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2022 | Comptes-rendus in extenso
2022 | 1ère session ordinaire des 28 et 29 avril
Publié le : 13/06/2022
2022 | 1ère session extraordinaire des 31 mars et 1er avril
Publié le : 30/05/2022
2022 | 1ère session extraordinaire des 24 et 25 février
Publié le : 17/05/2022
2022 | 1ère session extraordinaire des 27 et 28 janvier
Publié le : 25/04/2022
Délibérations AC 2022
22/084 AC portant adoption d'une motion relative à un processus de fin de conflits avec l'Etat français
Publié le : 14/06/2022
22/083 AC relative au projet de calendrier scolaire de l'Académie de Corse pour l'année scolaire 2022-2023
Publié le : 14/06/2022
22/082 AC prenant acte du rapport d'information relatif à la méthodologie de gestion du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse
Publié le : 14/06/2022
22/081 AC portant modifications des désignations des représentants de l’Assemblée de Corse au sein de divers organismes
Publié le : 14/06/2022
22/080 AC portant désignation d'un représentant de l’Assemblée de Corse au sein du Comité de pilotage de l’économie sociale et solidaire (ESS) en Corse
Publié le : 14/06/2022
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2021 | Comptes-rendus in extenso
2021 | 5ème session extraordinaire des 16 et 17 décembre
Publié le : 11/03/2022
2021 | 2ème session ordinaire - 28 octobre
Publié le : 25/11/2021
2021 | 2ème session ordinaire - Réunion extraordinaire du 22 octobre
Publié le : 19/11/2021
2021 | 2ème session ordinaire - 30 septembre et 1er octobre
Publié le : 19/11/2021
2021 | 1ère session ordinaire des 20 mai
Publié le : 07/07/2021
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Délibérations AC 2021
21/246 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux articles de loi votés dans le cadre du projet de loi 3DS
Publié le : 03/01/2022
21/245 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux agents agressés de l'office d'équipement hydraulique de Corse
Publié le : 03/01/2022
21/244 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien au peuple kanak et respect de la démocratie
Publié le : 03/01/2022
21/243 AC | Portant adoption d'une motion relative à la lutte et prévention des conduites addictives
Publié le : 03/01/2022
21/242 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien envers les personnels de l'office d’équipement hydraulique de Corse
Publié le : 03/01/2022
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Délibérations AC 2020
20-238 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse
Publié le : 05/01/2021
20-237 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs suite aux opérations d'avancement et de promotion
Publié le : 05/01/2021
20-236 AC | Approuvant l'avenant n° 2 du contrat de plan état - Collectivité Territoriale de Corse 2015-2020
Publié le : 05/01/2021
20-235 AC | Adoptant la décision modificative n° 4 du budget primitif de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2020
Publié le : 05/01/2021
20-234 AC | Approuvant le dispositif crea'imprese : accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise pour les personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion en Corse
Publié le : 05/01/2021
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Délibérations AC 2019
2019-499 AC | Portant adoption d'une motion concernant une demande d'enquête au sujet des faits intervenus sur le tarmac de l'aéroport de Bastia-Poretta le 12 décembre 2019
Séance publique de décembre
Publié le : 13/01/2020
2019-498 AC | Portant adoption d'une motion relative à la ratification pleine et entière de la convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et levée des réserves
Séance publique de décembre
Publié le : 13/01/2020
2019-497 AC | Portant adoption d'une motion relative à la politique d'enseignement de la langue corse dans le premier degré
Séance publique de décembre
Publié le : 13/01/2020
2019-496 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'étude de la DGCCRF concernant la situation de la distribution des carburants en Corse
Séance publique de décembre
Publié le : 13/01/2020
2019-495 AC | Portant adoption d'une motion relative au développement de l'économie circulaire en Corse
Séance publique de décembre
Publié le : 13/01/2020
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Délibérations AC 2018
18-536 AC | Autorisant la prise en charge des frais de transport et d'hébergement d'un conférencier intervenant dans le cadre du colloque "conséquences de la grande guerre en Corse - Un avenir brisé"
Publié le : 11/01/2019
18-535 AC | Portant attribution des prix de la Collectivité de Corse, prix du livre corse - édition 2017 / Purtendu attribuzione di i premii di a Cullettivita di Corsica, premiu di u libru corsu, edizione 2017
Publié le : 11/01/2019
18-534 AC | Approuvant le protocole d'accord entre l'Etat et la Collectivité de Corse contractualisation synallagmatique relative à la maîtrise des dépenses réelles de fonctionnement de la Collectivité de Corse pour la période 2018-2020
Publié le : 11/01/2019
18-533 AC | Approuvant les conventions relatives à la gestion et au financement du fonds d'urgence pour le logement 2B exercice 2018-2019
Publié le : 11/01/2019
18-532 AC | Approuvant le financement de la maison des adolescents de Purtivechju au titre de l'exercice 2018
Publié le : 11/01/2019
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Rapports d'activité
Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2020
Publié le : 26/03/2021
Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2019
Publié le : 28/10/2020
rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2018
Publié le : 25/04/2019
Rapport d'activité 2016 de l'Assemblée de Corse
Publié le : 31/03/2017
Délibérations Commission Permanente
22/073 CP portant désignation de représentants de l’Assemblée de Corse au sein de la commission de recensement des votes de la Haute-Corse
Publié le : 14/06/2022
22/072 CP approuvant le choix du mode de gestion du port de pêche et plaisance Tino Rossi à Aiacciu
Publié le : 14/06/2022
22/071 CP approuvant la modification du règlement territorial des transports scolaires
Publié le : 14/06/2022
22/070 CP autorisant les réductions d'assiettes de quatre opérations cofinancées au titre du Programme Exceptionnel d'Investissement (PEI)
Publié le : 14/06/2022
22/069 CP approuvant l'avenant n° 4 au contrat de concession de l'aéroport de Bastia-Puretta entre la Collectivité de Corse et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Publié le : 14/06/2022
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2020 | Comptes rendus in extenso
2020 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 21 et 22 décembre
Publié le : 08/03/2021
2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 26 et 27 novembre
Publié le : 10/02/2021
2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 5 et 6 novembre
Publié le : 14/01/2021
2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 septembre
Publié le : 11/12/2020
2020 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 30 et 31 juillet
Publié le : 11/12/2020
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Compte-rendu synthétique AC
2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 24 et 25 février 2022
Publié le : 07/04/2022
2021 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 18 et 19 novembre
Publié le : 07/01/2022
Compte rendu synthétique de la réunion des 28 et 29 octobre
Publié le : 24/11/2021
Compte rendu synthétique de la réunion des 22 octobre
Publié le : 09/11/2021
Compte rendu synthétique de la réunion du 30 septembre et du 1er octobre
Publié le : 09/11/2021
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Questions ecrites
2020/QE/002 | Question écrite déposée par le groupe Per l'Avvene : Rétablissement de la ligne Collège Lucciana – Collège Biguglia
Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse
Publié le : 22/09/2020
2020/QE/01 | Question écrite déposée par Xavier LACOMBE au nom du groupe « Per l’Avvene » - arrêt des travaux au Col San Bastiano (RD 81)
Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse
Publié le : 26/02/2020
2019-O1-006 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au micro-crédit universel
Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse
Publié le : 06/03/2019
2019-O1-005 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au service public de l'emploi
Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse
Publié le : 06/03/2019
2019-O1-004 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative à l’énergie réservée
Publié le : 06/03/2019
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Questions Orales
2022/E3/46 | Question orale déposée par le groupe « Fà Populu Inseme» - Liaisons maritimes entre la Corse et la Sardaigne
Publié le : 27/06/2022
2022/E3/45 | Question orale déposée par Romain COLONNA au nom du groupe « Fà Populu Inseme » - Fréquence importante des bateaux de croisiere
Publié le : 27/06/2022
2022/E3/44 | Question orale déposée par Julia TIBERI au nom du groupe « Avanzemu » - Territorialisation des Plans Canicule
Publié le : 27/06/2022
2022/E3/43 | Question orale déposée par Santa DUVAL au nom du groupe « U Soffiu Novu » - Transports de passagers dans le sud de l’île
Publié le : 27/06/2022
2022/E3/42 | Question orale déposée par Serena BATTESTINI au nom du groupe « Core In Fronte » - Climat social à la Clinique Maymard de Bastia
Publié le : 27/06/2022
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2019 | Comptes rendus in extenso
2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 19 et 20 décembre
Publié le : 19/05/2020
2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 28 et 29 novembre
Publié le : 19/05/2020
2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 otobre
Publié le : 01/07/2020
2019 | Compte rendu in extenso de la 3ème session extraordinaire des 25 et 26 juillet
Publié le : 01/07/2020
2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 27 et 28 juin
Publié le : 26/11/2019
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Logo de l'Assemblée de Corse
Logo Assemblée de Corse (format rond)
Publié le : 11/04/2018
Logo Assemblée de Corse (format long)
Publié le : 11/04/2018
Logo Assemblée de Corse (format carré)
Publié le : 11/04/2018
2018 | Comptes rendus in extenso
2018 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 20 et 21 décembre
Publié le : 09/04/2019
2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 29 et 30 novembre
Publié le : 26/06/2019
2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 25 et 26 octobre
Publié le : 26/06/2019
2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 20 et 21 septembre
Publié le : 26/06/2019
2018 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 26 et 27 juillet
Publié le : 26/06/2019
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Motions adoptées
21/074 AC | Portant adoption d'une motion pour la reconnaissance des vaccins contre la covid-19 comme bien public mondial
séance des 25 et 26 mars 2021
Publié le : 07/04/2021
21/073 AC | Portant adoption d'une motion relative à la reconnaissance de la spécificité insulaire des agents contractuels des lycées agricoles
séance des 25 et 26 mars 2021
Publié le : 07/04/2021
21/072 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'implantation d'un scanner au centre hospitalier de Sartè
séance des 25 et 26 mars 2021
Publié le : 07/04/2021
21/071 AC | Portant adoption d'une motion relative à une baisse de la dotation horaire globale : demande d'élaboration d'un cadre normatif spécifique
séance des 25 et 26 mars 2021
Publié le : 07/04/2021
2021-038 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'achat local au sein du secteur public
séance des 25 et 26 février 2021
Publié le : 05/03/2021
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Délibérations de l'Assemblée de Corse
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Compte-rendu synthétique CP
2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 30 mars
Publié le : 04/05/2022
2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 23 février
Publié le : 04/05/2022
2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 26 janvier
Publié le : 04/05/2022
2021 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 10 décembre
Publié le : 07/01/2022
2021 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 17 novembre
Publié le : 07/01/2022
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