Téléchargements | L'Assemblée de Corse

20/031 CP | Attribuant une subvention de fonctionnement à l’association « Centre méditerranéen de la photographie » pour son programme d’activités 2020

Publié le : 19/05/2020

20/030 CP | Approuvant les protocoles de transaction relatifs aux prestations réalisées dans le cadre de l’exposition temporaire 2019 du musée d'Aleria « Aleria a Rumana »

Publié le : 19/05/2020

20/029 CP | Approuvant le transfert de propriété à titre gratuit de la Collectivité de Corse à la commune de Lucciana de biens archéologiques mobiliers issus d’Operations d’archéologie préventive conduites sur la commune de Lucciana

Publié le : 19/05/2020

20/028 CP | Approuvant la répartition des crédits délègues par l'Etat a l'académie pour l'acquisition des manuels scolaires destines aux élevés des collèges et de l'établissement régional d'enseignement adapte (EREA) pour l'année scolaire 2020/2021

Publié le : 19/05/2020

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Publié le : 19/05/2020

2020 | Comptes rendus in extenso

2020 | Compte rendu in extenso de la 1ère session extraordinaire des 9 et 10 janvier

Publié le : 19/05/2020

Compte-rendu synthétique AC

2020 | Compte rendu synthétique de la séance publique du 29 mai

Publié le : 08/06/2020

2020 | Compte-rendu synthétique de la séance de l'Assemblée de Corse du 7 mai

Publié le : 15/05/2020

2020 | Compte-rendu synthétique de la séance de l'Assemblée de Corse du 30 avril

Publié le : 13/05/2020

2020 | Compte-rendu synthétique de la séance de l'Assemblée de Corse du 24 avril

Publié le : 30/04/2020

Questions ecrites

2020/QE/01 | Question écrite déposée par Xavier LACOMBE au nom du groupe « Per l’Avvene » - arrêt des travaux au Col San Bastiano (RD 81)

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 26/02/2020

2019-O1-006 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au micro-crédit universel

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-005 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au service public de l'emploi

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-004 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative à l’énergie réservée

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-003 | Question déposée par Michel GIRASCHI au nom du groupe Corsica Libera relative au bombyx du chêne

Publié le : 06/03/2019

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Questions Orales

2020/E3/023 | Question orale déposée par Mme Marie-Thérèse MARIOTTI Au nom du Groupe « Per l’Avvene » relative à la commande publique et aides aux tiers émanant de la Collectivité de Corse

Télécharger la réponse formulée par le Président du Conseil Exécutif de Corse

Publié le : 03/06/2020

2020/E3/022 | Question orale déposée au nom du groupe « La Corse dans la République – A Corsica indè a Republica » relative au COVID-19 : refus d’ouverture des établissements scolaires du secondaire

Publié le : 03/06/2020

2020/E3/021 | Question orale déposée par M. François BENEDETTI Au nom du groupe « Corsica Libera » relative à la politique de santé en Corse

Télécharger la réponse formulée par Bianca Fazi, Conseillère exécutive en charge des domaines social et santé

Publié le : 03/06/2020

2020/0E3/020 | Question orale déposée par M. Jean-Charles ORSUCCI au nom du Groupe « Andà per Dumane » relative à la saison touristique 2020

Télécharger la réponse formulée par le Président du Conseil Exécutif de Corse

Publié le : 03/06/2020

2020/O1/018 | Question orale déposée par Laura Maria POLI Au nom du Groupe « Corsica Libera » - Mobilité et stationnement

Télécharger la réponse formulée par Jean Biancucci, Président de l'Agence d'urbanisme, d'aménagement et de l'énergie

Publié le : 10/02/2020

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2019 | Comptes rendus in extenso

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 19 et 20 décembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 28 et 29 novembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 otobre

Publié le : 01/07/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 3ème session extraordinaire des 25 et 26 juillet

Publié le : 01/07/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 27 et 28 juin

Publié le : 26/11/2019

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Logo de l'Assemblée de Corse

18-099 AC | Prend acte de la feuille de route de l'Agence du Tourisme de la Corse 2018-2021

Publié le : 15/05/2018

Logo Assemblée de Corse (format rond)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format long)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format carré)

Publié le : 11/04/2018

2018 | Comptes rendus in extenso

2018 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 09/04/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 29 et 30 novembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 25 et 26 octobre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 20 et 21 septembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 26 et 27 juillet

Publié le : 26/06/2019

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Rapport d'activité 2018

rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2018

Publié le : 25/04/2019

Motions adoptées

2020-082 AC | Adoptant la résolution relative à l'organisation des play-off de ligue 2 et des matchs de barrage L1/L2 de football

2020-064 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'avenir du réseau Canope de corse (réseau de création et d'accompagnement pédagogiques)

Publié le : 05/06/2020

2020-063 AC | Portant adoption d'une motion relative à la reconstruction du pont de la Funtanella (Calacuccia)

Publié le : 04/03/2020

2020-062 AC | Portant adoption d'une motion relative à la revalorisation de la prime de feu à destination des sapeurs-pompiers professionnels

Publié le : 04/03/2020

2020-061 AC | Portant adoption d'une motion relative à une demande de moyens aériens bases en Corse de manière permanente dans le cadre de la lutte contre les incendies

Publié le : 04/03/2020

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Publié le : 04/03/2020

Délibérations de l'Assemblée de Corse

2020-084 AC | Prenant acte du dispositif d’accompagnement gouvernemental de la saison touristique 2020 en Corse

séance publique du 19 juin

Publié le : 22/06/2020

2020-083 AC | Adoptant le rapport du Président du conseil exécutif de Corse relatif à l’intégration des éléments découlant de la nouvelle donne épidémiologique dans le fonctionnement des établissements scolaires (période du 22 juin au 3 juillet 2020)

séance publique du 19 juin

Publié le : 22/06/2020

2020-082 AC | Adoptant la résolution relative à l'organisation des play-off de ligue 2 et des matchs de barrage L1/L2 de football

2020-081 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs « création d'emplois saisonniers/juin 2020 »

Publié le : 05/06/2020

2020-080 AC | Approuvant la création de postes « promotions des ingénieurs »

Publié le : 05/06/2020