Séance des 21 et 22 février 2019

Type	Nom	Taille
	2019O1005-Jean-François CASALTA- Fond de baie AIACCIU.pdf	229.1 Ko
	2019O1003-Marie-Hélène PADOVANI- Fracture numérique.pdf	220.15 Ko
	2019O1002-Xavier LACOMBE-Nouvelle sectorisation collèges.pdf	213.17 Ko
	2018E7090-Christelle COMBETTE- Extension TGI AJACCIO.pdf	208.64 Ko
	2019O1010-Danielle ANTONINI-Collège Arthur GIOVONI - Mutualisation du gymnase.pdf	221.67 Ko
	2019O1009-Romain COLONNA-Pollution atmosphérique - Zone ECA Meditérranée.pdf	239.72 Ko
	2019O1008-Stéphanie GRIMALDI-Loi ELAN -Mise en conformité du PADDUC.pdf	245.61 Ko
	2019O1006-Mattea CASALTA- Question distributeurs.pdf	211.77 Ko
	2018E7094- Julia TIBERI - Caserne BACCIOCHI.pdf	210.13 Ko
	2019O1001-Jean-Louis DELPOUX-Révision PADDUC - classification plages.pdf	210.2 Ko
	2019O1007-Anne TOMASI- Riforma Bascigliè - nouvelle version.pdf	219.42 Ko
	2019O1013 - Paul LEONETTI - Site d'Asprettu.pdf	212.35 Ko
	2019O1012 - Marie SIMEONI - Cadre normatif spécifique Académie de Corse.pdf	229.41 Ko
	2019O1011 - Petr'Anto TOMASI - Politique énergétique.pdf	220.12 Ko
	2018O2080-Per l'Avvene-Habilitation commission permanente.pdf	216.89 Ko
	2019O1046-CF-Approbation du protocole de transaction à conclure avec le garage Mercedes Paoli Bastia.pdf	95.96 Ko
	2019O1047-CF-Approbation du protocole de transaction à conclure avec la Société SPS Distribution.pdf	92.31 Ko
	2019O1048-CF-Approbation du protocole de transaction à conclure avec la SARL Bialler.pdf	94.9 Ko
	2019O1049-CF-Approbation du protocole de transaction à conclure avec la Société Corse Poids Lourds.pdf	95.77 Ko
	2019O1045-CECCSS-Rapport d'activités 2018 du Centre de Conservation et de Restauration du Patrimoine Mobilier de Corse.pdf	126.7 Ko
	2019O1044-CECCSS-Modifications des modalités de mise en place d'une nouvelle sectorisation dans la zone urbaine et périurbaine de Bastia pour la période 2019-2023.pdf	89.88 Ko
	2019O1043-CF-Mise à disposition de personnels de la CdC auprès du Conservatoire du Littoral.pdf	98.58 Ko
	2019O1042-CF-Création d'emplois saisonniers en 2019 pour les besoins de la CdC - Etablissement de Petrapola.pdf	88.02 Ko
	2018O1027 - Soutien aux prisonniers politiques Catalans actuellement jugés.pdf	116.05 Ko
	2018O1026 - Mise en place dispositif d'accès et de partage des avantages - APA.pdf	125.2 Ko
	2018O1025 - Action sociale.pdf	113.89 Ko
	2018O1024 - Dotation quinquennale.pdf	114.91 Ko
	2018O1023 - Festa di a Nazione 8 Décembre.pdf	97.36 Ko
	2018O1022 - Situation en Catalogne.pdf	98.32 Ko
	2018O1021 - Dutazione Urarie Glubale di i stabilimenti di sicondu gradu.pdf	110.91 Ko
	2018O1020 - Autorisations d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime.pdf	100.98 Ko
	2018O1019 - Dutazione Urarie Glubbale culleghju di Vicu è di i stabilimenti di l'internu.pdf	97.76 Ko
	2018O1018 - Statut des intervenants en LCC dans le 1er degré.pdf	91.92 Ko
	2018O1017 - Mise en place d'une autre voie au concours des contractuels du grand plan de formation.pdf	91.79 Ko
	2018E1016 - Situation des personnels de l'ONF en Corse.pdf	107.5 Ko
	2018E1015 - Maintien des sces publics dans le rural et soutien aux personnels des finances publiques de Corse notamment Sartè et Livia.pdf	122.52 Ko
	2018E1014 - Politique sociale.pdf	130.32 Ko
	2018E1013 - Référendum d'Initiative Citoyenne.pdf	116.63 Ko
	2018E1011 - Financement et attribution des postes d'auxiliaires de vie scolaire dans les établissements scolaires.pdf	136.83 Ko
	2018E1010 - Soutien aux personnels grévistes de l'Office National des Forêts.pdf	118.3 Ko
	2018E1009 - Couverture réseau.pdf	118.96 Ko
	F1055BDA.pdf	111.98 Ko
	2018E1005 - Soutien aux agents de l'ONF pour ouverture négociations franches et sincères.pdf	95.7 Ko
	2018E1003 - Eléments réforme ESPE introduits par projet de loi pour une école de la confiance.pdf	95.83 Ko
	2018E1002 - Demande de maintien maillage cohérent des services des finances publiques sur le territoire insulaire.pdf	93.06 Ko
	2019O1034-CF-Document d'Orientations Budgétaires pour 2019 - rapport du Président du CE.pdf	2.22 Mo
	2019O1041-CF-Modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse.pdf	97.07 Ko
	2019O1040-Hors commission-Compte-rendu des délégations d'attributions confiées au Conseil Exécutif et à son Président.pdf	100.35 Ko
	2019O1039-CDENATE-CECCSS-CF-Signature du 3ème avenant à la convention pluriannuelle du programme de requalification des quartiers anciens de Bastia.pdf	162.99 Ko
	2019O1038-CECCSS-CF-Modification de la délibération n° 18-535 AC portant attribution du Prix du Livre corse 2017.pdf	112.18 Ko
	2019O1037-CDENATE-Les enjeux de gestion de la ressource en eau - Contribution aux Assises de l'Eau.pdf	78.9 Ko
	2019O1036-CAEC-Rapport d'information - Point d'étape de la politique en matière d'affaires européennes et de coopération territoriale à la fin de l'exercice 2018.pdf	77.27 Ko
	2019O1035-CECCSS-Convention-cadre CST2I 2019-2022 pour favoriser une démocratisation et une diffusion de la culture scientifique.pdf	111.4 Ko
	2019O1034-CF-Document d'Orientations Budgétaires pour 2019.pdf	76.02 Ko
	2019O1033-CDENATE-CF-Approbation des plans d'aménagement des forêts territoriales de Santa Maria Sichè et de Veru.pdf	895.39 Ko
	2019O1032-CDENATE-CF-Aménagement d'une voie d'accès directe au Centre hospitalier d'Aiacciu - Convention de co-maîtrise d'ouvrage Commune et CdC.pdf	115.43 Ko
	2019O1031-CDENATE-CF-Echanges d'emprises foncières aux fins d'améliorer l'accès au quai ferroviaire de Ceppe - commune de Biguglia.pdf	540.48 Ko
	2019O1030-CDENATE-CF-Acquisition d'une parcelle afin d'agrandir le parking du centre archéologique de Cuccuruzzu.pdf	103.04 Ko
	2019O1029-CF-Appel contre le jugement du Tribunal Administratif de Bastia - Affaire M. LOPEZ.pdf	103.22 Ko
	2019O1028-CF-Harmonisation des règles de gestion du personnel - temps de travail des directeurs et directeurs adjoints secrétaires généraux etc....pdf	99.08 Ko
	2019O1027-CDENATE-CF-Erratum à la délibération n° 18-491 AC portant sur la révision des OSP sur les services aériens réguliers.pdf	129.03 Ko

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L'attualità di a Cullettività di Corsica

Riunioni di a Cummissioni Permanenti di u 29 d'uttrovi di u 2025

29/10/2025
Sessione urdinaria di l’Assemblea di Corsica di i 30 è 31 d'ottobre di u 2025

29/10/2025
Poursuite de l'opération d'entretien et de renforcement d'ouvrages d'art sur le tracé du Chemin de Fer de la Corse

28/10/2025
Avis d'ouverture d'enquête publique préalable à l’approbation du plan d’alignement de la RT 11 en vue de la création de contre-allées – Communes de BIGUGLIA et FURIANI

27/10/2025
Enquête publique préalable à l’approbation du plan d’alignement au droit des propriétés contiguës à la RD 43 situées entre le carrefour giratoire RD 43/243 et l’entrée de l’agglomération sur le territoire de la commune de Ruspigliani

24/10/2025

Riunioni di a Cummissioni Permanenti di u 29 d'uttrovi di u 2025

Sessione urdinaria di l’Assemblea di Corsica di i 30 è 31 d'ottobre di u 2025

Poursuite de l'opération d'entretien et de renforcement d'ouvrages d'art sur le tracé du Chemin de Fer de la Corse

Avis d'ouverture d'enquête publique préalable à l’approbation du plan d’alignement de la RT 11 en vue de la création de contre-allées – Communes de BIGUGLIA et FURIANI

Enquête publique préalable à l’approbation du plan d’alignement au droit des propriétés contiguës à la RD 43 situées entre le carrefour giratoire RD 43/243 et l’entrée de l’agglomération sur le territoire de la commune de Ruspigliani