Assemblea di Corsica
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Les commissions

La Commission permanente 2021-2028 - 02/02/2024

La Commission permanente est présidée par la Présidente de l’Assemblée qui en est membre de droit. Elle comprend en outre quatorze conseillers à l'Assemblée dont deux vice- présidents. Elle se réunit...  

La Commission permanente a été renouvelée - 30/06/2022

La Commission permanente est présidée par la Présidente de l’Assemblée qui en est membre de droit. Elle comprend en outre quatorze conseillers à l'Assemblée dont deux vice- présidents. Elle se réunit...  
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Consultez l'ordre du jour de la Commission Permanente du 24 avril 2024 - 18/04/2024

La Commission Permanente se réunira à partir de 14h30 en mode organisationnel, pour préparer la séance de l’Assemblée de Corse des 25 et 26 avril et poursuivra ses travaux en mode délibérant à partir...  

Consultez l'ordre du jour de la Commission Permanente du 26 mars 2024 - 19/03/2024

La Commission Permanente se réunira à partir de 14h30 en mode organisationnel, pour préparer la séance de l’Assemblée de Corse des 27 et 28 mars et poursuivra ses travaux en mode délibérant à partir...  
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La questure - 24/03/2021

La Questure de l’Assemblée de Corse est une instance collégiale paritaire composée d’un membre de chaque groupe d’opposition ou minoritaire et un nombre de membres équivalent pour le groupe...  

La commission de déontologie - 16/02/2022

La Commission de Déontologie de l’Assemblée de Corse est présidée par une personnalité extérieure à la Collectivité, un ancien bâtonnier désigné par les barreaux d’Aiacciu et Bastia. Elle se compose...  

La Commission de l'éducation, de la culture, de la cohésion sociale et des enjeux sociétaux - 22/07/2021

La Commission de l'éducation, de la culture, de la cohésion sociale compte 21 membres. Appareil éducatif ; formation professionnelle ; enseignement supérieur et recherche ; culture ; patrimoine ;...  

La Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement - 22/07/2021

La Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement compte 21 membres. Agriculture et développement rural ; tourisme ; industrie ;...  
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La Commission des affaires européennes - 22/07/2021

Président : Paul-Joseph CAITUCOLI Vice-Président : Jean-Jacques LUCCHINI Rapporteure : Paola MOSCA Les membres :  Jean-Baptiste ARENA  Didier BICCHIERAY...  
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Réunion du Conseil Permanent Corso-Sarde - 09/07/2018

Créé en 2016 à l’initiative des deux assemblées parlementaires, il se réunit pour la troisième fois en séance plénière le 10 juillet à 9h dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie de Bunifaziu...  

Le conseil permanent corso-sarde - 11/04/2018

Le conseil a été installé le 8 juillet 2016 par les Présidents Talamoni et Ganau à Aiacciu. Instance de conjointe de travail politique et prospectif, elle se saisit de thèmes majeurs relatifs aux...  

Conseil permanent corso-sarde : premiers objectifs atteints - 05/07/2017

Le Conseil permanent corso-sarde s'est réuni le 4 juillet 2017 à Santa Teresa di Gallura pour examiner les rapports inscrits à l'ordre du jour. Le Conseil permanent corso-sarde, réuni à Santa Teresa...  

Le Conseil permanent corso-sarde se réunit aujourd'hui - 04/07/2017

Crée par les délibérations du Consiglio Regionale di Sardegna (28/04/2016) et de l’Assemblée de Corse (26/05/2016), le Conseil permanent corso-sarde poursuit ses travaux. Il se réunit aujourd'hui, 4...  

Installation du Conseil permanent corso-sarde ce matin à la CTC - 07/07/2016

La nouvelle institution politique, composée à parité d’élus des deux îles (les présidents de groupe des deux assemblées), a tenu sa réunion d’installation ce vendredi 8 juillet.  Ce Conseil...  

Réunion conjointe de la commission de la méthodologie et de l'appui technique aux évaluations et de la commission chargée de l'évaluation de l'action de la Collectivité de Corse dans le domaine des transports - 09/04/2024

La commission de la méthodologie et de l'appui technique aux évaluations et la commission chargée de l'évaluation de l'action de la Collectivité de Corse dans le domaine des transports se réuniront...  

Commission de la méthodologie et de l'appui technique aux évaluations et commission chargée de l'évaluation de l'action de la Collectivité de Corse dans le domaine des transports - 09/02/2024

Réunion conjointe de la commission de la méthodologie et de l'appui technique aux évaluations et la commission chargée de l'évaluation de l'action de la Collectivité de Corse dans le domaine des...  

Commission question évaluative et commission appui technique et méthodologique - 05/01/2024

la Commission de la question évaluative et la commission de l'appui technique et méthodologique se sont réunies conjointement le 5 janvier 2024 à 11h00 Approbation du  compte rendu de la...  
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Réunion du Bureau d'évaluation des politiques publiques - 19/10/2023

Le Bureau d'évaluation des politiques publiques se réunit le 19 octobre à partir de 16h30  

Réunion du Comité d'évaluation des politiques publiques - 06/07/2023

Le Comité d'évaluation des politiques publiques se réunit le 06 juillet à partir de 10h30  

Réunion du Bureau d'évaluation des politiques publiques - 06/06/2023

Le Bureau d'évaluation des politiques publiques se réunit le 06 juin à partir de 11h00  
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Le Comité d’évaluation des Politiques Publiques - 04/02/2022

Présidente : BERENI CANAZZI Marie-France Membres : BIANCUCCI Jean CASABIANCA Charles CASANOVA Blanche COLOMBANI Catherine CUCCHI Vincente D’AMORE Stella DI MEGLIO Alain LEROUX-LENCI...  

La Commission de l'éducation, de la culture, de la cohésion sociale et de la santé - 11/04/2018

La Commission de l'éducation, de la culture, de la cohésion sociale compte 21 membres. Appareil éducatif ; formation professionnelle ; enseignement supérieur et recherche ; culture ; patrimoine ;...  

La Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement - 11/04/2018

La Commission du développement économique, du numérique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement compte 21 membres. Agriculture et développement rural ; tourisme ; industrie ;...  

La Commission des finances et de la fiscalité - 11/04/2018

La Commission des finances et de la fiscalité compte 21 membres. Finances de la Collectivité ; projets de budget, budget supplémentaire et décisions modificatives ; exécution et contrôle du budget...  

La Commission pour les politiques de santé - 11/04/2018

Présidente : Danielle Antonini   Vice-président : François BENEDETTI   Rapporteure : Muriel FAGNI   Les membres :  François BERNARDI Mattea...  

La Commission des compétences législatives et règlementaires - 11/04/2018

Président : Jean-François Casalta Vice-président : Laura Furioli Rapporteur : Petr'Antone Tomasi Les membres Valérie Bozzi Mattea Casalta Marie-Hélène Casanova-Servas Romain Colonna...  

La Commission pour l'évolution statutaire de la Corse - 11/04/2018

Président : Petr'Antone Tomasi   Vice-Présidente : Julia Tiberi Rapporteur : Jean-Francois Casalta Les membres :  Mattea CASALTA  Marie-Hélène CASANOVA SERVAS ...  

La Commission en charge des problématiques de violences en Corse - 11/04/2018

Présidente : Anne-Laure Santucci Vice-Présidente : Chantal Pedinielli Rapporteure : Marie Simeoni   Les membres :  Vannina Angelini-Buresi...  
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Comité de pilotage PRIMURA - 09/04/2019

le 9 avril, de 9h30 à 16h30 Corti  Maison des services publics   

U 21 di marzu : réunion du comité de pilotage PRIMURA - 14/03/2019

le comité de pilotage « PRIMURA Prima Urgenza è Assistanza » se réunira le jeudi 21 mars 2019 à partir de 9h30 CORTI Maison des services publics de Corti 34, cours Paoli - bât B   

La questure - 24/03/2021

Les assemblées parlementaires confient la surveillance des moyens financiers et matériels qu’elles utilisent à un ou plusieurs de leurs membres. Chargés de superviser la gestion financière faite par...  

La commission de déontologie - 24/03/2021

La Commission de Déontologie, première du genre en Corse, a été installée le 16 juillet 2020 par le Président de l'Assemblée de Corse. Elle assure une fonction d’aide, de conseils et de...  

La commission de déontologie est installée - 16/07/2020

Sur proposition du Président Jean-Guy Talamoni, sa création et sa composition avaient été adoptées par l'Assemblée de Corse lors de la séance publique du mois de février 2020. Conformément à ce vote,...