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Calendrier des séances publiques
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Les Commissions organiques
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Les commissions thématiques
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Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée
Faisabilité d'un revenu de base et possibilité d'en expérimenter la mise en oeuvre en Corse
Mise en place d'un système de valorisation de l'énergie thermique de la mer sur les navires de la continuité territoriale et les ports de Corse
Inclusion des personnes en situation de handicap dans la société corse
Activités économiques du littoral
Pour une politique de la pêche en mer en Corse
Réflexion autour des politiques publiques de la langue corse
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Délibérations Commission Permanente
Téléchargements
Délibérations Commission Permanente
20/032 CP | Approuvant le rapport d'exécution relatif à la convention d'appui aux politiques d'insertion pour l'année 2019
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/031 CP | Attribuant une subvention de fonctionnement à l’association « Centre méditerranéen de la photographie » pour son programme d’activités 2020
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/030 CP | Approuvant les protocoles de transaction relatifs aux prestations réalisées dans le cadre de l’exposition temporaire 2019 du musée d'Aleria « Aleria a Rumana »
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/029 CP | Approuvant le transfert de propriété à titre gratuit de la Collectivité de Corse à la commune de Lucciana de biens archéologiques mobiliers issus d’Operations d’archéologie préventive conduites sur la commune de Lucciana
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/028 CP | Approuvant la répartition des crédits délègues par l'Etat a l'académie pour l'acquisition des manuels scolaires destines aux élevés des collèges et de l'établissement régional d'enseignement adapte (EREA) pour l'année scolaire 2020/2021
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/027 CP | Approuvant l'acquisition d’un logiciel pour le suivi du programme régional de formation et accrochage à la plateforme Agora
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/026 CP | Approuvant la convention entre la Collectivité de Corse et la SCI Stabiactiv, relative à sa participation au financement d'équipements publics exceptionnels
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/025 CP | Approuvant la convention de concours technique avec la SAFER Corse relative aux projets routiers en Cismonte
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/024 CP | Approuvant les conventions de délégation de l'organisation des services de transport non urbains réguliers a la communauté de communes de l'Isula-Balagna d'une part et a la communauté de communes du sud corse d'autre part
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/023 CP | Approuvant le bilan de la concertation préalable relative au projet d’aménagement de l'ex. rt 40 entre Sartè et Roccapina, sur les communes de Sartè et Ghjunchetu
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/022 CP | Approuvant le projet de reconstruction du pont de Casaluna - ex. rd 39
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/021 CP | Approuvant le projet d'aménagement de l'ex rt 20 traversée de Casamozza, sur la commune de Lucciana
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/020 CP | Approuvant la convention relative à l'aménagement de l'ex rd 71 - traverse de Lavatoghju
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/019 CP | Approuvant le renouvellement du protocole d'accord relatif au pôle de lutte contre l'habitat indigne (PDLHI) du Cismonte
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/018 CP | Approuvant l'harmonisation des règles de gestion applicables aux personnels dans le cadre de la création de la Collectivité de Corse concernant le temps de travail
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/017 CP | Approuvant la proposition de réforme des matériels de garage de la Collectivité de Corse
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/016 CP | Approuvant la proposition de réforme des matériels thermiques de débroussaillement de la Collectivité de Corse
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/015 CP | Approuvant la reforme et la destruction des véhicules et matériels roulants appartenant à la Collectivité de Corse
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/014 CP | Autorisant l'aliénation des véhicules et matériels roulants de la Collectivité de Corse
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/013 CP | Approuvant la convention avec l'association prévoyance des anciens conseillers généraux de la Corse-du-Sud pour l'année 2020
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/012 CP | Approuvant la mise à disposition d'agents de la Collectivité de Corse auprès de l'Office de l'Environnement de la Corse
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/011 CP | Autorisant l'ODARC à mettre en œuvre le plan de lutte contre la maladie d’Aujeszky 2020-2024
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/010 CP | Approuvant l'aménagement hydraulique de l'arrière-pays ajaccien : création d'un réseau d'eau brute sur les communes de Tolla et Ocana, réalisation d’un surpresseur, d’un réservoir et d’un réseau de canalisations
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/009 CP | Adoptant la tarification des prestations supplémentaires ajoutées au catalogue des tarifs 2020 des laboratoires d'analyses Pumonti et Cismonte de la Collectivité de Corse
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/008 CP | Approuvant le projet d’avenant à la convention cadre AG/OI entre la Collectivité de Corse et de l'Etat concernant la révision de la maquette financière dédiée a la mise en œuvre des mesures régionalisées du PON FEAMP 2014-2020
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/007 CP | Autorisant les avenants financiers n° 1 aux conventions de gestion du fonds de parentalité des caisses d'allocations familiales (CAF) de Corse-du-Sud et de Haute-Corse
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/006 CP | Approuvant l'exécution de la convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/005 CP | Approuvant la convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux "parcours emplois compétences" et à l'insertion par l'activité économique fixant les engagements de la Collectivité de Corse et de l'Etat
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/004 CP | Autorisant le lancement de l’appel à projets pour la mise en place d’actions d’accompagnement et de soutien au bénéfice des proches aidants sur le territoire de la Corse
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/003 CP | Approuvant l'attribution d'une subvention relative à l'activité de domiciliation administrative gérée par l'association « le foyer de Furiani »
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/002 CP | Approuvant le lancement d’un appel à projets pour la création d’une offre de 50 places d’hébergement en résidence autonomie sur le territoire de la Corse
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
20/001 CP | Décidant du régime dérogatoire d'organisation et de déroulement des réunions de la Commission Permanente
Commission Permanente du 6 mai
Publié le : 19/05/2020
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Publié le : 19/05/2020 
Publié le : 19/05/2020
Publié le : 19/05/2020
