Téléchargements | L'Assemblée de Corse

2021-094 AC | Portant sur la consultation sur les projets de schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) 2022-2027 et de programme de mesures (PDM) associé

Publié le : 10/05/2021

2021-093 AC | Prenant acte du rapport de présentation du diagnostic du schéma directeur de l'enfance et de la famille

Publié le : 10/05/2021

2021-092 AC | Adoptant le règlement actualisé des aides et des actions sociales et médico-sociales de Corse

Publié le : 10/05/2021

2021-091 AC | Approuvant la convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux "parcours emploi compétences" et à l'insertion par l'activité économique fixant les engagements de la Collectivité de Corse et de l'état

Publié le : 10/05/2021

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Publié le : 10/05/2021

Délibérations AC 2020

20-238 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse

Publié le : 05/01/2021

20-237 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs suite aux opérations d'avancement et de promotion

Publié le : 05/01/2021

20-236 AC | Approuvant l'avenant n° 2 du contrat de plan état - Collectivité Territoriale de Corse 2015-2020

Publié le : 05/01/2021

20-235 AC | Adoptant la décision modificative n° 4 du budget primitif de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2020

Publié le : 05/01/2021

20-234 AC | Approuvant le dispositif crea'imprese : accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise pour les personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion en Corse

Publié le : 05/01/2021

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Délibérations AC 2019

2019-499 AC | Portant adoption d'une motion concernant une demande d'enquête au sujet des faits intervenus sur le tarmac de l'aéroport de Bastia-Poretta le 12 décembre 2019

2019-498 AC | Portant adoption d'une motion relative à la ratification pleine et entière de la convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et levée des réserves

Publié le : 13/01/2020

2019-497 AC | Portant adoption d'une motion relative à la politique d'enseignement de la langue corse dans le premier degré

Publié le : 13/01/2020

2019-496 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'étude de la DGCCRF concernant la situation de la distribution des carburants en Corse

Publié le : 13/01/2020

2019-495 AC | Portant adoption d'une motion relative au développement de l'économie circulaire en Corse

Publié le : 13/01/2020

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Publié le : 13/01/2020

Délibérations AC 2018

18-536 AC | Autorisant la prise en charge des frais de transport et d'hébergement d'un conférencier intervenant dans le cadre du colloque "conséquences de la grande guerre en Corse - Un avenir brisé"

Publié le : 11/01/2019

18-535 AC | Portant attribution des prix de la Collectivité de Corse, prix du livre corse - édition 2017 / Purtendu attribuzione di i premii di a Cullettivita di Corsica, premiu di u libru corsu, edizione 2017

Publié le : 11/01/2019

18-534 AC | Approuvant le protocole d'accord entre l'Etat et la Collectivité de Corse contractualisation synallagmatique relative à la maîtrise des dépenses réelles de fonctionnement de la Collectivité de Corse pour la période 2018-2020

Publié le : 11/01/2019

18-533 AC | Approuvant les conventions relatives à la gestion et au financement du fonds d'urgence pour le logement 2B exercice 2018-2019

Publié le : 11/01/2019

18-532 AC | Approuvant le financement de la maison des adolescents de Purtivechju au titre de l'exercice 2018

Publié le : 11/01/2019

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Rapports d'activité

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2020

Publié le : 26/03/2021

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2019

Publié le : 28/10/2020

rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2018

Publié le : 25/04/2019

Rapport d'activité 2016 de l'Assemblée de Corse

Publié le : 31/03/2017

Délibérations Commission Permanente

21/086 CP | Approuvant les conventions fixant les contributions financières au titre du Fonds de Solidarité pour le Logement pour l'exercice 2021

21/085 CP | Approuvant l'adhésion de la Collectivité de Corse au club des utilisateurs des logiciels Sedit-Marianne (CUSMA)

Publié le : 12/05/2021

21/084 CP | Approuvant la modification temporaire du temps de travail des agents du Musée de la Corse

Publié le : 12/05/2021

21/083 CP | Approuvant le plan d'aménagement de la forêt territoriale de Marmanu

Publié le : 12/05/2021

21/082 CP | Approuvant la mesure d'aide d'urgence dans le cadre de la sauvegarde des offices de tourisme de Corse

Publié le : 12/05/2021

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Publié le : 12/05/2021

2020 | Comptes rendus in extenso

2020 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 21 et 22 décembre

Publié le : 08/03/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 26 et 27 novembre

Publié le : 10/02/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 5 et 6 novembre

Publié le : 14/01/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 septembre

Publié le : 11/12/2020

2020 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 30 et 31 juillet

Publié le : 11/12/2020

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Compte-rendu synthétique AC

Compte rendu synthétique de la réunion des 25 et 26 mars 2021

Publié le : 10/05/2021

Compte rendu synthétique de la réunion des 25 et 26 février 2021

Publié le : 19/04/2021

Compte rendu synthétique de la réunion des 28 et 29 janvier 2021

Publié le : 11/03/2021

Compte rendu synthétique de la réunion des 21 et 22 décembre

Publié le : 18/01/2021

Compte rendu synthétique de la réunion des 26 et 27 novembre

Publié le : 12/01/2021

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Questions ecrites

2020/QE/002 | Question écrite déposée par le groupe Per l'Avvene : Rétablissement de la ligne Collège Lucciana – Collège Biguglia

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 22/09/2020

2020/QE/01 | Question écrite déposée par Xavier LACOMBE au nom du groupe « Per l’Avvene » - arrêt des travaux au Col San Bastiano (RD 81)

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 26/02/2020

2019-O1-006 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au micro-crédit universel

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-005 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au service public de l'emploi

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-004 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative à l’énergie réservée

Publié le : 06/03/2019

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Questions Orales

2021/O1/022 | Question orale déposée par Pierre GHIONGA au nom du groupe « La Corse dans la République» / A Corsica indè a Republica” - Partenariat Euskadi

Télécharger la réponse formulée par le Président du Conseil Exécutif de Corse

Publié le : 26/04/2021

2021/O1/023 | Question orale déposée par Christelle COMBETTE au nom du Groupe “Per l’Avvene” - Pénétrante d’Ajaccio

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 26/04/2021

2021/O1/024 | Question orale déposée par Xavier LACOMBE au nom du Groupe “Per l’Avvene” - Alimentation de la nouvelle centrale du Ricanto

Télécharger la réponse formulée par Jean Biancucci, Président de l'Agence d'urbanisme, d'aménagement et de l'énergie

Publié le : 26/04/2021

2021/O1/025 | Question orale déposée par Pierre POLI au nom du Groupe “Partitu di a Nazione Corsa” - Observatoire de la violence faite aux femmes

Télécharger la réponse formulée par Lauda Giudicelli, Conseillère exécutive en charge de la jeunesse, des sports, de l'égalité femmes-hommes

Publié le : 26/04/2021

2021/O1/026 | Question orale déposée par Mattea CASALTA au nom du Groupe “Partitu di a Nazione Corsa” - Dispositif Salvezza è Rilanciu – Renforcement des moyens

Télécharger la réponse formulée par Marie-Antoinette MAUPERTUIS, Présidente de l'Agence du tourisme de la Corse

Publié le : 26/04/2021

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2019 | Comptes rendus in extenso

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 19 et 20 décembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 28 et 29 novembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 otobre

Publié le : 01/07/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 3ème session extraordinaire des 25 et 26 juillet

Publié le : 01/07/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 27 et 28 juin

Publié le : 26/11/2019

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Logo de l'Assemblée de Corse

Logo Assemblée de Corse (format rond)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format long)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format carré)

Publié le : 11/04/2018

2018 | Comptes rendus in extenso

Compte rendu in extenso du 16 janvier 2018

Publié le : 22/03/2018

2018 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 09/04/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 29 et 30 novembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 25 et 26 octobre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 20 et 21 septembre

Publié le : 26/06/2019

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Motions adoptées

21/074 AC | Portant adoption d'une motion pour la reconnaissance des vaccins contre la covid-19 comme bien public mondial

21/073 AC | Portant adoption d'une motion relative à la reconnaissance de la spécificité insulaire des agents contractuels des lycées agricoles

Publié le : 07/04/2021

21/072 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'implantation d'un scanner au centre hospitalier de Sartè

Publié le : 07/04/2021

21/071 AC | Portant adoption d'une motion relative à une baisse de la dotation horaire globale : demande d'élaboration d'un cadre normatif spécifique

Publié le : 07/04/2021