Téléchargements | L'Assemblée de Corse

2019-498 AC | Portant adoption d'une motion relative à la ratification pleine et entière de la convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et levée des réserves

Publié le : 13/01/2020

2019-497 AC | Portant adoption d'une motion relative à la politique d'enseignement de la langue corse dans le premier degré

Publié le : 13/01/2020

2019-496 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'étude de la DGCCRF concernant la situation de la distribution des carburants en Corse

Publié le : 13/01/2020

2019-495 AC | Portant adoption d'une motion relative au développement de l'économie circulaire en Corse

Publié le : 13/01/2020

Voir tous les fichiers (489)

Publié le : 13/01/2020

Délibérations AC 2018

18-536 AC | Autorisant la prise en charge des frais de transport et d'hébergement d'un conférencier intervenant dans le cadre du colloque "conséquences de la grande guerre en Corse - Un avenir brisé"

Publié le : 11/01/2019

18-535 AC | Portant attribution des prix de la Collectivité de Corse, prix du livre corse - édition 2017 / Purtendu attribuzione di i premii di a Cullettivita di Corsica, premiu di u libru corsu, edizione 2017

Publié le : 11/01/2019

18-534 AC | Approuvant le protocole d'accord entre l'Etat et la Collectivité de Corse contractualisation synallagmatique relative à la maîtrise des dépenses réelles de fonctionnement de la Collectivité de Corse pour la période 2018-2020

Publié le : 11/01/2019

18-533 AC | Approuvant les conventions relatives à la gestion et au financement du fonds d'urgence pour le logement 2B exercice 2018-2019

Publié le : 11/01/2019

18-532 AC | Approuvant le financement de la maison des adolescents de Purtivechju au titre de l'exercice 2018

Publié le : 11/01/2019

Voir tous les fichiers (536)

Rapports d'activité

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2020

Publié le : 26/03/2021

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2019

Publié le : 28/10/2020

rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2018

Publié le : 25/04/2019

Rapport d'activité 2016 de l'Assemblée de Corse

Publié le : 31/03/2017

Délibérations Commission Permanente

21/157 CP | Approuvant le financement de la campagne estivale des feux de forêts

21/156 CP | Approuvant la location du droit de pêche sur l’étang de Chjurlinu

Publié le : 03/08/2021

21/155 CP | Approuvant le renouvellement du réseau territorial haut débit des établissements d'enseignement du secondaire de Corse (lycées et collèges)

Publié le : 03/08/2021

21/154 CP | Approuvant la signature de la convention plan France relance en faveur de la création d'un centre d'urgence cyber territorial (CSRIT) en Corse

Publié le : 03/08/2021

21/153 CP | Prenant acte de l'engagement sur la démarche « zéro rejet plastique en méditerranée » de la collectivité de corse avec la WWF France

Publié le : 03/08/2021

Voir tous les fichiers (375)

Publié le : 03/08/2021

2020 | Comptes rendus in extenso

2020 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 21 et 22 décembre

Publié le : 08/03/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 26 et 27 novembre

Publié le : 10/02/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 5 et 6 novembre

Publié le : 14/01/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 septembre

Publié le : 11/12/2020

2020 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 30 et 31 juillet

Publié le : 11/12/2020

Voir tous les fichiers (13)

Compte-rendu synthétique AC

Compte rendu synthétique de la séance d'installation du 1er juillet

Publié le : 27/08/2021

Compte rendu synthétique de la réunion des 20 et 21 mai 2021

Publié le : 16/07/2021

Compte rendu synthétique de la réunion des 29 et 30 avril 2021

Publié le : 20/05/2021

Compte rendu synthétique de la réunion des 25 et 26 mars 2021

Publié le : 10/05/2021

Compte rendu synthétique de la réunion des 25 et 26 février 2021

Publié le : 19/04/2021

Voir tous les fichiers (17)

Questions ecrites

2020/QE/002 | Question écrite déposée par le groupe Per l'Avvene : Rétablissement de la ligne Collège Lucciana – Collège Biguglia

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 22/09/2020

2020/QE/01 | Question écrite déposée par Xavier LACOMBE au nom du groupe « Per l’Avvene » - arrêt des travaux au Col San Bastiano (RD 81)

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 26/02/2020

2019-O1-006 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au micro-crédit universel

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-005 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au service public de l'emploi

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-004 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative à l’énergie réservée

Publié le : 06/03/2019

Voir tous les fichiers (8)

Questions Orales

2021/O1/032 | Petr’Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera - Energie réservée

Publié le : 17/05/2021

2021/O1/031 | Pierre-José FILIPPUTTI au nom du groupe Corsica Libera - Maisons médicales

Publié le : 17/05/2021

2021/O1/022 | Question orale déposée par Pierre GHIONGA au nom du groupe « La Corse dans la République» / A Corsica indè a Republica” - Partenariat Euskadi

Télécharger la réponse formulée par le Président du Conseil Exécutif de Corse

Publié le : 26/04/2021

2021/O1/023 | Question orale déposée par Christelle COMBETTE au nom du Groupe “Per l’Avvene” - Pénétrante d’Ajaccio

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 26/04/2021

2021/O1/024 | Question orale déposée par Xavier LACOMBE au nom du Groupe “Per l’Avvene” - Alimentation de la nouvelle centrale du Ricanto

Télécharger la réponse formulée par Jean Biancucci, Président de l'Agence d'urbanisme, d'aménagement et de l'énergie

Publié le : 26/04/2021

Voir tous les fichiers (314)

2019 | Comptes rendus in extenso

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 19 et 20 décembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 28 et 29 novembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 otobre

Publié le : 01/07/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 3ème session extraordinaire des 25 et 26 juillet

Publié le : 01/07/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 27 et 28 juin

Publié le : 26/11/2019

Voir tous les fichiers (10)

Logo de l'Assemblée de Corse

Logo Assemblée de Corse (format rond)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format long)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format carré)

Publié le : 11/04/2018

2018 | Comptes rendus in extenso

2018 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 09/04/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 29 et 30 novembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 25 et 26 octobre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 20 et 21 septembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 26 et 27 juillet

Publié le : 26/06/2019

Voir tous les fichiers (13)

Motions adoptées

21/074 AC | Portant adoption d'une motion pour la reconnaissance des vaccins contre la covid-19 comme bien public mondial

21/073 AC | Portant adoption d'une motion relative à la reconnaissance de la spécificité insulaire des agents contractuels des lycées agricoles

Publié le : 07/04/2021

21/072 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'implantation d'un scanner au centre hospitalier de Sartè

Publié le : 07/04/2021

21/071 AC | Portant adoption d'une motion relative à une baisse de la dotation horaire globale : demande d'élaboration d'un cadre normatif spécifique

Publié le : 07/04/2021