù

Taille : 2.67 Mo | Publié le : 16/05/2018

Compte rendu in extenso

CRI du 27 mars 2019

Taille : 582.59 Ko | Publié le : 03/05/2019

CRI DU 26 OCTOBRE 2018.pdf

Taille : 1.09 Mo | Publié le : 25/03/2019

CRI DU 25 OCTROBRE 2018.pdf

Taille : 1.35 Mo | Publié le : 25/03/2019

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Logos

Logo Collectivité de Corse

Taille : 57.18 Ko | Publié le : 11/01/2018

Charte d'utilisation du logotype

Taille : 706.04 Ko | Publié le : 11/01/2018

Logo ADEC - agence de développement économique de la Corse

Taille : 92.32 Ko | Publié le : 13/06/2018

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Les textes de loi

Aucun fichier dans ce classeur

Séance d'installation du 2 janvier 2018

Guide de l'élu (version française)

Taille : 3 Mo | Publié le : 15/12/2017

03$Délibération relative à l'élection des vice-présidents

Taille : 120.83 Ko | Publié le : 31/01/2018

04$Délibération relative à l'élection du Conseil exécutif de Corse et de son Président

Taille : 142.32 Ko | Publié le : 31/01/2018

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Guide de l'élu (version corse)

Accès privé

Taille : 3 Mo | Publié le : 15/12/2017

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