Téléchargements | L'Assemblée de Corse

Téléchargements

2019 | Comptes rendus in extenso

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 27 et 28 juin

Publié le : 26/11/2019

2019 | Compte rendu in extenso 1ère session ordinaire du 27 mars - compte rendu d'activité des services de l'Etat en Corse par Mme Josiane Chevalier, Préfète de Corse

Publié le : 26/06/2019

2019 | Compte rendu in extenso de la 1ère session extraordinaire des 21 et 22 février

Publié le : 26/06/2019

Rapport d'activité 2018

rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2018

Publié le : 25/04/2019

Questions ecrites

2020/QE/01 | Question écrite déposée par Xavier LACOMBE au nom du groupe « Per l’Avvene » - arrêt des travaux au Col San Bastiano (RD 81)

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 26/02/2020

2019-O1-006 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au micro-crédit universel

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-005 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au service public de l'emploi

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-004 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative à l’énergie réservée

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-003 | Question déposée par Michel GIRASCHI au nom du groupe Corsica Libera relative au bombyx du chêne

Publié le : 06/03/2019

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Logo de l'Assemblée de Corse

18-099 AC | Prend acte de la feuille de route de l'Agence du Tourisme de la Corse 2018-2021

Publié le : 15/05/2018

Logo Assemblée de Corse (format rond)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format long)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format carré)

Publié le : 11/04/2018

Questions Orales

2020/O1/018 | Question orale déposée par Laura Maria POLI Au nom du Groupe « Corsica Libera » - Mobilité et stationnement

Télécharger la réponse formulée par Jean Biancucci, Président de l'Agence d'urbanisme, d'aménagement et de l'énergie

Publié le : 10/02/2020

2020/O1/017 | Question orale déposée par le Groupe « Andà per Dumane » - Mode d’élection des conseils communautaires

Télécharger la réponse formulée par Jean Biancucci, Président de l'Agence d'urbanisme, d'aménagement et de l'énergie

Publié le : 10/02/2020

2020/O1/016 | Question orale déposée par M. Jean-Charles ORSUCCI au nom du Groupe « Andà per Dumane » - Interruption du trafic maritime entre la Corse et la Sardaigne

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 10/02/2020

2020/O1/015 | Question orale déposée par Catherine COGNETTI-TURCHINI au nom du Groupe « Andà per Dumane » - Décrochage scolaire

Télécharger la réponse formulée par Josepha Giacometti-Piredda, Conseillère exécutive en charge de l'enseignement secondaire, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la formation professionnelle et de l'apprentissage, de l'action culturelle, du patrimoine culturel et de l'audiovisuel

Publié le : 10/02/2020

2020/O1/014 | Question orale déposée par Pierre GHIONGA au nom du Groupe « La Corse dans la République » «A Corsica indè a Republica » - Règlement Général sur la Protection des données

Télécharger la réponse formulée par le Président du Conseil Exécutif de Corse

Publié le : 10/02/2020

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2018 | Comptes rendus in extenso

2018 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 09/04/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 29 et 30 novembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 25 et 26 octobre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 20 et 21 septembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 26 et 27 juillet

Publié le : 26/06/2019

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Motions adoptées

2020-064 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'avenir du réseau Canope de corse (réseau de création et d'accompagnement pédagogiques)

séance des 13 et 14 février

Publié le : 04/03/2020

2020-063 AC | Portant adoption d'une motion relative à la reconstruction du pont de la Funtanella (Calacuccia)

séance des 13 et 14 février

Publié le : 04/03/2020

2020-062 AC | Portant adoption d'une motion relative à la revalorisation de la prime de feu à destination des sapeurs-pompiers professionnels

séance des 13 et 14 février

Publié le : 04/03/2020

2020-061 AC | Portant adoption d'une motion relative à une demande de moyens aériens bases en Corse de manière permanente dans le cadre de la lutte contre les incendies

séance des 13 et 14 février

Publié le : 04/03/2020

2020-060 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux infirmiers libéraux pour l'obtention d'un statut dérogatoire

séance des 13 et 14 février

Publié le : 04/03/2020

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Délibérations de l'Assemblée de Corse

2020-064 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'avenir du réseau Canope de corse (réseau de création et d'accompagnement pédagogiques)

séance des 13 et 14 février

Publié le : 04/03/2020

2020-063 AC | Portant adoption d'une motion relative à la reconstruction du pont de la Funtanella (Calacuccia)

séance des 13 et 14 février

Publié le : 04/03/2020

2020-062 AC | Portant adoption d'une motion relative à la revalorisation de la prime de feu à destination des sapeurs-pompiers professionnels

séance des 13 et 14 février

Publié le : 04/03/2020

2020-061 AC | Portant adoption d'une motion relative à une demande de moyens aériens bases en Corse de manière permanente dans le cadre de la lutte contre les incendies

séance des 13 et 14 février

Publié le : 04/03/2020

2020-060 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux infirmiers libéraux pour l'obtention d'un statut dérogatoire

séance des 13 et 14 février

Publié le : 04/03/2020

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