L'ASSEMBLEA DI CORSICA
- Fonctionnement de l'Assemblée
- Visiter l'Assemblée de Corse
- Les services de l'Assemblée
- Le règlement intérieur
- Rapport d'activité
A PRESIDENZA
- Le Président
Actualités du Président
- Corsica 2035
- Discours
L'ELETTI
- Les 63 conseillers
- Les groupes politiques
- La conférence des Présidents
- Le guide de l'élu
SESSIONE
- Ordre du jour
- Délibérations
2020
2019
2018
- Questions orales
- Questions écrites
- Motions et résolutions
- Calendrier des séances publiques
Assister à une séance publique
- Suivre la séance en direct
CUMMISSIONE
- La commission permanente
ODJ Commission Permanente
Délibérations
Compte-rendu synthétique
- Les commissions organiques
- Les commissions thématiques
- Le conseil permanent corso-sarde
- Le comité d'évaluation des politiques publiques
- Les commissions ad hoc
SPAZIU STAMPA
- Communiqués et dossiers de presse
- Vidéos
Contact
- Identité graphiue
PRATICU
- Contacts
- Plan d'accès
Rechercher
Autre site : Collectivité de Corse
L'Assemblea di Corsica
Fonctionnement de l'Assemblée
Découvrir l'Assemblée
Visiter l'Assemblée de Corse
Le patrimoine
Histoire de l'Assemblée de Corse
Les services de l'Assemblée
Le règlement intérieur
Rapports d'activité
A Presidenza
Le Président
Le Président
Biographie
Rôle du Président
Cabinet
Actualités du Président
Corsica 2035
La méthode
Le baromètre des actions
Les conférences permanentes
Discours
L'eletti
Liste des 63 conseillers à l'Assemblée de Corse
Les groupes politiques
Femu a Corsica
Composition
Contributions
Contact
Corsica Libera
Composition
Contributions
Contact
Partitu di a Nazione Corsa
Partitu di a Nazione Corsa
Composition
Contribution du groupe Partitu di a Nazione Corsa
Contact
Per l'avvene
Composition
Contributions
Contact
Andà per dumane
Composition
Contributions
Contact
La Corse dans la République - A Corsica indè a Republica
Composition
Contributions
Contact
La conférence des Présidents
Guide de l'élu
Charte de l'élu
Annuaire des anciens élus de l'Assemblée de Corse
Sessione
Ordre du jour
Documents parlementaires
Délibérations
Délibérations
2021
2020
2019
2018
Questions orales et écrites
Questions orales et écrites
Questions orales
Questions écrites
Les motions et résolutions adoptées
Calendrier des séances publiques
Calendrier des séances publiques
2021
2020
Assister à une séance
Compte rendu in extenso
2020
2019
2018
2016-2017
2010-2015
Suivre la séance en direct
Compte-rendu synthétique
2020
Cummissione
La Commission permanente
La Commission permanente
ODJ Commission Permanente
Délibérations
Suivre la commission permanente en direct
Compte-rendu synthétique
Les Commissions organiques
Les Commissions organiques
La Commission de l'éducation, de la culture, de la cohésion sociale et de la santé
Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Commission des finances et de la fiscalité
Les commissions thématiques
Les commissions thématiques
Commission pour les politiques de santé
Commission des compétences législatives et réglementaires
Commission pour l'évolution statutaire de la Corse
Commission en charge des problématiques de violence en Corse
Commission des affaires européennes
Le conseil corso-sarde
Le comité d'évaluation des politiques publiques
Les Commissions ad hoc
Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
Faisabilité d'un revenu de base et possibilité d'en expérimenter la mise en oeuvre en Corse
Mise en place d'un système de valorisation de l'énergie thermique de la mer sur les navires de la continuité territoriale et les ports de Corse
Inclusion des personnes en situation de handicap dans la société corse
Activités économiques du littoral
Pour une politique de la pêche en mer en Corse
Réflexion autour des politiques publiques de la langue corse
Comité de pilotage
Groupes de travail
Groupe de travail Corsica Sulidaria - Fonds social de solidarité
Commission de travail
Libération des prisonniers politiques et à l'arrêt de toutes les poursuites envers les recherchés et anciens condamnés
Spaziu stampa
Communiqués et dossiers de presse
Agenda
Vidéos
Contacts
Identité graphique
Praticu
Contacts
Plans d'accès
Accueil
>
Téléchargements
>
Délibérations AC 2021
Téléchargements
Délibérations AC 2021
2021-020 AC | Portant adoption d'une motion relative au retrait du statut de "Détenu Particulièrement Signalé" pour Alain Ferrandi et Pierre Alessandri
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-019 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux étudiants corses
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-018 AC | Portant adoption d'une motion relative à la protestation contre la mise en oeuvre de la politique de recrutement de la direction à Pôle Emploi
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-017 AC | Portant adoption d'une motion relative à la démilitarisation de la base d'Asprettu
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-016 AC | Portant adoption d'une motion relative à la lutte contre la précarité étudiante
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-015 AC | Portant adoption d'une motion relative à la situation en Kanakie
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-014 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'octroi d'une prime Covid aux aidants familiaux
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-013 AC | Portant modification de la délibération relative à la désignation des représentants de l’Assemblée de Corse au sein de divers organismes
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-012 AC | Autorisant la prise en charge des frais de transport, d’hébergement et de restauration de personnalités extérieures, dans le cadre des travaux du Comité d’évaluation des politiques publiques
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-011 AC | Prenant acte des modalités d'installation du Comité d'évaluation des politiques publiques de l'Assemblée de Corse
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-010 AC | Portant désignation des représentants de l’Assemblée de Corse au sein de la commission mixte Assemblée de Corse / Chambre des Territoires sur les services publics dans les territoires
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-009 AC | Demandant l'abrogation des trois décrets n° 2020-1510, n° 2020-1511 et n° 2020-1512 du 2 décembre 2020 relatifs aux traitements des données personnelles au sein des trois fichiers dits "de sécurité publique" EASP, PASP ET GIPASP
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-008 AC | Prenant acte de la tenue d'un débat sur les oorientations budgétaires de la Collectivité de Corse pour 2021
séance du 29 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-007 AC | Prenant acte de la présentation du premier point d’étape sur la mise en œuvre du volet « Salvezza » du plan Salvezza è Rilanciu
séance du 29 janvier 2021
Publié le : 05/02/2021
2021-006 AC | Portant sur les éléments de méthode en vue de la contractualisation entre la Collectivité de Corse et l’état du plan de transformation, d'innovation et d'investissement pour la Corse
séance du 28 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-005 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la collectivité de Corse
séance du 28 janvier
Publié le : 05/02/2021
2021-004 AC | Approuvant l'internalisation des compétences liées à la gestion forestière - modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse
séance du 28 janvier 2021
Publié le : 05/02/2021
2021-003 AC | Approuvant la mise en place d'un médiateur territorial de la Collectivité de Corse
séance du 28 janvier 2021
Publié le : 05/02/2021
2021-002 AC | Approuvant le projet et la convention pluriannuelle de renouvellement urbain de la cite des lacs, des arbres et des monts de la commune de Bastia
séance du 28 janvier 2021
Publié le : 05/02/2021
2021-001 AC | Portant sur l’élection d'un membre à la commission permanente en remplacement de M. Paulu Santu Parigi
séance du 28 janvier 2021
Publié le : 05/02/2021
Retour aux téléchargements
© 2019 Assemblea di Corsica - Cullettività di Corsica
Plan du site
|
Syndication