L'ASSEMBLEA DI CORSICA
- Fonctionnement de l'Assemblée
- I 40 anni
- Visiter l'Assemblée de Corse
- Les services de l'Assemblée
- Le règlement intérieur
- Rapport d'activité
A PRESIDENZA
- Le rôle de la Présidente
- Actualités de la Présidence
- Les discours de la Présidente
L'ELETTI
- Le trombinoscope
- Les 63 conseillers
- Les groupes politiques
- Le guide de l'élu
SESSIONE
- Ordre du jour
- Délibérations
2023
2022
2021
2020
2019
2018
- Questions orales
- Questions écrites
- Motions et résolutions
Assister à une séance publique
Suivre la séance en direct
CUMMISSIONE
- La commission permanente
ODJ Commission Permanente
Délibérations
Compte-rendu synthétique
- Les commissions organiques
- Les commissions thématiques
- Le comité d'évaluation des politiques publiques
SPAZIU STAMPA
- Vidéos
- Demandes presse
- Identité graphique
PRATICU
- Contacts
- Plan d'accès
Rechercher
Autre site : Collectivité de Corse
L'Assemblea di Corsica
Fonctionnement de l'Assemblée
Découvrir l'Assemblée
Visiter l'Assemblée de Corse
Le patrimoine
Histoire de l'Assemblée de Corse
i 40 anni
Les services de l'Assemblée
Le règlement intérieur
Le règlement intérieur
2021-2028
2018-2021
Rapports d'activité
A Presidenza
Le rôle de la Présidente
Actualités de la Présidence
Les discours de la Présidente
Les rapports de la Présidente
Corsica Pruspettiva 2050
La Présidence
Autunumia è Benistà
L'eletti
Le trombinoscope
Les 63 conseillers à l'Assemblée de Corse
2021 - 2028
Les groupes politiques 2021-2028
Les groupes politiques 2021-2028
Fà Populu Inseme
Un Soffiu Novu, un Nouveau Souffle pour la Corse
Avanzemu
Core in Fronte
Non inscrits
La conférence des Présidents
La conférence des Présidents
2021-2028
Guide de l'élu
Charte de l'élu
Sessione
Ordre du jour
Documents parlementaires
Délibérations
Délibérations
2023
2022
2021
2020
2019
2018
Questions orales et écrites
Questions orales et écrites
Questions orales
Questions écrites
Les motions et résolutions adoptées
Calendrier des séances publiques
Calendrier des séances publiques
2022
2021
2020
Assister à une séance
Compte rendu in extenso
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2016-2017
2010-2015
Suivre la séance en direct
Compte-rendu synthétique
2022
2021
2020
Cummissione
La Commission permanente
La Commission permanente
Composition 2021-2028
ODJ Commission Permanente
Délibérations
Suivre la commission permanente en direct
Compte-rendu synthétique
Les Commissions organiques
Les Commissions organiques
Commission de l’Education, de la Culture, de la Cohésion Sociale et des Enjeux Sociétaux
Commission de l’Education, de la Culture, de la Cohésion Sociale et des Enjeux Sociétaux
les travaux de la Commission
Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement
les travaux de la Commission
Commission des finances et de la fiscalité
Commission des finances et de la fiscalité
les travaux de la Commission
Les commissions thématiques
Les commissions thématiques
Commission pour les politiques de santé
Commission pour les politiques de santé
les travaux de la Commission
Commission des compétences législatives et réglementaires et pour l'évolution statutaire de la Corse
Commission des compétences législatives et réglementaires et pour l'évolution statutaire de la Corse
les travaux de la Commission
Commission des affaires européennes, des relations internationales et méditerranéennes
Commission des affaires européennes, des relations internationales et méditerranéennes
les travaux de la Commission
La commission de contrôle
La commission de contrôle
les travaux de la Commission
Le conseil corso-sarde
Le comité d'évaluation des politiques publiques
La Questure
La Commission de déontologie
Archives
Les Commissions organiques 2018-2021
Les Commissions organiques 2018-2021
La Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement
La Commission de l'éducation, de la culture, de la cohésion sociale
La Commission des finances et de la fiscalité
Commissions thématiques 2018-2021
Commissions thématiques 2018-2021
Commission pour les politiques de santé
Commission des compétences législatives et réglementaires
Commission pour l'évolution statutaire de la Corse
Commission en charge des problématiques de violence en Corse
Les Commissions ad hoc
Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
Commission ad hoc faisabilité d'un revenu de base et possibilité d'en expérimenter la mise en œuvre en Corse
Commission ad hoc chargée d'une réflexion autour des politiques publiques de la langue corse
(2018-2021) Commission ad hoc pour une politique de la pêche en mer en Corse
(2018-2021) Commission ad hoc sur les activités économiques du territoire
Mise en place d'un système de valorisation de l'énergie thermique de la mer sur les navires de la continuité territoriale
Pour une politique de la pêche en mer en Corse
Activités économiques du littoral
Inclusion des personnes en situation de handicap dans la société corse
Comité de pilotage
Groupes de travail
Commission de travail
La Questure
La Commission de déontologie
Spaziu stampa
Communiqués et dossiers de presse
Agenda
Vidéos
Demandes presse
Identité graphique
Praticu
Contacts
Plans d'accès
Accueil
>
Téléchargements
Téléchargements
2023 | Comptes-rendus in extenso
2023 | 4è session extraordinaire, réunion des 4 et 5 juillet
Publié le : 25/09/2023
2023 | 3è session extraordinaire, réunion des 29 et 30 juin
Publié le : 25/09/2023
2023 | 2è session extraordinaire, réunion du 26 mai
Publié le : 04/07/2023
2023 | 1ère session ordinaire, réunion du 9 mars
Publié le : 11/05/2023
2023 | 1ère session extraordinaire des 26 et 27 janvier
Publié le : 11/05/2023
Rapports de la Présidente de l'Assemblée de Corse
Contribution de la Présidente de l'Assemblée de Corse au débat sur l'autonomie : Bien-être économique et social
Publié le : 24/03/2023
Rapport(s) CC
Aucun fichier dans ce classeur
Rapport(s) CAE
Aucun fichier dans ce classeur
Rapport(s) CFF
Aucun fichier dans ce classeur
Rapport(s) CECCSES
Aucun fichier dans ce classeur
Rapport(s) CPS
Rapport d'information déposé par la Commission pour les Politiques de Santé en conclusion de ses travaux sur les problématiques des addictions et de leur prévention
Publié le : 21/02/2023
Rapport(s) CCLR
Rapport d'information déposé par la Commission des Compétences Législatives et Réglementaires et pour l’Evolution Statutaire de la Corse
Publié le : 21/02/2023
Rapport(s) CDENATE
Relevé de conclusions de la commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement relatif à la prévention des incendies et l’aménagement du territoire
Publié le : 06/09/2023
Délibérations AC 2023
23-103 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse
Publié le : 07/09/2023
23-102 AC | Portant sur les élections professionnelles : Comité social territorial
Publié le : 07/09/2023
23-101 AC | Portant avis de l'Assemblée de Corse sur le projet de décret relatif aux régimes de sanctions dans le cadre des mesures de soutien couplé aux productions animales de la politique agricole commune 2023-2027
Publié le : 07/09/2023
23-100 AC | Approuvant le règlement d’aide aux projets associatifs à vocation humanitaire
Publié le : 07/09/2023
23-099 AC | Approuvant le choix des candidats retenus pour l'appel à projets « Casa di a lingua 2023 »
Publié le : 07/09/2023
Voir tous les fichiers (107)
2022 | Comptes-rendus in extenso
2022 | 6e session extraordinaire des 20 et 21 décembre
Publié le : 11/05/2023
2022 | 2e session ordinaire des 24 et 25 novembre
Publié le : 11/05/2023
2022 | 2e session ordinaire des 27 et 28 octobre
Publié le : 11/05/2023
2022 | 4e session extraordinaire des 28 et 29 juillet
Publié le : 11/05/2023
2022 | 2e session extraordinaire des 2 et 3 juin
Publié le : 09/09/2022
Voir tous les fichiers (9)
Délibérations AC 2022
22/210 AC | portant adoption d'une motion relative à la répression de l'état français en Corse
Publié le : 09/01/2023
22/209 AC | approuvant le schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2023-2027 de la Collectivité de Corse
Publié le : 09/01/2023
22/208 AC | prend acte du projet de décret instaurant un dispositif général de délégation d'agents de greffe dans les juridictions d'outre-mer et de corse
Publié le : 09/01/2023
22/207 AC | portant avis de l'assemblée de corse concernant le projet de décret fixant les règles relatives aux conditions d'éligibilité temporelle et géographique ainsi que les catégories non éligibles des aides au FEADER au titre de la programmation 2023-2027 confiées aux régions
Publié le : 09/01/2023
22/206 AC | portant avis de l'Assemblée de Corse sur le projet de décret relatif à la création des aides animales prévues par le plan stratégique national de la politique agricole commune 2023-2027
Publié le : 09/01/2023
Voir tous les fichiers (210)
2021 | Comptes-rendus in extenso
2021 | 5ème session extraordinaire des 16 et 17 décembre
Publié le : 11/03/2022
2021 | 2ème session ordinaire - 28 octobre
Publié le : 25/11/2021
2021 | 2ème session ordinaire - Réunion extraordinaire du 22 octobre
Publié le : 19/11/2021
2021 | 2ème session ordinaire - 30 septembre et 1er octobre
Publié le : 19/11/2021
2021 | 1ère session ordinaire des 20 mai
Publié le : 07/07/2021
Voir tous les fichiers (9)
Délibérations AC 2021
21/246 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux articles de loi votés dans le cadre du projet de loi 3DS
Publié le : 03/01/2022
21/245 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux agents agressés de l'office d'équipement hydraulique de Corse
Publié le : 03/01/2022
21/244 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien au peuple kanak et respect de la démocratie
Publié le : 03/01/2022
21/243 AC | Portant adoption d'une motion relative à la lutte et prévention des conduites addictives
Publié le : 03/01/2022
21/242 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien envers les personnels de l'office d’équipement hydraulique de Corse
Publié le : 03/01/2022
Voir tous les fichiers (240)
Délibérations AC 2020
20-238 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse
Publié le : 05/01/2021
20-237 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs suite aux opérations d'avancement et de promotion
Publié le : 05/01/2021
20-236 AC | Approuvant l'avenant n° 2 du contrat de plan état - Collectivité Territoriale de Corse 2015-2020
Publié le : 05/01/2021
20-235 AC | Adoptant la décision modificative n° 4 du budget primitif de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2020
Publié le : 05/01/2021
20-234 AC | Approuvant le dispositif crea'imprese : accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise pour les personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion en Corse
Publié le : 05/01/2021
Voir tous les fichiers (238)
Délibérations AC 2019
2019-499 AC | Portant adoption d'une motion concernant une demande d'enquête au sujet des faits intervenus sur le tarmac de l'aéroport de Bastia-Poretta le 12 décembre 2019
Séance publique de décembre
Publié le : 13/01/2020
2019-498 AC | Portant adoption d'une motion relative à la ratification pleine et entière de la convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et levée des réserves
Séance publique de décembre
Publié le : 13/01/2020
2019-497 AC | Portant adoption d'une motion relative à la politique d'enseignement de la langue corse dans le premier degré
Séance publique de décembre
Publié le : 13/01/2020
2019-496 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'étude de la DGCCRF concernant la situation de la distribution des carburants en Corse
Séance publique de décembre
Publié le : 13/01/2020
2019-495 AC | Portant adoption d'une motion relative au développement de l'économie circulaire en Corse
Séance publique de décembre
Publié le : 13/01/2020
Voir tous les fichiers (489)
Délibérations AC 2018
18-536 AC | Autorisant la prise en charge des frais de transport et d'hébergement d'un conférencier intervenant dans le cadre du colloque "conséquences de la grande guerre en Corse - Un avenir brisé"
Publié le : 11/01/2019
18-535 AC | Portant attribution des prix de la Collectivité de Corse, prix du livre corse - édition 2017 / Purtendu attribuzione di i premii di a Cullettivita di Corsica, premiu di u libru corsu, edizione 2017
Publié le : 11/01/2019
18-534 AC | Approuvant le protocole d'accord entre l'Etat et la Collectivité de Corse contractualisation synallagmatique relative à la maîtrise des dépenses réelles de fonctionnement de la Collectivité de Corse pour la période 2018-2020
Publié le : 11/01/2019
18-533 AC | Approuvant les conventions relatives à la gestion et au financement du fonds d'urgence pour le logement 2B exercice 2018-2019
Publié le : 11/01/2019
18-532 AC | Approuvant le financement de la maison des adolescents de Purtivechju au titre de l'exercice 2018
Publié le : 11/01/2019
Voir tous les fichiers (536)
Rapports d'activité
Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2021/2022
Publié le : 21/12/2022
Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2020
Publié le : 26/03/2021
Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2019
Publié le : 28/10/2020
rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2018
Publié le : 25/04/2019
Rapport d'activité 2016 de l'Assemblée de Corse
Publié le : 31/03/2017
Délibérations Commission Permanente
23-118 CP | Portant adoption des modalités de rémunération des assistants familiaux
Publié le : 07/09/2023
23-117 CP | Approuvant le report d'acquisitions de véhicules forestiers sapeurs inscrits aux programmes 2021 et 2022 d'achat de matériels spécifiques destinés aux forestiers-sapeurs et modifiant le plan de financement d'une opération inscrite au programme 2022
Publié le : 07/09/2023
23-116 CP | Approuvant le plan de financement se rapportant au programme d’acquisition de matériels destinés aux forestiers sapeurs et les conventions relatives aux dispositifs estivaux de surveillance et à la réalisation de chantiers de brûlage dirigé - programme 2023
Publié le : 07/09/2023
23-115 CP | Approuvant la convention relative à la sécurisation de l'accès à la résidence SCI grand large sur l'ex-rt10 commune de Sari è Sulinzara
Publié le : 07/09/2023
23-114 CP | Approuvant la convention relative à la réalisation du projet d'aménagement de la traverse de Biguglia sur l'ex-rd 62 - commune de Biguglia
Publié le : 07/09/2023
Voir tous les fichiers (784)
2020 | Comptes rendus in extenso
2020 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 21 et 22 décembre
Publié le : 08/03/2021
2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 26 et 27 novembre
Publié le : 10/02/2021
2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 5 et 6 novembre
Publié le : 14/01/2021
2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 septembre
Publié le : 11/12/2020
2020 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 30 et 31 juillet
Publié le : 11/12/2020
Voir tous les fichiers (13)
Compte-rendu synthétique AC
2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 27 et 28 octobre
Publié le : 12/12/2022
2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique du 29 septembre
Publié le : 12/12/2022
2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 28 et 29 juillet
Publié le : 12/12/2022
2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 30 juin et 1er juillet
Publié le : 12/12/2022
2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 2 et 3 juin 2022
Publié le : 12/12/2022
Voir tous les fichiers (30)
Questions ecrites
2022/QE/008 | Question écrite déposée par Marie-Anne PIERI Au nom du groupe « Un Soffiu Novu » - Autonomie alimentaire et circuits courts
Publié le : 10/11/2022
2022/QE/007 | Question écrite déposée par Véronique PIETRI au nom du Groupe « Core in Fronte » - surfréquentation : pour que la manne touristique ne devienne pas un fléau.
Publié le : 08/11/2022
2022/QE/005 | Question écrite déposée par Marie-Claude BRANCA au nom du Groupe « Core in Fronte » - Pa una strutturazioni di l'aiutu paisanu a l'anziani prighjuneri pulitichi
Publié le : 26/01/2023
2022/QE/004 | Question écrite déposée par Jean-Michel SAVELLI au nom du Groupe « Un Soffiu Novu - Un Nouveau Souffle pour la Corse » - Traversée de Venaco
Publié le : 29/09/2022
2022/O1/003 | Question orale déposée par Jean-Christophe ANGELINI au nom du Groupe « Avanzemu » - Mise en sécurité de l’axe routier RT101 sur la commune de Portivechju
1ere session ordinaire de 2022 réunion des 24 et 25 février
Publié le : 24/02/2022
Voir tous les fichiers (15)
2019 | Comptes rendus in extenso
2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 19 et 20 décembre
Publié le : 19/05/2020
2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 28 et 29 novembre
Publié le : 19/05/2020
2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 otobre
Publié le : 01/07/2020
2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 26 et 27 septembre
Publié le : 21/03/2023
2019 | Compte rendu in extenso de la 3ème session extraordinaire des 25 et 26 juillet
Publié le : 01/07/2020
Voir tous les fichiers (11)
Logo de l'Assemblée de Corse
Logo Assemblée de Corse (format rond)
Publié le : 11/04/2018
Logo Assemblée de Corse (format long)
Publié le : 11/04/2018
Logo Assemblée de Corse (format carré)
Publié le : 11/04/2018
2018 | Comptes rendus in extenso
2018 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 20 et 21 décembre
Publié le : 09/04/2019
2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 29 et 30 novembre
Publié le : 26/06/2019
2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 25 et 26 octobre
Publié le : 26/06/2019
2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 20 et 21 septembre
Publié le : 26/06/2019
2018 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 26 et 27 juillet
Publié le : 26/06/2019
Voir tous les fichiers (13)
Questions Orales
2023/O2/061 | Question orale déposée Question orale déposée par Marie-Claude BRANCA au nom du groupe « Core in Fronte » - Federazioni 2A è 2B ADMR audit, avvena è perspettivi
Publié le : 02/10/2023
2023/O2/060 | Question orale déposée par Pierre POLI au nom du groupe « Avanzemu » - Adoption d’un plan de lutte contre les drogues (cannabis, cocaïne, alcool, tabac) chez les jeunes.
Publié le : 02/10/2023
2023/O2/059 | Question orale déposée par Valérie BOZZI au nom du groupe « Un Soffiu Novu, Un Nouveau Souffle pour la Corse » - Transports scolaires en Corse-du-Sud
Publié le : 02/10/2023
2023/O2/058 | Question orale déposée par Santa Duva au nom du groupe « Un Soffiu Novu, Un Nouveau Souffle pour la Corse » - Sécurisation du tronçon Sartène-Propriano sur la RT 40
Publié le : 02/10/2023
2023/O2/057 | Question orale déposée par Cathy COGNETTI-TURCHINI au nom du groupe « Un Soffiu Novu, Un Nouveau Souffle pour la Corse » - Conventionnement pour le déploiement d’un plan de prévention contre la consommation de drogue
Publié le : 02/10/2023
Voir tous les fichiers (466)
Motions adoptées
22/210 AC | portant adoption d'une motion relative à la répression de l'état français en Corse
Publié le : 09/02/2023
22/187AC | portant adoption d'une motion relative au maintien des services publics dans le rural
Publié le : 09/02/2023
22/186 AC | Portant adoption d'une motion relative aux moyens supplémentaires pour l'enseignement bilingue et immersif
Publié le : 09/02/2023
22/185 AC | portant adoption d'une motion relative aux locations de meublés touristiques
Publié le : 09/02/2023
22/184 AC | Portant adoption d'une motion relative au maintien du peloton du PGHM de la Haute-Corse à corti
Publié le : 09/02/2023
Voir tous les fichiers (369)
Délibérations de l'Assemblée de Corse
Aucun fichier dans ce classeur
Compte-rendu synthétique CP
2023 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 29 mars 2023
Publié le : 11/05/2023
2023 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 8 mars 2023
Publié le : 11/05/2023
2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 14 décembre 2022
Publié le : 11/05/2023
2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 23 novembre 2022
Publié le : 11/05/2023
2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 26 octobre 2022
Publié le : 12/12/2022
Voir tous les fichiers (35)
© 2019 Assemblea di Corsica - Cullettività di Corsica
Plan du site
|
Syndication