Téléchargements | L'Assemblée de Corse

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Téléchargements

2022 | Comptes-rendus in extenso

2022 | 2e session extraordinaire des 2 et 3 juin

Publié le : 09/09/2022

2022 | 1ère session ordinaire des 28 et 29 avril

Publié le : 13/06/2022

2022 | 1ère session extraordinaire des 31 mars et 1er avril

Publié le : 30/05/2022

2022 | 1ère session extraordinaire des 24 et 25 février

Publié le : 17/05/2022

2022 | 1ère session extraordinaire des 27 et 28 janvier

Publié le : 25/04/2022

Délibérations AC 2022

22/136 AC prenant acte de la communication du président de la commission de contrôle sur le non-recours aux aides sociales

Publié le : 15/09/2022

22/135 AC Portant adoption d'une motion relative au soutien aux personnes interpellées dans le cadre des actions de blocage organisées le 23 juillet au pays basque

Publié le : 15/09/2022

22/134 AC Portant adoption d'une motion relative à une demande de réintégration des clubs féminins corses au dispositif d'accession de la 3ème division féminine de la FFF

Publié le : 15/09/2022

22/133 AC Portant adoption d'une motion relative à la régulation de l'accès par voie maritime durant la saison estivale de certaines plages du parc marin du Cap Corse et de l'Agriate

Publié le : 15/09/2022

22/132 AC Portant modifications des représentants de l’assemblée de corse au sein de divers organismes

Publié le : 15/09/2022

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2021 | Comptes-rendus in extenso

2021 | 5ème session extraordinaire des 16 et 17 décembre

Publié le : 11/03/2022

2021 | 2ème session ordinaire - 28 octobre

Publié le : 25/11/2021

2021 | 2ème session ordinaire - Réunion extraordinaire du 22 octobre

Publié le : 19/11/2021

2021 | 2ème session ordinaire - 30 septembre et 1er octobre

Publié le : 19/11/2021

2021 | 1ère session ordinaire des 20 mai

Publié le : 07/07/2021

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Délibérations AC 2021

21/246 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux articles de loi votés dans le cadre du projet de loi 3DS

Publié le : 03/01/2022

21/245 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux agents agressés de l'office d'équipement hydraulique de Corse

Publié le : 03/01/2022

21/244 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien au peuple kanak et respect de la démocratie

Publié le : 03/01/2022

21/243 AC | Portant adoption d'une motion relative à la lutte et prévention des conduites addictives

Publié le : 03/01/2022

21/242 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien envers les personnels de l'office d’équipement hydraulique de Corse

Publié le : 03/01/2022

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Délibérations AC 2020

20-238 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse

Publié le : 05/01/2021

20-237 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs suite aux opérations d'avancement et de promotion

Publié le : 05/01/2021

20-236 AC | Approuvant l'avenant n° 2 du contrat de plan état - Collectivité Territoriale de Corse 2015-2020

Publié le : 05/01/2021

20-235 AC | Adoptant la décision modificative n° 4 du budget primitif de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2020

Publié le : 05/01/2021

20-234 AC | Approuvant le dispositif crea'imprese : accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise pour les personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion en Corse

Publié le : 05/01/2021

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Délibérations AC 2019

2019-499 AC | Portant adoption d'une motion concernant une demande d'enquête au sujet des faits intervenus sur le tarmac de l'aéroport de Bastia-Poretta le 12 décembre 2019

Séance publique de décembre

Publié le : 13/01/2020

2019-498 AC | Portant adoption d'une motion relative à la ratification pleine et entière de la convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et levée des réserves

Séance publique de décembre

Publié le : 13/01/2020

2019-497 AC | Portant adoption d'une motion relative à la politique d'enseignement de la langue corse dans le premier degré

Séance publique de décembre

Publié le : 13/01/2020

2019-496 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'étude de la DGCCRF concernant la situation de la distribution des carburants en Corse

Séance publique de décembre

Publié le : 13/01/2020

2019-495 AC | Portant adoption d'une motion relative au développement de l'économie circulaire en Corse

Séance publique de décembre

Publié le : 13/01/2020

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Délibérations AC 2018

18-536 AC | Autorisant la prise en charge des frais de transport et d'hébergement d'un conférencier intervenant dans le cadre du colloque "conséquences de la grande guerre en Corse - Un avenir brisé"

Publié le : 11/01/2019

18-535 AC | Portant attribution des prix de la Collectivité de Corse, prix du livre corse - édition 2017 / Purtendu attribuzione di i premii di a Cullettivita di Corsica, premiu di u libru corsu, edizione 2017

Publié le : 11/01/2019

18-534 AC | Approuvant le protocole d'accord entre l'Etat et la Collectivité de Corse contractualisation synallagmatique relative à la maîtrise des dépenses réelles de fonctionnement de la Collectivité de Corse pour la période 2018-2020

Publié le : 11/01/2019

18-533 AC | Approuvant les conventions relatives à la gestion et au financement du fonds d'urgence pour le logement 2B exercice 2018-2019

Publié le : 11/01/2019

18-532 AC | Approuvant le financement de la maison des adolescents de Purtivechju au titre de l'exercice 2018

Publié le : 11/01/2019

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Rapports d'activité

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2020

Publié le : 26/03/2021

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2019

Publié le : 28/10/2020

rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2018

Publié le : 25/04/2019

Rapport d'activité 2016 de l'Assemblée de Corse

Publié le : 31/03/2017

Délibérations Commission Permanente

22/174 CP | Approuvant la révision du règlement des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse

Publié le : 06/12/2022

22/173 CP | Approuvant la convention de financement du dispositif d'appui à la coordination Dac Corsica « via salute »

Publié le : 06/12/2022

22/172 CP | Approuvant la convention de partenariat 2022-2024 entre la Collectivité de Corse et l'association cap solidaire pour la mise en œuvre d'une plateforme des métiers de l'autonomie

Publié le : 06/12/2022

22/171 CP | Approuvant la convention pluriannuelle de financement 2022-2024 de l'expérimentation icope en faveur du repérage de la fragilité des seniors en Corse

Publié le : 06/12/2022

22/170 CP | Approuvant l'aménagement d'une voie verte du pr 132+640 au pr 134+080, commune de bunifaziu (ex. rt 40)

Publié le : 06/12/2022

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2020 | Comptes rendus in extenso

2020 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 21 et 22 décembre

Publié le : 08/03/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 26 et 27 novembre

Publié le : 10/02/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 5 et 6 novembre

Publié le : 14/01/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 septembre

Publié le : 11/12/2020

2020 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 30 et 31 juillet

Publié le : 11/12/2020

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Compte-rendu synthétique AC

2022 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 24 et 25 février 2022

Publié le : 07/04/2022

2021 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 18 et 19 novembre

Publié le : 07/01/2022

Compte rendu synthétique de la réunion des 28 et 29 octobre

Publié le : 24/11/2021

Compte rendu synthétique de la réunion des 22 octobre

Publié le : 09/11/2021

Compte rendu synthétique de la réunion du 30 septembre et du 1er octobre

Publié le : 09/11/2021

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Questions ecrites

2020/QE/002 | Question écrite déposée par le groupe Per l'Avvene : Rétablissement de la ligne Collège Lucciana – Collège Biguglia

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 22/09/2020

2020/QE/01 | Question écrite déposée par Xavier LACOMBE au nom du groupe « Per l’Avvene » - arrêt des travaux au Col San Bastiano (RD 81)

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 26/02/2020

2019-O1-006 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au micro-crédit universel

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-005 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au service public de l'emploi

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-004 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative à l’énergie réservée

Publié le : 06/03/2019

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2019 | Comptes rendus in extenso

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 19 et 20 décembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 28 et 29 novembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 otobre

Publié le : 01/07/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 3ème session extraordinaire des 25 et 26 juillet

Publié le : 01/07/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 27 et 28 juin

Publié le : 26/11/2019

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Logo de l'Assemblée de Corse

Logo Assemblée de Corse (format rond)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format long)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format carré)

Publié le : 11/04/2018

2018 | Comptes rendus in extenso

2018 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 09/04/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 29 et 30 novembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 25 et 26 octobre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 20 et 21 septembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 26 et 27 juillet

Publié le : 26/06/2019

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Questions Orales

2022/O2/74 | Question orale déposée par le groupe Avanzemu – Gestion des déchets, site de Ghjuncaghju

Télécharger la réponse formulée par Guy ARMANET, le Président de l'Office de l'environnement de la Corse

Publié le : 24/11/2022

2022/O2/73 | Question orale déposée par Serena Battestini au nom du groupe Core in Fronte – Les dangers de la divagation animale

Télécharger la réponse formulée par Dominique LIVRELLI, lePrésident de l'Office de développement agricole et rural de la Corse

Publié le : 24/11/2022

2022/O2/72 | Question orale déposée par Christelle Combette au nom du groupe Un Soffiu Novu – Réajustement des OSP aériennes au départ d'Ajaccio

Télécharger la réponse formulée par Flora MATTEI, la Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 24/11/2022

2022/O2/71 | Question orale déposée par Chantal Pedinielli au nom du groupe Un Soffiu Novu – Marchés sur des compétences internes

Télécharger la réponse formulée par le Président du Conseil Exécutif de Corse

Publié le : 24/11/2022

2022/O2/70 | Question orale déposée par Marie-Anne Pieri au nom du groupe Un Soffiu Novu – Encadrement des dispositifs de prim-accession

Télécharger la réponse formulée par le Président du Conseil Exécutif de Corse

Publié le : 24/11/2022

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Motions adoptées

21/074 AC | Portant adoption d'une motion pour la reconnaissance des vaccins contre la covid-19 comme bien public mondial

séance des 25 et 26 mars 2021

Publié le : 07/04/2021

21/073 AC | Portant adoption d'une motion relative à la reconnaissance de la spécificité insulaire des agents contractuels des lycées agricoles

séance des 25 et 26 mars 2021

Publié le : 07/04/2021

21/072 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'implantation d'un scanner au centre hospitalier de Sartè

séance des 25 et 26 mars 2021

Publié le : 07/04/2021

21/071 AC | Portant adoption d'une motion relative à une baisse de la dotation horaire globale : demande d'élaboration d'un cadre normatif spécifique

séance des 25 et 26 mars 2021

Publié le : 07/04/2021

2021-038 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'achat local au sein du secteur public

séance des 25 et 26 février 2021

Publié le : 05/03/2021

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Délibérations de l'Assemblée de Corse

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Compte-rendu synthétique CP

2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 30 mars

Publié le : 04/05/2022

2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 23 février

Publié le : 04/05/2022

2022 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 26 janvier

Publié le : 04/05/2022

2021 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 10 décembre

Publié le : 07/01/2022

2021 | Compte rendu synthétique de la Commission Permanente du 17 novembre

Publié le : 07/01/2022

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