Téléchargements | L'Assemblée de Corse

Téléchargements

2019 | Comptes rendus in extenso

2019 | Compte rendu in extenso 1ère session ordinaire du 27 mars - compte rendu d'activité des services de l'Etat en Corse par Mme Josiane Chevalier, Préfète de Corse

Publié le : 26/06/2019

2019 | Compte rendu in extenso de la 1ère session extraordinaire des 21 et 22 février

Publié le : 26/06/2019

Rapport d'activité 2018

rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2018

Publié le : 25/04/2019

Questions ecrites

2019-O1-006 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au micro-crédit universel

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-005 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au service public de l'emploi

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-004 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative à l’énergie réservée

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-003 | Question déposée par Michel GIRASCHI au nom du groupe Corsica Libera relative au bombyx du chêne

Publié le : 06/03/2019

2019-E1-002 | Question écrite déposée par Xavier Lacombe au nom du groupe Per l’Avvene relative à la convention CDC/CIAS

Télécharger la réponse formulée par Bianca Fazi, Conseillère exécutive en charge des domaines social et santé

Publié le : 29/01/2019

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Logo de l'Assemblée de Corse

Logo Assemblée de Corse (format rond)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format long)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format carré)

Publié le : 11/04/2018

Questions Orales

2019/O2/085 | Question orale déposée par le groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative à Corsica Made

(retirée)

Publié le : 24/09/2019

2019/O2/084 | Question orale déposée par Anne TOMASI au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) : Pulitica patrimuniale di a Cullettività di Corsica

Publié le : 24/09/2019

2019/O2/083 | Question orale déposée par Jean-François CASALTA au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative à la centrale du Vazziu

Télécharger la réponse formulée par Jean Biancucci, Président de l'Agence d'urbanisme, d'aménagement et de l'énergie

Publié le : 24/09/2019

2019/O2/082 | Question orale déposée par Julien PAOLINI au nom du groupe Femu a Corsica relative à la gestion et au fonctionnement des STEP

Télécharger la réponse formulée par Saveriu Luciani, Président de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse

Publié le : 24/09/2019

2019/O2/081 | Question orale déposée par Antoine POLI au nom du groupe Andà Per Dumane relative au fonctionnement de la Chambre des Territoires

Télécharger la réponse formulée par le Président du Conseil Exécutif de Corse

Publié le : 24/09/2019

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2018 | Comptes rendus in extenso

2018 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 09/04/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 29 et 30 novembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 25 et 26 octobre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 20 et 21 septembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 26 et 27 juillet

Publié le : 26/06/2019

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Motions adoptées

2019-339 AC | Portant adoption d'une motion relative à la sécurité du trafic maritime en Corse

séance publique des 26 et 27 septembre

Publié le : 14/10/2019

2019-338 AC | Portant adoption d'une motion relative aux dispositions ayant trait à l'utilisation des pesticides

séance publique des 26 et 27 septembre

Publié le : 14/10/2019

2019-336 AC | Portant adoption d'une motion relative au projet de réforme des retraites

séance publique des 26 et 27 septembre

Publié le : 14/10/2019

2019-335 AC | Portant adoption d'une motion relative à la réduction de la fracture numérique à destination des personnes ayant de faibles ressources

séance publique des 26 et 27 septembre

Publié le : 14/10/2019

2019-334 AC | Portant adoption d'une motion relative aux violences en Corse

séance publique des 26 et 27 septembre

Publié le : 14/10/2019

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Délibérations de l'Assemblée de Corse

2019-341 AC | Portant avis sur la proposition de loi déposée par le sénateur Jean-Jacques PANUNZI

séance publique des 26 et 27 septembre

Publié le : 14/10/2019

2019-340 AC | Adoptant le nouveau règlement des aides en faveur du logement et de l'habitat - Pour une réponse politique forte et innovante face aux phénomènes de spéculation, de dépossession et de difficultés d'accès au logement " Una casa per tutti, una casa per ognunu"

séance publique des 26 et 27 septembre

Publié le : 14/10/2019

2019-339 AC | Portant adoption d'une motion relative à la sécurité du trafic maritime en Corse

séance publique des 26 et 27 septembre

Publié le : 14/10/2019

2019-338 AC | Portant adoption d'une motion relative aux dispositions ayant trait à l'utilisation des pesticides

séance publique des 26 et 27 septembre

Publié le : 14/10/2019

2019-337 AC | Rejetant une motion relative aux problématiques de foncier et de logement : Condamnation des déclarations du mouvement Corsica Libera et création d’un groupe de travail

séance publique des 26 et 27 septembre

Publié le : 14/10/2019

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