Séance des 31 janvier et 1er février 2019

Type	Nom	Taille
	2018E1004 - Souhait que la Corse devienne une île verte sans glyphosate.pdf	104.5 Ko
	2018E1003 - Eléments réforme ESPE introduits par projet de loi pour une école de la confiance.pdf	95.72 Ko
	2018E1012 - Indemnités des brigades de contractuels du grand Plan de Formation.pdf	94.31 Ko
	2018E1008 - Fermeture de la Maison du Bonheur à Nice.pdf	118.77 Ko
	2018E1016 - Situation des personnels de l'ONF en Corse.pdf	107.82 Ko
	2018E1001 - Maison du bonheur.pdf	96.46 Ko
	2018E1014 - Politique sociale.pdf	130.63 Ko
	2018E1013 - Référendum d'Initiative Populaire.pdf	116.49 Ko
	2018E1011 - Financement et attribution des postes d'auxiliaires de vie scolaire dans les établissements scolaires.pdf	136.96 Ko
	2018E1010 - Soutien aux personnels grévistes de l'Office National des Forêts.pdf	118.51 Ko
	2018E1007 - Riforma di u Bascigliè.pdf	95.7 Ko
	2018E1009 - Couverture réseau.pdf	119.3 Ko
	7CC3F35F.pdf	112.33 Ko
	2018E1005 - Soutien aux agents de l'ONF pour ouverture négociations franches et sincères.pdf	96.03 Ko
	2018E1002 - Demande de maintien maillage cohérent des services des finances publiques sur le territoire insulaire.pdf	93.37 Ko
	2018E1015 - Maintien des sces publics dans le rural et soutien aux personnels des finances publiques de Corse notamment Sartè et Livia.pdf	122.8 Ko
	2018O2081- SIMONI Pascale - le thermalisme.pdf	441.73 Ko
	2019E1005-Jean-François CASALTA- Fond de baie AIACCIU.pdf	533.43 Ko
	2019E1008-Stéphanie GRIMALDI-Loi ELAN -Mise en conformité du PADDUC.pdf	661.63 Ko
	2019E1010-Danielle ANTONINI-Collège Arthur GIOVONI - Mutualisation du gymnase.pdf	568.86 Ko
	2019E1009-Romain COLONNA-Pollution atmosphérique - Zone ECA Meditérranée.pdf	593.61 Ko
	2019E1007-Anne TOMASI- Riforma Bascigliè.pdf	455.31 Ko
	2019E1006-Mattea CASALTA- Question distributeurs.pdf	449.42 Ko
	2018O2080-Per l'Avvene-Habilitation commission permanente.pdf	418.91 Ko
	2018E7090-Christelle COMBETTE- Extension TGI AJACCIO.pdf	486.97 Ko
	2019E1003-Marie-Hélène PADOVANI- Fracture numérique.pdf	460.74 Ko
	2019E1002-Xavier LACOMBE-Nouvelle sectorisation collèges.pdf	447.37 Ko
	2019E1001-Jean-Louis DELPOUX-Révision PADDUC - classification plages.pdf	440.09 Ko
	2019E1004-Catherine RIERA- Sessions à BASTIA.pdf	439.04 Ko
	2018E7094- Julia TIBERI - Caserne BACCIOCHI.pdf	442.9 Ko
	2019E1012-rapport-Remuneration-attribuee-agent-non-titulaire-Conservateur-Cinematheque-Corse.pdf	93.12 Ko
	2018E6208-rapport-repartition-des-membres-de-l-assemblee-de-corse-au-sein-des-colleges-charges-de-l-election-des-senateurs.pdf	150.42 Ko
	2019E1026-CDENATE-CF-Avenants aux conventions de DSP pour la desserte aérienne de service public de la Corse.pdf	135.04 Ko
	2019E1025-Désignation de représentants AC au sein de divers organismes.pdf	80.57 Ko
	2019E1021-CECCSS-CF-Rectificatif au rapport 2018-E7-437 relatif à l'internalisation des missions du GIP Corse Compétences.pdf	136.27 Ko
	2019E1017-CECCSS-Participation à l'appel à projets relatif à la démoustication.pdf	90.47 Ko
	2019E1014-CF-Modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse.pdf	90.2 Ko
	2019E1013-CF-Mises à disposition contre remboursement de 2 agents de la CdC auprès du Comité des Oeuvres Sociales de la CdC.pdf	91.39 Ko
	2019E1011-CF-Avenant de mise à disposition de moyens à l'association Comité des Oeuvres Sociales de la CdC.pdf	93.84 Ko
	2019E1005-CDENATE-Déclassement d'une section de la RT 10 au lieu-dit Arena aux fins de reclassement dans la voirie communale d'U Viscuvatu.pdf	728.08 Ko
	2019E1004-CECCSS-CF-Fonctionnement de la régie de recettes du Musée de la Corse dans le cadre de l'exposition E Figure di a Corsica.pdf	143.12 Ko
	2019E1002-CDENATE-CF-Aménagement d'un carrefour giratoire sur la RT 10 à l'intersection de l'ex. RD 109 sur la commune de Santa Lucia di Muriani.pdf	598.55 Ko
	2019E1001-CDENATE-Projet de convention-cadre entre l'Etat et la CdC fixant les modalités de gestion du site Golfu di Portu - Calanche di a Piana..... .pdf	105.29 Ko
	2019E1024-CF-Prise en charge des frais d'hébergement et de transport d'une intervenante extérieure dans le cadre de la commission Violences.pdf	92.96 Ko
	2019E1023-Rapport du Pdt AC - Election des Vice-Présidents.pdf	101.28 Ko
	2019E1022-Rapport du Pdt AC - Election de la Commission Permanente.pdf	99.58 Ko
	2019E1020-Désignation des membres de l'Assemblée de Corse constituant le jury de sélection des candidats à l'Assemblea di a Giuventù 2019-2021.pdf	98.32 Ko
	2019E1019-CECCSS-CF-Aide exceptionnelle en faveur de l'Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de Corse-du-Sud.pdf	118.69 Ko
	2019E1016-CECCSS-CF-Convention-cadre de coopération entre le Réseau CANOPE de Corse et la CdC pour la production de ressources pédagogiques.pdf	96.04 Ko
	2019E1015-CDENATE-CF-Régularisation foncière de l'emprise de l'ancienne voie ferrée sur 6 parcelles situées sur la commune de Talasani.pdf	100.99 Ko
	2019E1010-CECCSS-Convention-cadre relative à la médiation familiale et aux espaces de rencontre 2019-2021.pdf	91.64 Ko
	2019E1009-CECCSS-CF-Convention de gestion du Fonds de parentalité.pdf	97.77 Ko
	2019E1008-CF-Tarifs des prestations des laboratoires d'analyses Cismonte et Pumonte de la Collectivité de Corse pour 2019.pdf	93.21 Ko
	2019E1007-CDENATE-CF-Programme de réhabilitation de l'établissement thermal de PETRAPOLA.pdf	119.47 Ko
	2019E1006-CECCSS-CF-Elaboration des règlements d'aides - d'actions et d'intervention sociales - médico-sociales et de santé de la CdC.pdf	108.75 Ko
	2019E1003-CDENATE-CF-Financement au titre du FEDER 2014-2020 de la plateforme des données publiques ouvertes data.corsica.pdf	133.26 Ko
	2019E1018-CECCSS-CF-Chjama a prughjetti CASA DI A LINGUA.pdf	112.22 Ko
	2018E7435-CF-Demande de protection fonctionnelle.pdf	131.74 Ko

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