Téléchargements | L'Assemblée de Corse

2021-019 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux étudiants corses

Publié le : 05/02/2021

2021-018 AC | Portant adoption d'une motion relative à la protestation contre la mise en oeuvre de la politique de recrutement de la direction à Pôle Emploi

Publié le : 05/02/2021

2021-017 AC | Portant adoption d'une motion relative à la démilitarisation de la base d'Asprettu

Publié le : 05/02/2021

2021-016 AC | Portant adoption d'une motion relative à la lutte contre la précarité étudiante

Publié le : 05/02/2021

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Publié le : 05/02/2021

Délibérations AC 2020

20-238 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse

Publié le : 05/01/2021

20-237 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs suite aux opérations d'avancement et de promotion

Publié le : 05/01/2021

20-236 AC | Approuvant l'avenant n° 2 du contrat de plan état - Collectivité Territoriale de Corse 2015-2020

Publié le : 05/01/2021

20-235 AC | Adoptant la décision modificative n° 4 du budget primitif de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2020

Publié le : 05/01/2021

20-234 AC | Approuvant le dispositif crea'imprese : accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise pour les personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion en Corse

Publié le : 05/01/2021

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Délibérations AC 2019

2019-499 AC | Portant adoption d'une motion concernant une demande d'enquête au sujet des faits intervenus sur le tarmac de l'aéroport de Bastia-Poretta le 12 décembre 2019

2019-498 AC | Portant adoption d'une motion relative à la ratification pleine et entière de la convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et levée des réserves

Publié le : 13/01/2020

2019-497 AC | Portant adoption d'une motion relative à la politique d'enseignement de la langue corse dans le premier degré

Publié le : 13/01/2020

2019-496 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'étude de la DGCCRF concernant la situation de la distribution des carburants en Corse

Publié le : 13/01/2020

2019-495 AC | Portant adoption d'une motion relative au développement de l'économie circulaire en Corse

Publié le : 13/01/2020

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Publié le : 13/01/2020

Délibérations AC 2018

18-536 AC | Autorisant la prise en charge des frais de transport et d'hébergement d'un conférencier intervenant dans le cadre du colloque "conséquences de la grande guerre en Corse - Un avenir brisé"

Publié le : 11/01/2019

18-535 AC | Portant attribution des prix de la Collectivité de Corse, prix du livre corse - édition 2017 / Purtendu attribuzione di i premii di a Cullettivita di Corsica, premiu di u libru corsu, edizione 2017

Publié le : 11/01/2019

18-534 AC | Approuvant le protocole d'accord entre l'Etat et la Collectivité de Corse contractualisation synallagmatique relative à la maîtrise des dépenses réelles de fonctionnement de la Collectivité de Corse pour la période 2018-2020

Publié le : 11/01/2019

18-533 AC | Approuvant les conventions relatives à la gestion et au financement du fonds d'urgence pour le logement 2B exercice 2018-2019

Publié le : 11/01/2019

18-532 AC | Approuvant le financement de la maison des adolescents de Purtivechju au titre de l'exercice 2018

Publié le : 11/01/2019

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Rapports d'activité

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2019

Publié le : 28/10/2020

rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2018

Publié le : 25/04/2019

Rapport d'activité 2016 de l'Assemblée de Corse

Publié le : 31/03/2017

Délibérations Commission Permanente

21-005 CP | Portant sur l'exploitation de la source territoriale d'Orezza

Publié le : 23/02/2021

21-004 CP | Approuvant la convention de coopération entre "pôle emploi" et la Collectivité de Corse pour l'insertion professionnelle des demandeurs d'emploi

21-003 CP | Approuvant le projet de cofinancement de travaux du conservatoire du littoral : site de l'Agriate - commune de Santu Petru di Tenda

Publié le : 05/02/2021

21-002 CP | Approuvant la poursuite de la procédure de déclaration d’utilité publique relative à l’aménagement des carrefours de cavallu mortu, santa manza et trinité sur la commune de Bunifaziu

Publié le : 05/02/2021

21-001 CP | Approuvant la cession de 5 parcelles de terre et d'une maison à Furiani au profit de l'occupant (bénéficiaire n° 1)

Publié le : 05/02/2021