Téléchargements | Assemblée de Corse

Téléchargements

2019-O1-006 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au micro-crédit universel

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-005 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au service public de l'emploi

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-004 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative à l’énergie réservée

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-003 | Question déposée par Michel GIRASCHI au nom du groupe Corsica Libera relative au bombyx du chêne

Publié le : 06/03/2019

2019-E1-002 | Question écrite déposée par Xavier Lacombe au nom du groupe Per l’Avvene relative à la convention CDC/CIAS

Télécharger la réponse formulée par Bianca Fazi, Conseillère exécutive en charge des domaines social et santé

Publié le : 29/01/2019

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Logo de l'Assemblée de Corse

Logo Assemblée de Corse (format rond)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format long)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format carré)

Publié le : 11/04/2018

Questions Orales

2019-O1-030 | Question orale déposée par Isabelle Feliciaggi au nom du groupe La Corse dans la République / a Corsica indè a Republica relative à l'accessibilité des bâtiments scolaires aux PMR

Publié le : 25/03/2019

2019-O1-029 | Question orale déposée par Romain Colonna au nom du groupe Femu a Corsica : u trenu aeru trà a Corsica, a Sardegna è a Tuscana

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Conseillère exécutive en charge des infrastructures de transports

Publié le : 25/03/2019

2019-O1-028 | Question orale déposée par par Antoine Poli au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la remise en état des sentiers

Télécharger la réponse formulée par le Président du Conseil Exécutif de Corse

Publié le : 25/03/2019

2019-O1-027 | Question orale déposée par par Jean-Charles Orsucci au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la mise en place des sessions à Bastia

Télécharger la réponse formulée par le Président du Conseil Exécutif de Corse

Publié le : 25/03/2019

2019-O1-026 | Question orale déposée par par Catherine Cognetti-Turchini au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la formation professionnelle

Télécharger la réponse formulée par Josepha Giacometti, Conseillère exécutive en charge de l'enseignement secondaire, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la formation professionnelle et de l'apprentissage, de l'action culturelle, du patrimoine culturel et de l'audiovisuel

Publié le : 25/03/2019

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2018 | Comptes rendus in extenso

2018 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 09/04/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 5ème session extraordinaire des 28 et 29 juin

Publié le : 22/11/2018

2018 | Compte rendu in extenso de la 4ème session extraordinaire des 30 et 31 mai

Publié le : 15/10/2018

2018 | Compte rendu in extenso de la séance du 14 mai 2018

Publié le : 05/09/2018

2018 | Compte rendu in extenso de la séance des 26 et 27 avril 2018

Publié le : 05/09/2018

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Motions adoptées

19-112 AC | Portant adoption d'une motion relative à la résolution relative à la politique agricole commune (PAC)

Publié le : 09/04/2019

19-111 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'Agence Nationale Pour La Cohésion Des Territoires (ANCT)

Publié le : 09/04/2019

19-110 AC | Portant adoption d'une motion relative aux violences faites aux femmes

Publié le : 09/04/2019

19-109 AC | Portant adoption d'une motion relative au financement et attribution des postes d’auxiliaires de vie scolaire au sein des établissements scolaires

Publié le : 09/04/2019

19-108 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'usage de la ressource solaire pour la recharge des véhicules électriques

Publié le : 09/04/2019

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Délibérations de l'Assemblée de Corse

19-102 AC | Portant modification de la délibération relative à la désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au sein du Conseil Régional d'Orientation du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT)

Publié le : 09/04/2019

19-101 AC | Approuvant le règlement transitoire des aides en faveur de la jeunesse insulaire

Publié le : 09/04/2019

19-100 AC | Portant approbation du plan des transports scolaires 2019-2023 sur le territoire du Pumonte

Publié le : 09/04/2019

19-099 AC | Portant approbation de la concertation publique relative à la déviation de Santa Lucia di Portivechju, ainsi que les caractéristiques du projet

Publié le : 09/04/2019

19-098 AC | Approuvant le bilan de la concertation publique relative au giratoire de la Gravona, ainsi que le plan de financement de l'opération

Publié le : 09/04/2019

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