Téléchargements | L'Assemblée de Corse

25/098 AC | prenant acte de la constitution des bureaux des commissions thématiques de l'Assemblée de Corse

Délibérations AC 2025

Publié le : 17/06/2025

25/097 AC | portant adoption d'une motion relative au maintien des dispositions en matière d'indemnisation du congé de maladie ordinaire à 100 %

Publié le : 17/06/2025

25/096 AC | portant adoption d'une motion relative aux taxes et redevances de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée

Publié le : 17/06/2025

25/095 AC | portant adoption d'une motion relative à la sensibilisation, l'action et le combat contre les drogues

Publié le : 17/06/2025

25/094 AC | accordant un mandat spécial à des conseillers de l’Assemblée de Corse pour le déplacement du 3 juin 2025 à Florence

Publié le : 17/06/2025

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Commission Permanente

(re)voir la réunion de la Commission Permanente du mercredi 25 juin 2025

Publié le : 25/06/2025

(re)voir la réunion de la Commission Permanente du mercredi 21 mai 2025

Publié le : 23/06/2025

(re)voir la réunion de la Commission Permanente du mercredi 23 avril 2025

Publié le : 25/04/2025

(re)voir la réunion de la Commission Permanente du mercredi 26 mars 2025

Publié le : 22/04/2025

(re)voir la réunion de la Commission Permanente du mercredi 26 février 2025

Publié le : 16/04/2025

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2024 | Comptes-rendus in extenso

2024 | 2è session ordinaire, séance publique des 28 et 29 novembre

Publié le : 19/02/2025

2024 | 2è session ordinaire de l'Assemblée de Corse, 24 octobre

Publié le : 13/01/2025

2024 | 2è session ordinaire de l'Assemblée de Corse, 26 et 27 septembre

Publié le : 18/11/2024

2024 | 3è session extraordinaire, réunion du 25 et 26 juillet

Publié le : 25/10/2024

2024 | 2è session extraordinaire, réunion du 27 juin

Publié le : 10/07/2024

24/176 AC | Approuvant le plan territorial de lutte contre le crabe bleu (2024-2027)

Délibérations AC 2024

Publié le : 17/01/2025

24/175 AC | Prenant acte du rapport d'information portant sur la création d'une école de tourisme, de l'évènementiel et de l'hospitalité

Publié le : 17/01/2025

24/174 AC | Approuvant la décision modificative n° 3 de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2024

Publié le : 17/01/2025

24/173 AC | Autorisant les admissions en non-valeur et créances éteintes laboratoire d'analyses du Pumonti

Publié le : 17/01/2025

24/172 AC | Autorisant les admissions en non-valeur et créances éteintes du laboratoire d'analyses du Cismonte

Publié le : 17/01/2025

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2023 | Comptes-rendus in extenso

2023 | 6è session extraordinaire, réunion du 1er décembre

Publié le : 13/02/2024

2023 | 2è session ordinaire, réunion du 30 novembre

Publié le : 13/02/2024

2023 | 2è session ordinaire, réunion des 26 et 27 octobre

Publié le : 10/01/2024

2023 | 2è session ordinaire, réunion du 9 octobre

Publié le : 21/12/2023

2023 | 5è session extraordinaire, réunion des 27 et 28 juillet

Publié le : 24/10/2023

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Rapports de la Présidente de l'Assemblée de Corse

Contribution de la Présidente de l'Assemblée de Corse au débat sur l'autonomie : Bien-être économique et social

Publié le : 24/03/2023

Rapport(s) CC

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Rapport(s) CAE

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Rapport(s) CFF

Aucun fichier dans ce classeur

Rapport(s) CECCSES

Rapport de synthèse | Travaux de la Commission de l’Éducation, de la Culture, de la Cohésion Sociale et des Enjeux Sociétaux et de la Commission du Développement Économique, du Numérique, de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement sur la politique linguistique

Publié le : 26/09/2024

Rapport(s) CPS

Rapport d'information déposé par la Commission pour les Politiques de Santé en conclusion de ses travaux sur les problématiques des addictions et de leur prévention

Publié le : 21/02/2023

Rapport(s) CCLR

Rapport d'information déposé par la Commission des Compétences Législatives et Réglementaires et pour l’Evolution Statutaire de la Corse

Publié le : 21/02/2023

Rapport(s) CDENATE

Publié le : 26/09/2024

Relevé de conclusions de la commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement relatif à la politique de soutien au travail et à l'emploi

Publié le : 26/09/2024

Relevé de conclusions de la commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement relatif à la gouvernance de l'eau

Publié le : 26/09/2024

Relevé de conclusions de la commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement relatif à la prévention des incendies et l’aménagement du territoire

Publié le : 06/09/2023

Délibérations AC 2023

23/191 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux médecins libéraux de Corse

Publié le : 12/01/2024

23/190 AC | Portant adoption d'une motion relative à la sécurité maritime dans le canal de Corse et communication entre les pays du bassin méditerranéen

Publié le : 12/01/2024

23/189 AC | Prenant acte du rapport social unique de la Collectivité de Corse pour l'année 2022

Publié le : 12/01/2024

23/188 AC | Portant approbation de la décision modificative n° 3 du budget primitif de la Collectivité de Corse

Publié le : 12/01/2024

23/187 AC | Adoptant la décision modificative n° 1 relative au toilettage budgétaire pour l'exercice

Publié le : 12/01/2024

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2022 | Comptes-rendus in extenso

2022 | 6e session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 11/05/2023

2022 | 2e session ordinaire des 24 et 25 novembre

Publié le : 11/05/2023

2022 | 2e session ordinaire des 27 et 28 octobre

Publié le : 11/05/2023

2022 | 4e session extraordinaire des 28 et 29 juillet

Publié le : 11/05/2023

2022 | 2e session extraordinaire des 2 et 3 juin

Publié le : 09/09/2022

22/210 AC | portant adoption d'une motion relative à la répression de l'état français en Corse

Délibérations AC 2022

Publié le : 09/01/2023

22/209 AC | approuvant le schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2023-2027 de la Collectivité de Corse

Publié le : 09/01/2023

22/208 AC | prend acte du projet de décret instaurant un dispositif général de délégation d'agents de greffe dans les juridictions d'outre-mer et de corse

Publié le : 09/01/2023

22/207 AC | portant avis de l'assemblée de corse concernant le projet de décret fixant les règles relatives aux conditions d'éligibilité temporelle et géographique ainsi que les catégories non éligibles des aides au FEADER au titre de la programmation 2023-2027 confiées aux régions

Publié le : 09/01/2023

22/206 AC | portant avis de l'Assemblée de Corse sur le projet de décret relatif à la création des aides animales prévues par le plan stratégique national de la politique agricole commune 2023-2027

Publié le : 09/01/2023

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2021 | Comptes-rendus in extenso

2021 | 5ème session extraordinaire des 16 et 17 décembre

Publié le : 11/03/2022

2021 | 2ème session ordinaire - 28 octobre

Publié le : 25/11/2021

2021 | 2ème session ordinaire - Réunion extraordinaire du 22 octobre

Publié le : 19/11/2021

2021 | 2ème session ordinaire - 30 septembre et 1er octobre

Publié le : 19/11/2021

2021 | 1ère session ordinaire des 20 mai

Publié le : 07/07/2021

2021-167 AC | Portant adoption d'une motion relative à la station thermale de Petrapola

Délibérations AC 2021

2021-168 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien de la proposition de loi relative au gel des matchs le 5 mai

Publié le : 09/02/2023

2021-169 AC | Portant adoption d'une motion relative à la Pour la déconjugalisation de l’AAH et pour l’individualisation de son versement

Publié le : 09/02/2023

2021-171 AC | Portant adoption d'une motion relative au corse, la langue de tous, une langue pour tous

Publié le : 09/02/2023

2021-170 AC | Portant adoption d'une motion relative à la demande de levée du secret-défense dans le dossier du crash de la caravelle Aiacciu-Nizza du 11 septembre 1968

Publié le : 09/02/2023

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Publié le : 09/02/2023

Délibérations AC 2020

20-238 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse

Publié le : 05/01/2021

20-237 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs suite aux opérations d'avancement et de promotion

Publié le : 05/01/2021

20-236 AC | Approuvant l'avenant n° 2 du contrat de plan état - Collectivité Territoriale de Corse 2015-2020

Publié le : 05/01/2021

20-235 AC | Adoptant la décision modificative n° 4 du budget primitif de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2020

Publié le : 05/01/2021

20-234 AC | Approuvant le dispositif crea'imprese : accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise pour les personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion en Corse

Publié le : 05/01/2021

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Délibérations AC 2019

2019-499 AC | Portant adoption d'une motion concernant une demande d'enquête au sujet des faits intervenus sur le tarmac de l'aéroport de Bastia-Poretta le 12 décembre 2019

2019-498 AC | Portant adoption d'une motion relative à la ratification pleine et entière de la convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et levée des réserves

Publié le : 13/01/2020

2019-497 AC | Portant adoption d'une motion relative à la politique d'enseignement de la langue corse dans le premier degré

Publié le : 13/01/2020

2019-496 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'étude de la DGCCRF concernant la situation de la distribution des carburants en Corse

Publié le : 13/01/2020

2019-495 AC | Portant adoption d'une motion relative au développement de l'économie circulaire en Corse

Publié le : 13/01/2020