Téléchargements | L'Assemblée de Corse

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Téléchargements

2023 | Comptes-rendus in extenso

2023 | 4è session extraordinaire, réunion des 4 et 5 juillet

Publié le : 25/09/2023

2023 | 3è session extraordinaire, réunion des 29 et 30 juin

Publié le : 25/09/2023

2023 | 2è session extraordinaire, réunion du 26 mai

Publié le : 04/07/2023

2023 | 1ère session ordinaire, réunion du 9 mars

Publié le : 11/05/2023

2023 | 1ère session extraordinaire des 26 et 27 janvier

Publié le : 11/05/2023

Rapports de la Présidente de l'Assemblée de Corse

Contribution de la Présidente de l'Assemblée de Corse au débat sur l'autonomie : Bien-être économique et social

Publié le : 24/03/2023

Rapport(s) CC

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Rapport(s) CAE

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Rapport(s) CFF

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Rapport(s) CECCSES

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Rapport(s) CPS

Rapport d'information déposé par la Commission pour les Politiques de Santé en conclusion de ses travaux sur les problématiques des addictions et de leur prévention

Publié le : 21/02/2023

Rapport(s) CCLR

Rapport d'information déposé par la Commission des Compétences Législatives et Réglementaires et pour l’Evolution Statutaire de la Corse

Publié le : 21/02/2023

Rapport(s) CDENATE

Relevé de conclusions de la commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement relatif à la prévention des incendies et l’aménagement du territoire

Publié le : 06/09/2023

Délibérations AC 2023

23-103 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse

Publié le : 07/09/2023

23-102 AC | Portant sur les élections professionnelles : Comité social territorial

Publié le : 07/09/2023

23-101 AC | Portant avis de l'Assemblée de Corse sur le projet de décret relatif aux régimes de sanctions dans le cadre des mesures de soutien couplé aux productions animales de la politique agricole commune 2023-2027

Publié le : 07/09/2023

23-100 AC | Approuvant le règlement d’aide aux projets associatifs à vocation humanitaire

Publié le : 07/09/2023

23-099 AC | Approuvant le choix des candidats retenus pour l'appel à projets « Casa di a lingua 2023 »

Publié le : 07/09/2023

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2022 | Comptes-rendus in extenso

2022 | 6e session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 11/05/2023

2022 | 2e session ordinaire des 24 et 25 novembre

Publié le : 11/05/2023

2022 | 2e session ordinaire des 27 et 28 octobre

Publié le : 11/05/2023

2022 | 4e session extraordinaire des 28 et 29 juillet

Publié le : 11/05/2023

2022 | 2e session extraordinaire des 2 et 3 juin

Publié le : 09/09/2022

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Délibérations AC 2022

22/210 AC | portant adoption d'une motion relative à la répression de l'état français en Corse

Publié le : 09/01/2023

22/209 AC | approuvant le schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2023-2027 de la Collectivité de Corse

Publié le : 09/01/2023

22/208 AC | prend acte du projet de décret instaurant un dispositif général de délégation d'agents de greffe dans les juridictions d'outre-mer et de corse

Publié le : 09/01/2023

22/207 AC | portant avis de l'assemblée de corse concernant le projet de décret fixant les règles relatives aux conditions d'éligibilité temporelle et géographique ainsi que les catégories non éligibles des aides au FEADER au titre de la programmation 2023-2027 confiées aux régions

Publié le : 09/01/2023

22/206 AC | portant avis de l'Assemblée de Corse sur le projet de décret relatif à la création des aides animales prévues par le plan stratégique national de la politique agricole commune 2023-2027

Publié le : 09/01/2023

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2021 | Comptes-rendus in extenso

2021 | 5ème session extraordinaire des 16 et 17 décembre

Publié le : 11/03/2022

2021 | 2ème session ordinaire - 28 octobre

Publié le : 25/11/2021

2021 | 2ème session ordinaire - Réunion extraordinaire du 22 octobre

Publié le : 19/11/2021

2021 | 2ème session ordinaire - 30 septembre et 1er octobre

Publié le : 19/11/2021

2021 | 1ère session ordinaire des 20 mai

Publié le : 07/07/2021

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Délibérations AC 2021

21/246 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux articles de loi votés dans le cadre du projet de loi 3DS

Publié le : 03/01/2022

21/245 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux agents agressés de l'office d'équipement hydraulique de Corse

Publié le : 03/01/2022

21/244 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien au peuple kanak et respect de la démocratie

Publié le : 03/01/2022

21/243 AC | Portant adoption d'une motion relative à la lutte et prévention des conduites addictives

Publié le : 03/01/2022

21/242 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien envers les personnels de l'office d’équipement hydraulique de Corse

Publié le : 03/01/2022

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Délibérations AC 2020

20-238 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse

Publié le : 05/01/2021

20-237 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs suite aux opérations d'avancement et de promotion

Publié le : 05/01/2021

20-236 AC | Approuvant l'avenant n° 2 du contrat de plan état - Collectivité Territoriale de Corse 2015-2020

Publié le : 05/01/2021

20-235 AC | Adoptant la décision modificative n° 4 du budget primitif de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2020

Publié le : 05/01/2021

20-234 AC | Approuvant le dispositif crea'imprese : accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise pour les personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion en Corse

Publié le : 05/01/2021

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Délibérations AC 2019

2019-499 AC | Portant adoption d'une motion concernant une demande d'enquête au sujet des faits intervenus sur le tarmac de l'aéroport de Bastia-Poretta le 12 décembre 2019

Séance publique de décembre

Publié le : 13/01/2020

2019-498 AC | Portant adoption d'une motion relative à la ratification pleine et entière de la convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et levée des réserves

Séance publique de décembre

Publié le : 13/01/2020

2019-497 AC | Portant adoption d'une motion relative à la politique d'enseignement de la langue corse dans le premier degré

Séance publique de décembre

Publié le : 13/01/2020

2019-496 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'étude de la DGCCRF concernant la situation de la distribution des carburants en Corse

Séance publique de décembre

Publié le : 13/01/2020

2019-495 AC | Portant adoption d'une motion relative au développement de l'économie circulaire en Corse

Séance publique de décembre

Publié le : 13/01/2020

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Délibérations AC 2018

18-536 AC | Autorisant la prise en charge des frais de transport et d'hébergement d'un conférencier intervenant dans le cadre du colloque "conséquences de la grande guerre en Corse - Un avenir brisé"

Publié le : 11/01/2019

18-535 AC | Portant attribution des prix de la Collectivité de Corse, prix du livre corse - édition 2017 / Purtendu attribuzione di i premii di a Cullettivita di Corsica, premiu di u libru corsu, edizione 2017

Publié le : 11/01/2019

18-534 AC | Approuvant le protocole d'accord entre l'Etat et la Collectivité de Corse contractualisation synallagmatique relative à la maîtrise des dépenses réelles de fonctionnement de la Collectivité de Corse pour la période 2018-2020

Publié le : 11/01/2019

18-533 AC | Approuvant les conventions relatives à la gestion et au financement du fonds d'urgence pour le logement 2B exercice 2018-2019

Publié le : 11/01/2019

18-532 AC | Approuvant le financement de la maison des adolescents de Purtivechju au titre de l'exercice 2018

Publié le : 11/01/2019

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Rapports d'activité

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2021/2022

Publié le : 21/12/2022

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2020

Publié le : 26/03/2021

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2019

Publié le : 28/10/2020

rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2018

Publié le : 25/04/2019

Rapport d'activité 2016 de l'Assemblée de Corse

Publié le : 31/03/2017

Délibérations Commission Permanente

23-118 CP | Portant adoption des modalités de rémunération des assistants familiaux

Publié le : 07/09/2023

23-117 CP | Approuvant le report d'acquisitions de véhicules forestiers sapeurs inscrits aux programmes 2021 et 2022 d'achat de matériels spécifiques destinés aux forestiers-sapeurs et modifiant le plan de financement d'une opération inscrite au programme 2022

Publié le : 07/09/2023

23-116 CP | Approuvant le plan de financement se rapportant au programme d’acquisition de matériels destinés aux forestiers sapeurs et les conventions relatives aux dispositifs estivaux de surveillance et à la réalisation de chantiers de brûlage dirigé - programme 2023

Publié le : 07/09/2023

23-115 CP | Approuvant la convention relative à la sécurisation de l'accès à la résidence SCI grand large sur l'ex-rt10 commune de Sari è Sulinzara

Publié le : 07/09/2023

23-114 CP | Approuvant la convention relative à la réalisation du projet d'aménagement de la traverse de Biguglia sur l'ex-rd 62 - commune de Biguglia

Publié le : 07/09/2023

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2020 | Comptes rendus in extenso

2020 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 21 et 22 décembre

Publié le : 08/03/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 26 et 27 novembre

Publié le : 10/02/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 5 et 6 novembre

Publié le : 14/01/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 septembre

Publié le : 11/12/2020

2020 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 30 et 31 juillet

Publié le : 11/12/2020

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Compte-rendu synthétique AC

2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 27 et 28 octobre

Publié le : 12/12/2022

2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique du 29 septembre

Publié le : 12/12/2022

2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 28 et 29 juillet

Publié le : 12/12/2022

2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 30 juin et 1er juillet

Publié le : 12/12/2022

2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 2 et 3 juin 2022

Publié le : 12/12/2022

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Questions ecrites

2022/QE/008 | Question écrite déposée par Marie-Anne PIERI Au nom du groupe « Un Soffiu Novu » - Autonomie alimentaire et circuits courts

Publié le : 10/11/2022

2022/QE/007 | Question écrite déposée par Véronique PIETRI au nom du Groupe « Core in Fronte » - surfréquentation : pour que la manne touristique ne devienne pas un fléau.

Publié le : 08/11/2022

2022/QE/005 | Question écrite déposée par Marie-Claude BRANCA au nom du Groupe « Core in Fronte » - Pa una strutturazioni di l'aiutu paisanu a l'anziani prighjuneri pulitichi

Publié le : 26/01/2023

2022/QE/004 | Question écrite déposée par Jean-Michel SAVELLI au nom du Groupe « Un Soffiu Novu - Un Nouveau Souffle pour la Corse » - Traversée de Venaco

Publié le : 29/09/2022

2022/O1/003 | Question orale déposée par Jean-Christophe ANGELINI au nom du Groupe « Avanzemu » - Mise en sécurité de l’axe routier RT101 sur la commune de Portivechju

1ere session ordinaire de 2022 réunion des 24 et 25 février

Publié le : 24/02/2022

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2019 | Comptes rendus in extenso

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 19 et 20 décembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 28 et 29 novembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 otobre

Publié le : 01/07/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 26 et 27 septembre

Publié le : 21/03/2023

2019 | Compte rendu in extenso de la 3ème session extraordinaire des 25 et 26 juillet

Publié le : 01/07/2020

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Logo de l'Assemblée de Corse

Logo Assemblée de Corse (format rond)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format long)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format carré)

Publié le : 11/04/2018

2018 | Comptes rendus in extenso

2018 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 09/04/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 29 et 30 novembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 25 et 26 octobre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 20 et 21 septembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 26 et 27 juillet

Publié le : 26/06/2019

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Questions Orales

2023/O2/061 | Question orale déposée Question orale déposée par Marie-Claude BRANCA au nom du groupe « Core in Fronte » - Federazioni 2A è 2B ADMR audit, avvena è perspettivi

Publié le : 02/10/2023

2023/O2/060 | Question orale déposée par Pierre POLI au nom du groupe « Avanzemu » - Adoption d’un plan de lutte contre les drogues (cannabis, cocaïne, alcool, tabac) chez les jeunes.

Publié le : 02/10/2023

2023/O2/059 | Question orale déposée par Valérie BOZZI au nom du groupe « Un Soffiu Novu, Un Nouveau Souffle pour la Corse » - Transports scolaires en Corse-du-Sud

Publié le : 02/10/2023

2023/O2/058 | Question orale déposée par Santa Duva au nom du groupe « Un Soffiu Novu, Un Nouveau Souffle pour la Corse » - Sécurisation du tronçon Sartène-Propriano sur la RT 40

Publié le : 02/10/2023

2023/O2/057 | Question orale déposée par Cathy COGNETTI-TURCHINI au nom du groupe « Un Soffiu Novu, Un Nouveau Souffle pour la Corse » - Conventionnement pour le déploiement d’un plan de prévention contre la consommation de drogue

Publié le : 02/10/2023

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Motions adoptées

22/210 AC | portant adoption d'une motion relative à la répression de l'état français en Corse

Publié le : 09/02/2023

22/187AC | portant adoption d'une motion relative au maintien des services publics dans le rural

Publié le : 09/02/2023

22/186 AC | Portant adoption d'une motion relative aux moyens supplémentaires pour l'enseignement bilingue et immersif

Publié le : 09/02/2023

22/185 AC | portant adoption d'une motion relative aux locations de meublés touristiques

Publié le : 09/02/2023

22/184 AC | Portant adoption d'une motion relative au maintien du peloton du PGHM de la Haute-Corse à corti

Publié le : 09/02/2023

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Délibérations de l'Assemblée de Corse

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Compte-rendu synthétique CP

2023 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 29 mars 2023

Publié le : 11/05/2023

2023 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 8 mars 2023

Publié le : 11/05/2023

2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 14 décembre 2022

Publié le : 11/05/2023

2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 23 novembre 2022

Publié le : 11/05/2023

2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 26 octobre 2022

Publié le : 12/12/2022

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