Téléchargements | L'Assemblée de Corse

2019-498 AC | Portant adoption d'une motion relative à la ratification pleine et entière de la convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et levée des réserves

Publié le : 13/01/2020

2019-497 AC | Portant adoption d'une motion relative à la politique d'enseignement de la langue corse dans le premier degré

Publié le : 13/01/2020

2019-496 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'étude de la DGCCRF concernant la situation de la distribution des carburants en Corse

Publié le : 13/01/2020

2019-495 AC | Portant adoption d'une motion relative au développement de l'économie circulaire en Corse

Publié le : 13/01/2020

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Publié le : 13/01/2020

Délibérations AC 2018

18-536 AC | Autorisant la prise en charge des frais de transport et d'hébergement d'un conférencier intervenant dans le cadre du colloque "conséquences de la grande guerre en Corse - Un avenir brisé"

Publié le : 11/01/2019

18-535 AC | Portant attribution des prix de la Collectivité de Corse, prix du livre corse - édition 2017 / Purtendu attribuzione di i premii di a Cullettivita di Corsica, premiu di u libru corsu, edizione 2017

Publié le : 11/01/2019

18-534 AC | Approuvant le protocole d'accord entre l'Etat et la Collectivité de Corse contractualisation synallagmatique relative à la maîtrise des dépenses réelles de fonctionnement de la Collectivité de Corse pour la période 2018-2020

Publié le : 11/01/2019

18-533 AC | Approuvant les conventions relatives à la gestion et au financement du fonds d'urgence pour le logement 2B exercice 2018-2019

Publié le : 11/01/2019

18-532 AC | Approuvant le financement de la maison des adolescents de Purtivechju au titre de l'exercice 2018

Publié le : 11/01/2019

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Rapports d'activité

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2020

Publié le : 26/03/2021

Rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2019

Publié le : 28/10/2020

rapport d'activité de l'Assemblea di Corsica 2018

Publié le : 25/04/2019

Rapport d'activité 2016 de l'Assemblée de Corse

Publié le : 31/03/2017

Délibérations Commission Permanente

21/242 CP | Approuvant la Modification de la composition et des règles de fonctionnement du comité de bassin de Corse, Conca di Corsica

21/241 CP | Approuvant le principe de la concession de service public de transport maritime pour la desserte du hameau de Ghjirulatu

Publié le : 15/12/2021

21/240 CP | Approuvant l'Adhésion de la Collectivité de Corse à l'Association « Vélo & Territoires »

Publié le : 15/12/2021

21/239 CP | Approuvant l'Avenant n° 2 à la concession d'exploitation du port de pêche et de plaisance d'Aiacciu - Tino Rossi

Publié le : 15/12/2021

21/238 CP | Approuvant le projet de convention avec la Communauté de communes Sud Corse relative au financement d'un équipement public exceptionnel sur l'ex. Route Départementale 322

Publié le : 15/12/2021

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Publié le : 15/12/2021

2020 | Comptes rendus in extenso

2020 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 21 et 22 décembre

Publié le : 08/03/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 26 et 27 novembre

Publié le : 10/02/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 5 et 6 novembre

Publié le : 14/01/2021

2020 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 septembre

Publié le : 11/12/2020

2020 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 30 et 31 juillet

Publié le : 11/12/2020

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Compte-rendu synthétique AC

2021 | Compte rendu synthétique de la séance publique des 18 et 19 novembre

Publié le : 07/01/2022

Compte rendu synthétique de la réunion des 28 et 29 octobre

Publié le : 24/11/2021

Compte rendu synthétique de la réunion des 22 octobre

Publié le : 09/11/2021

Compte rendu synthétique de la réunion du 30 septembre et du 1er octobre

Publié le : 09/11/2021

Compte rendu synthétique de la réunion des 22 et 23

Publié le : 12/10/2021

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Questions ecrites

2020/QE/002 | Question écrite déposée par le groupe Per l'Avvene : Rétablissement de la ligne Collège Lucciana – Collège Biguglia

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 22/09/2020

2020/QE/01 | Question écrite déposée par Xavier LACOMBE au nom du groupe « Per l’Avvene » - arrêt des travaux au Col San Bastiano (RD 81)

Télécharger la réponse formulée par Vanina Borromei, Présidente de l'Office des transports de la Corse

Publié le : 26/02/2020

2019-O1-006 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au micro-crédit universel

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-005 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative au service public de l'emploi

Télécharger la réponse formulée par Jean-Christophe Angelini, Président de l'Agence de développement économique de la Corse

Publié le : 06/03/2019

2019-O1-004 | Question déposée par Petru Antone TOMASI au nom du groupe Corsica Libera relative à l’énergie réservée

Publié le : 06/03/2019

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Questions Orales

2021/O2/048 | Question orale déposée par Véronique PIETRI au nom du groupe Core in Fronte - l'avenir du musée Pasquale Paoli di Merusaglia

Publié le : 15/11/2021

2021/O2/047 | Question orale déposée par Serena BATTESTINI au nom du groupe Core in Fronte - GECT sur les lignes corso-sardes

Publié le : 15/11/2021

2021/O2/046 | Question orale déposée par Vanina LE BOMIN au nom du groupe Avanzemu - Pè un'agricultura viva

Publié le : 15/11/2021

2021/O2/045 | Question orale déposée par Don Joseph LUCCIONI au nom du groupe Fà Populu Inseme - Participazioni di Corsica à a COP26 in Glasgow : Puntu d'infurmazioni è perspettivi

Publié le : 15/11/2021

2021/O2/044 | Question orale déposée par Marie-Claude BRANCA au nom du groupe Core in Fronte - Quel devenir pour le lycée de Portivechju

Publié le : 15/11/2021

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2019 | Comptes rendus in extenso

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 19 et 20 décembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 28 et 29 novembre

Publié le : 19/05/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 24 et 25 otobre

Publié le : 01/07/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 3ème session extraordinaire des 25 et 26 juillet

Publié le : 01/07/2020

2019 | Compte rendu in extenso de la 2ème session extraordinaire des 27 et 28 juin

Publié le : 26/11/2019

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Logo de l'Assemblée de Corse

Logo Assemblée de Corse (format rond)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format long)

Publié le : 11/04/2018

Logo Assemblée de Corse (format carré)

Publié le : 11/04/2018

2018 | Comptes rendus in extenso

2018 | Compte rendu in extenso de la 7ème session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 09/04/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 29 et 30 novembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 25 et 26 octobre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 2ème session ordinaire des 20 et 21 septembre

Publié le : 26/06/2019

2018 | Compte rendu in extenso de la 6ème session extraordinaire des 26 et 27 juillet

Publié le : 26/06/2019

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Motions adoptées

21/074 AC | Portant adoption d'une motion pour la reconnaissance des vaccins contre la covid-19 comme bien public mondial

21/073 AC | Portant adoption d'une motion relative à la reconnaissance de la spécificité insulaire des agents contractuels des lycées agricoles

Publié le : 07/04/2021

21/072 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'implantation d'un scanner au centre hospitalier de Sartè

Publié le : 07/04/2021

21/071 AC | Portant adoption d'une motion relative à une baisse de la dotation horaire globale : demande d'élaboration d'un cadre normatif spécifique

Publié le : 07/04/2021