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Session de l'Assemblée de Corse des 23 et 24 mai 2019

21/05/2019 - 10:00

L'Assemblée de Corse se réunit en session extraordinaire les jeudi 23 et vendredi 24 mai 2019, salle des délibérations de l'Hôtel de la Collectivité de Corse à Aiacciu selon les modalités suivantes : 

10h00 : séance publique 
  • questions orales 
  • examen des rapports inscrits à l'ordre du jour 
 
La Commission permanente s'est réunie le mercredi 22 mai 2019 à 16h30, salle des délibérations du Palais Lantivy à Aiacciu, pour préparer cette séance.

Les questions orales

  • 2019-E1-051 : Question orale déposée par Hyacinthe VANNI au nom du groupe FEMU A CORSICA relative au Déféré préfectoral relatif à la DSP réseau très haut débit de la Corse 
  • 2019-E1-042 : Question orale déposée par Xavier LACOMBE au nom du groupe PER L’AVVENE  relative aux ressources financières de l’OPAH de la CAPA 
  • 2019-E1-044 : Question orale déposée par Michel GIRASCHI au nom du groupe CORSICA LIBERA  relative au Contexte politique 
  • 2019-O1-041 : Question orale déposée par Mattea Casalta au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative au développement sociétal  
  • 2019-E1-047 : Question orale déposée par Isabelle FELICIAGGI au nom du groupe LA CORSE DANS LA RÉPUBLIQUE  relative au Financement de la reconstruction des écoles annexes d’Ajaccio 
  • 2019-E1-050  : Question orale déposée par Marie-Hélène PADOVANI au nom du groupe ANDÀ PER DUMANE  relative au Coût du carburant 
  • 2019-E1-052 : Question orale déposée par Véronique ARRIGHI au nom du groupe FEMU A CORSICA relative au Bilan d’étape des démarches initiées par la CdC auprès des communes 
  • 2019-E1-043 : Question orale déposée par Vannina ANGELINI-BURESI au nom du groupe CORSICA LIBERA  relative aux Cummerci aiaccini 
  • 2019-E1-053 : Question orale déposée par Julien PAOLINI au nom du groupe FEMU A CORSICA relative à la Stratégie de protection de la biodiversité 
  • 2019-O1-033 : Question orale déposée par Marie SIMEONI au nom du groupe CORSICA LIBERA  relative à la pollution plastique en Méditerranée 
  • 2019-E1-045 : Question orale déposée par Stéphanie GRIMALDI au nom du groupe LA CORSE DANS LA RÉPUBLIQUE  relative aux Autorisations d’occupation temporaire du domaine publique maritime 
  • 2019-E1-049 : Question orale déposée par Catherine COGNETTI-TURCHINI au nom du groupe ANDÀ PER DUMANE  relative au Devoir de mémoire 
  • 2019-E1-046 : Question orale déposée par Pierre GHIONGA au nom du groupe LA CORSE DANS LA RÉPUBLIQUE  relative à l'Organisation bi-camérale de la Collectivité de Corse 
  • 2019-E1-048 : Question orale déposée par Catherine RIERA au nom du groupe ANDÀ PER DUMANE  relative à la Désertification médicale 
  • 2019-E1-054 : Question orale déposée par Pierre-Jean-LUCIANI au nom du groupe LA CORSE DANS LA RÉPUBLIQUE  relative à la Subvention du GFCA Volley Ball  

Rapports du président de l'Assemblée de Corse

  • Rapport n° 2018/O1/084 : Adoption de la charte en faveur de l’emploi local en Corse.
  • Rapport n° 2019/E1/136 :  Fondu suciale di sulidarità.

Rapports du Président du Conseil exécutif de Corse

ACCUNCIAMENTU DI U TERRITORIU \ AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • Rapport n° 2019/E1/135 : Procédure de modification du PADDUC visant au rétablissement accéléré de la carte des espaces stratégiques agricoles et à la sécurisation juridique de la période transitoire.
 
ACQUA - RISANAMENTU / EAU – ASSAINISSEMENT
  • Rapport n° 2019/E1/127 : Mise en place d’une assistance technique aux collectivités dans le domaine de l’eau – Convention pour des prestations d’assistance technique aux collectivités dans le domaine de l’eau.
  • Rapport n° 2019/E1/128 : Partenariats à mettre en œuvre dans le cadre du 11ème programme d’intervention de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse.
 
 AMBIENTE / ENVIRONNEMENT
  • Rapport n° 2019/E1/126 : Gestion de la propriété du Conservatoire du littoral à la pointe du Cap Corse.

SALUTE - SUCIALE / SANTE - SOCIAL
  • Rapport n° 2019/E1/119 : Elaboration du règlement d’aides et d’actions sociales et médico-sociales de Corse.
  • Rapport n° 2019/E1/123 : Présentation de l’application web cartographique des services sociaux et médico-sociaux de la Collectivité de Corse.
  • Rapport n° 2019/E1/124 : Convention de partenariat avec la CAF pour l’organisation des journées Enfance et parentalité.
  • Rapport n° 2019/E1/125 : Fonds d’appui aux politiques d’insertion : avenant à la convention pour la période 2019-2020 et rapport d’exécution pour l’année 2018.
  • Rapport n° 2019/E1/131 : Conventions de financement des auto-écoles sociales portées par les associations FALEPA et SUD CORSE INSERTION.
 
 TRASPORTI / TRANSPORTS
  • Rapport n° 2019/E1/129 : Approbation de l’avenant n°3 du cahier des charges de la concession du port de plaisance Charles ORNANO à Aiacciu.
 
AGRICULTURA - FURESTE / AGRICULTURE - FORÊTS
  • Rapport n° 2019/E1/130 : Modification des statuts de l’Office de Développement Agricole et Rural de la Corse.
 
INSIGNAMENTU SECUNDARIU E SUPERIORE / ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET SUPERIEUR
  • Rapport n° 2019/E1/132 :  Rapport d’information sur le suivi du Schéma Territorial des Formations Sanitaires et Sociales Corse 2014-2019.
  • Rapport n° 2019/E1/134 : Avis relatif au projet de calendrier scolaire de l’Académie de Corse pour l’année 2019-2020.
 
AMMINISTRAZIONE GENERALE / ADMINISTRATION GENERALE
  • Rapport n° 2019/E1/122 : Approbation du protocole de transaction à conclure avec la SARL RTT 45.
 
GESTIONE DI U PERSUNALE / GESTION DU PERSONNEL
  • Rapport n° 2019/E1/120 : Modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse.
  • Rapport n° 2019/E1/138 : Création d’emplois saisonniers pour les besoins de la Collectivité de Corse.
 
QUISTIONE DIVERSE / QUESTIONS DIVERSES
  • Rapport n° 2019/E1/121 : Modification de la prise en charge des frais de déplacement et de séjour des personnels de la Collectivité de Corse, des membres de l’Assemblée de Corse et du Conseil Exécutif, ainsi que des instances consultatives.
  • Rapport n° 2019/E1/137 : Information à l’Assemblée de Corse –  article L.1612-19 CGCT.
 
DESIGNAZIONE DIVERSE / DESIGNATIONS DIVERSES

Motions

  • Motion n° 2019/O1/040 déposée par Mme Vannina ANGELINI-BURESI au nom du groupe Corsica Libera : Spiazzamenti  medicali in cuntinenti.

Téléchargements

Les rapports sont téléchargeables sur le blog de l'Assemblée de Corse.