16 janvier 2018 : ordre du jour de la séance publique de l'Assemblée de Corse

L'Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire, sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, le mardi 16 janvier 2018, salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité de Corse, à Aiacciu, selon les modalités suivantes : 
10h00 : Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour 

La commission permanente se réunira le lundi 15 janvier 2018 à 16 h 30, salle des délibérations du Palais Lantivy, à Aiacciu. 
 

Rapport n° 008 : Modification de la composition du comité de massif de Corse

Délibération

Rapport n° 018 : Ouverture et individualisation des autorisations de programme (AP) et autorisations d’engagement (AE) par anticipation au vote du budget primitif 2018

Délibération

Rapport n° 021 : Budgets annexes de la Collectivité de Corse

Délibération

Rapport n° 023 : Création de l’Agence d’information sur le logement de la Collectivité de Corse – ADIL de Corse

Délibération

Rapport n° 006 : Réévaluation du coût des études géotechniques nautiques du projet du nouveau port de commerce de Bastia sur le site de la Carbonite – Grand Port de Bastia Corse

Délibération

Délibération portant désignation des membres de l'Assemblée de Corse à l'Accademia di i vagabondi

Rapport n° 007 : Convention de stockage d’œuvres d’art au Centre de conservation et restauration du patrimoine mobilier de Corse (CCRPMC) entre la Collectivité de Corse et les déposants

Délibération

Rapport n° 009 : Désignation des représentants de l’Assemblée de Corse à la Commission consultative des services publics locaux (article L1413-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)

Délibération

Rapport n° 012 : Convention constitutive du GIP Maison des Personnes Handicapées de la Collectivité de Corse

Délibération

Rapport n° 013 : Composition du comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) et recueil de l’avis des représentants de la Collectivité

Délibération

Rapport n° 014 : Composition du comité technique de la Collectivité de Corse et recueil de l’avis des représentants de la Collectivité de Corse

Délibération

Rapport n° 015 : Désignation des membres de l’Assemblée de Corse dans les commissions et organismes extérieurs

Délibération

Rapport n° 016 : Elections des représentants de l’Assemblée de Corse aux conseils d’administration des services d’incendie et de secours en Corse

Délibération

Rapport n° 017 : Désignation des membres du conseil d’administration de l’office public de l’habitat - OPH

Délibération

Rapport n° 020 : Délégation d’attributions au Président du Conseil exécutif de Corse

Délibération

Délibération

Rapport n° 022 : Désignation des membres de l’Assemblée de Corse au syndicat mixte de l’abattage en Corse (SMAC)

Délibération

Rapport n° 024 : Fonctionnement des groupes politiques

Délibération

Rapport n° 025 : Indemnités de fonction du Président de l’Assemblée de Corse, du Président du Conseil exécutif de Corse, des Conseillers exécutifs et des Conseillers à l’Assemblée de Corse

Délibération

Rapport n° 026 : Répartition des membres de l'Assemblée de Corse au sein des collèges chargés de l'élection des sénateurs

Rapport n° 028 : Adoption du règlement intérieur

Délibération

Annexe - Projet de règlement intérieur

Rapport n° 027 : Modalités de dépôt des listes concernant la désignatio des représentants de l'Assemblée de Corse à la commission de DSP et à la commission d'appel d'offres

Délibération

Délibération prenant acte de la constitution des commissions de l'Assemblée de Corse et de leur bureau

Délibération prenant acte de la constitution des groupes politiques de l'Assemblée de Corse

Délibération portant délégation d'attributions au Président du Conseil exécutif de Corse

Délibération portant désignation des secrétaires de l'Assemblée de Corse

Délibération portant sur l'élection des représentants de l'Assemblée de Corse au conseil d'administration du Syndicat d'énergie de la Corse du Sud

Rapport n° 019 : Adoption des statuts d’une régie autonome personnalisée dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière pour la gestion du Centre du sport et de la jeunesse de Corse

Délibération