Assemblea di Corsica


23 et 24 mai : Ordre du jour de la première session extraordinaire


Sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, l'Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire les 23 et 24 mai, dans la salle des délibérations de l'Hôtel de la Collectivité de Corse à Aiacciu.



Mercredi 22 à partir de 16h30
  • Réunion de la commission permanente 
Jeudi 23 à partir de 10h00 : 
  • Ouverture de la séance publique  
  • Questions orales 
  • Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour

QUISTIONE ORALE

2019-E1-051  | Question orale déposée par Hyacinthe VANNI au nom du groupe FEMU A CORSICA relative au Déféré préfectoral relatif à la DSP réseau très haut débit de la Corse 
2019-E1-042  | Question orale déposée par Xavier LACOMBE au nom du groupe PER L’AVVENE  relative aux ressources financières de l’OPAH de la CAPA 
2019-E1-044  | Question orale déposée par Michel GIRASCHI au nom du groupe CORSICA LIBERA  relative au Contexte politique 
2019-O1-041   | Question orale déposée par Mattea Casalta au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative au développement sociétal 
2019-E1-047  | Question orale déposée par Isabelle FELICIAGGI au nom du groupe LA CORSE DANS LA RÉPUBLIQUE  relative au Financement de la reconstruction des écoles annexes d’Ajaccio
2019-E1-050  | Question orale déposée par Marie-Hélène PADOVANI au nom du groupe ANDÀ PER DUMANE  relative au Coût du carburant
2019-E1-052  | Question orale déposée par Véronique ARRIGHI au nom du groupe FEMU A CORSICA relative au Bilan d’étape des démarches initiées par la CdC auprès des communes
2019-E1-043  | Question orale déposée par Vannina ANGELINI-BURESI au nom du groupe CORSICA LIBERA  relative aux Cummerci aiaccini
2019-E1-053  | Question orale déposée par Julien PAOLINI au nom du groupe FEMU A CORSICA relative à la Stratégie de protection de la biodiversité
2019-O1-033  | Question orale déposée par Marie SIMEONI au nom du groupe CORSICA LIBERA  relative à la pollution plastique en Méditerranée
2019-E1-045 | Question orale déposée par Stéphanie GRIMALDI au nom du groupe LA CORSE DANS LA RÉPUBLIQUE  relative aux Autorisations d’occupation temporaire du domaine publique maritime
2019-E1-049  | Question orale déposée par Catherine COGNETTI-TURCHINI au nom du groupe ANDÀ PER DUMANE  relative au Devoir de mémoire
2019-E1-046 | Question orale déposée par Pierre GHIONGA au nom du groupe LA CORSE DANS LA RÉPUBLIQUE  relative à l'Organisation bi-camérale de la Collectivité de Corse
2019-E1-048 | Question orale déposée par Catherine RIERA au nom du groupe ANDÀ PER DUMANE  relative à la Désertification médicale
2019-E1-054  | Question orale déposée par Pierre-Jean-LUCIANI au nom du groupe LA CORSE DANS LA RÉPUBLIQUE  relative à la Subvention du GFCA Volley Ball 


 

RAPORTI DI U PRESIDENTE DI L'ASSEMBLEA DI CORSICA

  • Rapport n° 2018/O1/084 : Adoption de la charte en faveur de l’emploi local en Corse ; AMENDE ET ADOPTE
  • Rapport n° 2019/E1/136 :  Fondu suciale di sulidarità. AMENDE ET ADOPTE
  • Rapport n° 2019/E1/139 : Prise en charge des frais de transport, d'hébergement et de restauration d'un intervenant extérieur dans le cadre de la réunion de la commission ad hoc chargée d'étudier la faisabilité d'un revenu de base en corse ADOPTE
  • Rapport n° 2019/E1/140 : Prise en charge des frais de transport, d'hébergement et de restauration de Madame Vannina ANGELINI-BURESI dans le cadre du forum on Minority issues on éducation au Parlement européen à Bruxelles ; ADOPTE
  • Rapport n° 2019/E1/141 : Prise en charge des frais d'hébergement d'un intervenant extérieur dans le cadre de la conférence « le futur de la démocratie ». ADOPTE
  • Rapport n° 2019/E1/142 : Désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au sein de la commission de recensement des votes de Haute-Corse ;
 

RAPORTU DI A CUMMISSIONE IN CARICA DI E PRUBLEMATICHE DI E VIULENZE IN CORSICA/RAPPORT DE LA COMMISSION EN CHARGE DES PROBLEMATIQUES DE VIOLENCES EN CORSE

  • Rapport n° 2019/O1/116 : Création d’un observatoire territorial des violences faites aux femmes. l'AC A PRIS ACTE 

RAPORTI DI U PRESIDENTE DI L’ESECUTIVU

 
ACCUNCIAMENTU DI U TERRITORIU \AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
 
  • Rapport n° 2019/E1/135 : Procédure de modification du PADDUC visant au rétablissement accéléré de la carte des espaces stratégiques agricoles et à la sécurisation juridique de la période transitoire. AVIS CESEC 2019-29
 
ACQUA - RISANAMENTU / EAU – ASSAINISSEMENT
 
  • Rapport n° 2019/E1/127 : Mise en place d’une assistance technique aux collectivités dans le domaine de l’eau – Convention pour des prestations d’assistance technique aux collectivités dans le domaine de l’eau. AVIS CESEC 2019-28  ADOPTE 
 
 AMBIENTE / ENVIRONNEMENT
   
SALUTE - SUCIALE /SANTE - SOCIAL
 
 
TRASPORTI / TRANSPORTS
 

 AGRICULTURA - FURESTE  /  AGRICULTURE - FORÊTS 
 
  • Rapport n° 2019/E1/130 : Modification des statuts de l’Office de développement agricole et rural de la Corse (ODARC)

 
INSIGNAMENTU SECUNDARIU E SUPERIORE  /  ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET SUPERIEUR 

 
  • Rapport n° 2019/E1/132 : Rapport d’information sur le suivi du Schéma territorial des formations sanitaires et sociales Corse 2014-2019. AVIS CESEC 2019-24  l'AC A PRIS ACTE 
 
 
 AMMINISTRAZIONE GENERALE  /  ADMINISTRATION GENERALE 
 
GESTIONE DI U PERSUNALE / GESTION DU PERSONNEL
 
  • Rapport n° 2019/E1/120 : Modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse ADOPTE 
  • Rapport n° 2019/E1/138 : Création d’emplois saisonniers pour les besoins de la Collectivité de Corse. ADOPTE 
 
  QUISTIONE DIVERSE  / QUESTIONS DIVERSES 
 
  • Rapport n° 2019/E1/121 : Modification de la prise en charge des frais de déplacement et de séjour des personnels de la Collectivité de Corse, des membres de l’Assemblée de Corse et du Conseil exécutif, ainsi que des instances consultatives ADOPTE 
  • Rapport n° 2019/E1/137 : Information à l’Assemblée de Corse –  article L.1612-19 CGCT. ADOPTE 
  • Rapport n° 2019/E1/143 : Création d’une commission mixte sur les services publics dans les territoires. ADOPTE 

MUZIONE

  • 2019/O1/040  | Motion déposée par Vannina ANGELINI-BURESI au nom du groupe Corsica Libera et à laquelle s'associe l'ensemble des groupes de l'Assemblée relative aux Spiazzamenti  medicali in cuntinenti.
  • 2019/O1/042  | Motion déposée par Jean-Louis DELPOUX au nom du groupe Per l'Avvene relative à l'expérimentation décret plage 
  • 2019/O1/043  | Motion déposée par Jean-Guy TALAMONI, Président de l'Assemblée de Corse relative à la Situation sociale du village « Paese di Lava »
  • 2019/O1/044  |  Motion déposée par Jean-Charles ORSUCCI au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la la violence et la perte des valeurs insulaires
  • 2019/O1/045  | Motion déposée par François ORLANDI au nom du groupe Andà Per Dumane relative au plan social d'Air France

Rédigé le Mardi 14 Mai 2019 modifié le Jeudi 23 Mai 2019

              

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