Délibérations AC 2023 | Téléchargements | L'Assemblée de Corse

23-063 AC | Portant adoption d'une motion relative à la condamnation de l'attentat ayant visé Mme Simone GUERRINI et de la recrudescence de la violence en généra

Publié le : 05/05/2023

23-062 AC | Portant modification des désignations des représentants de l'Assemblée de Corse au sein de divers organismes

Publié le : 05/05/2023

23-061 AC | Approuvant le programme de travaux des Forestiers-Sapeurs 2023

Publié le : 05/05/2023

23-060 AC | Prenant acte du rapport relatif au pojet de Recherche Agronomique Appliquée de l'Office de développement agricole et rural de Corse

Publié le : 05/05/2023

23-059 AC | Approuvant le protocole d'accord Etat/Collectivité de Corse pour la mise en œuvre de la Programmation Pluriannuelle de l'Energie (PPE)

Publié le : 05/05/2023

23-058 AC | Approuvant le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Gravona, Prunelli, golfes d'Aiacciu et de Lava

Publié le : 05/05/2023

23-057 AC | Portant adoption d'une résolution solennelle sur la Langue Corse

Publié le : 05/05/2023

23-056 AC | Portant sur la politique de l'eau

Publié le : 05/05/2023

23-055 AC | Approuvant le règlement des aides au titre des séjours scolaires et classes de découverte dans le premier degré

Publié le : 05/05/2023

23-054 AC | Approuvant la révision des obligations de service public imposées sur les services aériens réguliers entre, d'une part, les aéroports de Paris Orly, Marseille et Nice et d'autre part, les aéroports d'Aiacciu, Bastia, Calvi et Figari, et approbation du principe de la délégation de service public pour l'exploitation de la desserte aérienne de service public de la Corse sur la période du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2027

Publié le : 05/05/2023

23-053 AC | Approuvant le lancement de l'appel à candidatures conjoint Collectivité de Corse / Agence régionale de santé de Corse pour la création de 5 pôles territoriaux d'aide aux aidants non professionnels de personnes âgées dépendantes et de personnes en situation de handicap

Publié le : 05/05/2023

23-052 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l'Assemblée de Corse des 30 et 31 mars 2023

Publié le : 05/05/2023

23/051 AC | Portant adoption d'une résolution relative au soutien aux maires et élus d'Afà et d'Appiettu

Publié le : 07/04/2023

23/050 AC | Portant adoption d'une résolution relative au soutien envers les maires victimes d'attentats

Publié le : 07/04/2023

23/049 AC | Prenant acte de l'avis de l'Assemblée de Corse portant sur l'article 5 de l'avant-projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la responsabilité de la magistrature

Publié le : 07/04/2023

23/048 AC | Portant adoption d'une motion relative à la fermeture programmée de la maternité de Portivechju

Publié le : 07/04/2023

23/047 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux bailleurs sociaux

Publié le : 07/04/2023

23/046 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse

Publié le : 07/04/2023

23/045 AC | Approuvant la fixation des ratios d'avancement de grade 2023 pour le grade de rédacteur principal de 2ème classe

Publié le : 07/04/2023

23/044 AC | Approuvant les contrats de concession pour l'exploitation de quatre ports de pêche du Cismonte

Publié le : 07/04/2023

23/043 AC | Prenant acte de l'avis de l'Assemblée de Corse sur le projet de décret relatif aux paiements découplés pour la PAC 2023-2027

Publié le : 07/04/2023

23/042 AC | Approuvant la mise en œuvre des conventions d'actions économiques concertées avec les territoires

Publié le : 07/04/2023

23/041 AC | Portant avis sur la proposition de loi n° 199 du sénateur Panunzi relative à la majoration du tarif de rachat de l'électricité produite à partir d'énergies renouvelables dans les zones non interconnectées (ZNI)

Publié le : 07/04/2023

23/039 AC | Approuvant la création de l'EPIC des chemins de fer de la Corse

Publié le : 07/04/2023

23/038 AC | Autorisant l'acquisition d'une œuvre « Madone de Brando »

Publié le : 07/04/2023

23/037 AC | Approuvant le projet de révision de la programmation pluriannuelle de l’Energie (PPE)

Publié le : 07/04/2023

23/036 AC | Prenant acte de la modification de la composition de l'Assemblea di a Giuventù

Publié le : 07/04/2023

23/035 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l’Assemblée de Corse du 9 mars 2023

Publié le : 07/04/2023

23-034 AC | portant modification de la délibération n° 23/019 AC de l’Assemblée de Corse du 27 janvier 2023 relative à la désignation des membres de l'Assemblée au sein des ateliers consacrés au suivi du cycle de travail relatif aux dérives mafieuses

Publié le : 16/03/2023

23-033 AC | portant adoption d'une motion relative au soutien à la République d'Artsakh

Publié le : 16/03/2023

23-032 AC | relative à l'élection des vice-présidents de l'Assemblée de Corse

Publié le : 16/03/2023

23-031 AC | portant renouvellement de la commission permanente

Publié le : 16/03/2023

23-030 AC | approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse

Publié le : 16/03/2023

23-029 AC | prenant acte du rapport d’information concernant le tableau des effectifs annexé au budget primitif 2023 de la Collectivité de Corse

Publié le : 16/03/2023

23-028 AC | prenant acte du plan de renforcement et de rattrapage de l'offre médico-sociale en faveur des personnes âgées 2022-2028 mis en place par l'agence régionale de santé

Publié le : 16/03/2023

23-027 AC | approuvant le lancement d'un appel à manifestation d'intérêt (ami) par la Collectivité de Corse pour la création de 50 places de résidences autonomie en Corse, dans le cadre de l'initiative pour le développement des résidences autonomie portée par la CNSA et la CNAV

Publié le : 16/03/2023

23-026 AC | approuvant le procès-verbal de la session de l’Assemblée de Corse des 26 et 27 janvier 2023

Publié le : 16/03/2023

23-025 AC | portant adoption du budget primitif 2023 du budget annexe du laboratoire d'analyses du Cismonte

Publié le : 16/03/2023

23-024 AC | portant adoption du budget primitif 2023 du budget annexe du laboratoire d'analyses du Pumonti

Publié le : 16/03/2023

23-023 AC | portant approbation du budget primitif de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2023

Publié le : 16/03/2023

23-022 AC | adoptant pour l'exercice 2023 les tarifs, coefficients et taux relatifs aux différentes taxes fiscales inscrites au budget primitif 2023 de la collectivité de corse

Publié le : 16/03/2023

23-021 AC | prenant acte du rapport annuel sur le développement durable 2022

Publié le : 16/03/2023

23-020 AC | prenant acte de la présentation du rapport en matière d'égalité femmes-hommes pour l'année 2022

Publié le : 16/03/2023

2021-171 AC | Portant adoption d'une motion relative au corse, la langue de tous, une langue pour tous

séance du 1er octobre

Publié le : 09/02/2023

2021-170 AC | Portant adoption d'une motion relative à la demande de levée du secret-défense dans le dossier du crash de la caravelle Aiacciu-Nizza du 11 septembre 1968

séance du 1er octobre

Publié le : 09/02/2023

2021-169 AC | Portant adoption d'une motion relative à la Pour la déconjugalisation de l’AAH et pour l’individualisation de son versement

séance du 1er octobre

Publié le : 09/02/2023

2021-168 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien de la proposition de loi relative au gel des matchs le 5 mai

séance du 1er octobre

Publié le : 09/02/2023

2021-167 AC | Portant adoption d'une motion relative à la station thermale de Petrapola

séance du 1er octobre

Publié le : 09/02/2023

23-019 AC | Portant désignation au sein des ateliers consacrés au suivi du cycle de travail relatif aux dérives mafieuses

Publié le : 09/02/2023

23-018 AC | Prenant acte de la modification de la composition du conseil de gestion du parc naturel marin du Cap Corse et de l'Agriate

Publié le : 09/02/2023

23-017 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'opposition à la réforme des retraites proposée par le gouvernement

Publié le : 09/02/2023

23-016 AC | Portant adoption d'une motion relative à la demande de publication des conclusions de l'expertise demandée par le Conseil National d'Investissements en Santé au sujet de l'hôpital de Bastia

Publié le : 09/02/2023

23-015 AC | Portant adoption d'une motion relative à la demande de levée du secret-défense dans le cadre de la commission d'enquête parlementaire sur l'assassinat d'Yvan Colonna

Publié le : 09/02/2023

23-014 AC | Approuvant l'aménagement de la traverse de Livia - ex. route départementale 268 et ex. route départementale 59, hors hypercentre.

Publié le : 09/02/2023

23-013 AC | Approuvant le bilan de la concertation publique préalable à l'opération de sécurisation de trois carrefours de l'ex. route territoriale 10 - commune de Talasani

Publié le : 09/02/2023

23-012 AC | Approuvant l'aménagement de l'ex. route territoriale 21 et la création d'une piste cyclable entre le port de l'Amirauté et le fond de baie à Ajaccio

Publié le : 09/02/2023

23-011 AC | Approuvant l'aménagement de l'ex. route territoriale 10 dans la traverse de Santa Lucia di Moriani

Publié le : 09/02/2023

23-010 AC | Approuvant l'aménagement de l'ex. route territoriale 21 et la création d'une piste cyclable entre le port de l'Amirauté et le fond de baie à Ajaccio

Publié le : 09/02/2023

23-009 AC | Portant avis de l'Assemblée de Corse sur la proposition de loi déposée par le monsieur le sénateur Jean-Jacques Panunzi sur la territorialisation du mode de scrutin de l'Assemblée de Corse

Publié le : 09/02/2023

23-008 AC | Approuvant la prise à bail de locaux à usage de bureaux sis à Ajaccio, quartier Saint Joseph au sein du centre commercial Castellani

Publié le : 09/02/2023

23-007 AC | Approuvant la modification de la convention entre la collectivité de Corse et le Comité des Oeuvres Sociales de la Collectivité de Corse (COSCDC)

Publié le : 09/02/2023

23-006 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse

Publié le : 09/02/2023

23-005 AC | Approuvant la mise à disposition d'un fonctionnaire du service d'incendie et de secours de la Haute-Corse auprès de la Collectivité de Corse

Publié le : 09/02/2023

23-004 AC | Approuvant la politique culturelle de la Collectivité de Corse : vers une nouvelle stratégie dans une perspective d’autonomie : bilan et perspectives

Publié le : 09/02/2023

23-003 AC | Approuvant la convention d'objectifs et de financement 2022 du dispositif de médiation familiale dans le Pumonti

Publié le : 09/02/2023

23-002 AC | Prenant acte de la tenue d'un débat sur les orientations budgétaires de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2023

Publié le : 09/02/2023

23-001 AC | Approuvant le procès-verbal de la session de l'assemblée de Corse des 20 et 21 décembre 2022

Publié le : 09/02/2023