Téléchargements | L'Assemblée de Corse

21/241 CP | Approuvant le principe de la concession de service public de transport maritime pour la desserte du hameau de Ghjirulatu

Publié le : 15/12/2021

21/240 CP | Approuvant l'Adhésion de la Collectivité de Corse à l'Association « Vélo & Territoires »

Publié le : 15/12/2021

21/239 CP | Approuvant l'Avenant n° 2 à la concession d'exploitation du port de pêche et de plaisance d'Aiacciu - Tino Rossi

Publié le : 15/12/2021

21/238 CP | Approuvant le projet de convention avec la Communauté de communes Sud Corse relative au financement d'un équipement public exceptionnel sur l'ex. Route Départementale 322

Publié le : 15/12/2021

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Publié le : 15/12/2021

délibérations CP 2025

20-182 CP | Approuvant la dotation d'équipement exceptionnelle relative à l'ouverture de sites immersifs dans le premier degré pour l'année scolaire 2020/2021

Publié le : 04/12/2020

25/169 CP | Approuvant la participation financière à l’opération de réfection de l’aire de trafic Alpha et de sa voie de desserte de l’aéroport de Bastia Poretta

Publié le : 04/12/2025

25/168 CP | Approuvant le déclassement d’une section de l’ex-route départementale 859 en vue de son reclassement dans la voirie communale de Sotta

Publié le : 04/12/2025

25/167 CP | Approuvant la mise à disposition au profit du GIRTEC de locaux sis à Bastia, 1 rue Luce-de-Casabianca

Publié le : 04/12/2025

25/166 CP | Portant sur les conditions de mise à disposition de véhicules aux élus et emplois fonctionnels de la Collectivité de Corse

Publié le : 04/12/2025

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2025 | Comptes-rendus in extenso

2025 | 2ème session ordinaire, réunion des 2 et 3 octobre

Publié le : 27/11/2025

2025 | 4è session extraordinaire, réunion des 24 et 25 juillet

Publié le : 30/10/2025

2025 | 3è session extraordinaire, réunion des 26 et 27 juin

Publié le : 22/09/2025

2025 | 2è session extraordinaire, réunion des 22 et 23 mai

Publié le : 24/07/2025

2025 | 1ere session ordinaire, réunion des 24 et 25 avril

Publié le : 25/06/2025

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Assemblée de Corse

(re)voir la session extraordinaire du 18 décembre

Publié le : 18/12/2025

(re)voir la session ordinaire du 28 novembre 2025

Publié le : 28/11/2025

(re)voir la session ordinaire du 27 novembre 2025

Publié le : 28/11/2025

(re)voir la session ordinaire du 31 octobre

Publié le : 31/10/2025

(re)voir la session ordinaire du 30 octobre

Publié le : 30/10/2025

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Délibérations AC 2025

25/189 AC | Portant désignation des membres représentants de l’Assemblée de Corse au conseil d’administration de l’établissement public du commerce et de l’industrie de la Collectivité de Corse

Publié le : 09/12/2025

25/188 AC | Prenant acte du document d’orientations budgétaires pour l’exercice 2026

Publié le : 09/12/2025

25/187 AC | Approuvant le projet d’aménagement du carrefour de Mizana entre l’ex-RT20 et l’ex-RD1 sur la commune de Sarrula è Carcupinu

Publié le : 09/12/2025

25/186 AC | Approuvant la procédure de révision du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux de Corse

Publié le : 09/12/2025

25/185 AC | Validant le dispositif de soutien au monde agricole : différenciation de la tarification de l’eau pour les filières en tension

Publié le : 09/12/2025

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Commission Permanente

(re)voir la Commission Permanente du 17 décembre

Publié le : 17/12/2025

(re)voir la Commission Permanente du 26 novembre

Publié le : 28/11/2025

(re)voir la Commission Permanente du 29 octobre

Publié le : 29/10/2025

(re)voir la réunion de la Commission Permanente du mercredi 1er octobre 2025

Publié le : 01/10/2025

(re)voir la réunion de la Commission Permanente du mercredi 23 juillet 2025

Publié le : 23/07/2025

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2024 | Comptes-rendus in extenso

2024 | 2è session ordinaire, séance publique des 28 et 29 novembre

Publié le : 19/02/2025

2024 | 2è session ordinaire de l'Assemblée de Corse, 24 octobre

Publié le : 13/01/2025

2024 | 2è session ordinaire de l'Assemblée de Corse, 26 et 27 septembre

Publié le : 18/11/2024

2024 | 3è session extraordinaire, réunion du 25 et 26 juillet

Publié le : 25/10/2024

2024 | 2è session extraordinaire, réunion du 27 juin

Publié le : 10/07/2024

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Délibérations AC 2024

24/176 AC | Approuvant le plan territorial de lutte contre le crabe bleu (2024-2027)

Publié le : 17/01/2025

24/175 AC | Prenant acte du rapport d'information portant sur la création d'une école de tourisme, de l'évènementiel et de l'hospitalité

Publié le : 17/01/2025

24/174 AC | Approuvant la décision modificative n° 3 de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2024

Publié le : 17/01/2025

24/173 AC | Autorisant les admissions en non-valeur et créances éteintes laboratoire d'analyses du Pumonti

Publié le : 17/01/2025

24/172 AC | Autorisant les admissions en non-valeur et créances éteintes du laboratoire d'analyses du Cismonte

Publié le : 17/01/2025

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2023 | Comptes-rendus in extenso

2023 | 6è session extraordinaire, réunion du 1er décembre

Publié le : 13/02/2024

2023 | 2è session ordinaire, réunion du 30 novembre

Publié le : 13/02/2024

2023 | 2è session ordinaire, réunion des 26 et 27 octobre

Publié le : 10/01/2024

2023 | 2è session ordinaire, réunion du 9 octobre

Publié le : 21/12/2023

2023 | 5è session extraordinaire, réunion des 27 et 28 juillet

Publié le : 24/10/2023

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Rapports de la Présidente de l'Assemblée de Corse

Contribution de la Présidente de l'Assemblée de Corse au débat sur l'autonomie : Bien-être économique et social

Publié le : 24/03/2023

Rapport(s) CC

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Rapport(s) CAE

Aucun fichier dans ce classeur

Rapport(s) CFF

Aucun fichier dans ce classeur

Délibérations CP 2023

23/209 CP | approuvant le protocole transactionnel entre la collectivité de Corse et l'entreprise Julie Cesari

Publié le : 22/12/2023

23/208 CP | approuvant le protocole transactionnel (1) entre la collectivité de Corse et l'entreprise Olivesi Corse Continu

Publié le : 22/12/2023

23/207 CP | approuvant le protocole transactionnel entre la collectivité de Corse et l'EI Philippa Sbrescia

Publié le : 22/12/2023

23/206 CP | approuvant le protocole transactionnel (2) entre la collectivité de Corse et l'entreprise Olivesi Corse Continu

Publié le : 22/12/2023

23/205 CP | approuvant la demande de remise gracieuse formulée par un ancien agent contractuel à la suite de difficultés financières pour honorer sa dette envers la collectivité de Corse

Publié le : 22/12/2023

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Délibérations CP 2024

24/198 CP | Approuvant le renouvellement de la participation de l'aide aux analyses en santé animale pour 2025 (ovins/caprins/bovins) des laboratoires d'analyses Cismonte et Pumonti de la Collectivité de Corse

Publié le : 17/01/2025

Délibérations CP 2024

24/197 CP | Approuvant l'actualisation du catalogue des tarifs des prestations des laboratoires d'analyses du Cismonte et Pumonte de la Collectivité de Corse pour 2025

Publié le : 17/01/2025

24/196 CP | Autorisant les représentants de l'Assemblée de Corse à voter la dissolution de la société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) des Chemins de Fer de la Corse (CFC)

Publié le : 17/01/2025

24/195 CP | Approuvant le rapport relatif à la révision de la convention cadre entre la Collectivité de Corse représentée par l'Agence de Développement Economique de la Corse (ADEC) et Business France

Publié le : 17/01/2025

24/194 CP | Autorisant le recours gracieux sur indemnités et redevances relatives à convention d'occupation temporaire d'usage sur le domaine public du conservatoire du littoral

Publié le : 17/01/2025

24/193 CP | Autorisant les acquisitions complémentaires de matériels spécifiques destinés aux forestiers sapeurs pour 2024 et l'adoption/modification de plans de financement de plusieurs opérations relatives à la forêt et à la prévention des incendies

Publié le : 17/01/2025

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Rapport(s) CECCSES

Rapport de synthèse | Travaux de la Commission de l’Éducation, de la Culture, de la Cohésion Sociale et des Enjeux Sociétaux et de la Commission du Développement Économique, du Numérique, de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement sur la politique linguistique

Publié le : 26/09/2024

Rapport(s) CPS

Rapport d'information déposé par la Commission pour les Politiques de Santé en conclusion de ses travaux sur les problématiques des addictions et de leur prévention

Publié le : 21/02/2023

Rapport(s) CCLR

Rapport d'information déposé par la Commission des Compétences Législatives et Réglementaires et pour l’Evolution Statutaire de la Corse

Publié le : 21/02/2023

Rapport(s) CDENATE

Publié le : 26/09/2024

Relevé de conclusions de la commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement relatif à la politique de soutien au travail et à l'emploi

Publié le : 26/09/2024

Relevé de conclusions de la commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement relatif à la gouvernance de l'eau

Publié le : 26/09/2024

Relevé de conclusions de la commission du développement économique, du numérique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement relatif à la prévention des incendies et l’aménagement du territoire

Publié le : 06/09/2023

Délibérations AC 2023

2023 | Compte rendu synthétique de la séance publique du 5 octobre 2023

Publié le : 13/11/2023

23/191 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien aux médecins libéraux de Corse

Publié le : 12/01/2024

23/190 AC | Portant adoption d'une motion relative à la sécurité maritime dans le canal de Corse et communication entre les pays du bassin méditerranéen

Publié le : 12/01/2024

23/189 AC | Prenant acte du rapport social unique de la Collectivité de Corse pour l'année 2022

Publié le : 12/01/2024

23/188 AC | Portant approbation de la décision modificative n° 3 du budget primitif de la Collectivité de Corse

Publié le : 12/01/2024

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2022 | Comptes-rendus in extenso

2022 | 6e session extraordinaire des 20 et 21 décembre

Publié le : 11/05/2023

2022 | 2e session ordinaire des 24 et 25 novembre

Publié le : 11/05/2023

2022 | 2e session ordinaire des 27 et 28 octobre

Publié le : 11/05/2023

2022 | 4e session extraordinaire des 28 et 29 juillet

Publié le : 11/05/2023

2022 | 2e session extraordinaire des 2 et 3 juin

Publié le : 09/09/2022

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Délibérations AC 2022

22/210 AC | portant adoption d'une motion relative à la répression de l'état français en Corse

Publié le : 09/01/2023

22/209 AC | approuvant le schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (SPASER) 2023-2027 de la Collectivité de Corse

Publié le : 09/01/2023

22/208 AC | prend acte du projet de décret instaurant un dispositif général de délégation d'agents de greffe dans les juridictions d'outre-mer et de corse

Publié le : 09/01/2023

22/207 AC | portant avis de l'assemblée de corse concernant le projet de décret fixant les règles relatives aux conditions d'éligibilité temporelle et géographique ainsi que les catégories non éligibles des aides au FEADER au titre de la programmation 2023-2027 confiées aux régions

Publié le : 09/01/2023

22/206 AC | portant avis de l'Assemblée de Corse sur le projet de décret relatif à la création des aides animales prévues par le plan stratégique national de la politique agricole commune 2023-2027

Publié le : 09/01/2023

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2021 | Comptes-rendus in extenso

2021 | 5ème session extraordinaire des 16 et 17 décembre

Publié le : 11/03/2022

2021 | 2ème session ordinaire - 28 octobre

Publié le : 25/11/2021

2021 | 2ème session ordinaire - Réunion extraordinaire du 22 octobre

Publié le : 19/11/2021

2021 | 2ème session ordinaire - 30 septembre et 1er octobre

Publié le : 19/11/2021

2021 | 1ère session ordinaire des 20 mai

Publié le : 07/07/2021

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Délibérations AC 2021

21/096 AC | Prenant acte du règlement intérieur du comité d'évaluation des politiques publiques

séance publique des 20 et 21 mai

Publié le : 03/06/2021

2021-167 AC | Portant adoption d'une motion relative à la station thermale de Petrapola

2021-168 AC | Portant adoption d'une motion relative au soutien de la proposition de loi relative au gel des matchs le 5 mai

Publié le : 09/02/2023

2021-169 AC | Portant adoption d'une motion relative à la Pour la déconjugalisation de l’AAH et pour l’individualisation de son versement

Publié le : 09/02/2023

2021-171 AC | Portant adoption d'une motion relative au corse, la langue de tous, une langue pour tous

Publié le : 09/02/2023

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Publié le : 09/02/2023

Délibérations AC 2020

20-238 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs de la Collectivité de Corse

Publié le : 05/01/2021

20-237 AC | Approuvant la modification du tableau des effectifs suite aux opérations d'avancement et de promotion

Publié le : 05/01/2021

20-236 AC | Approuvant l'avenant n° 2 du contrat de plan état - Collectivité Territoriale de Corse 2015-2020

Publié le : 05/01/2021

20-235 AC | Adoptant la décision modificative n° 4 du budget primitif de la Collectivité de Corse pour l'exercice 2020

Publié le : 05/01/2021

20-234 AC | Approuvant le dispositif crea'imprese : accompagnement pour la création et la reprise d'entreprise pour les personnes sans emploi ou rencontrant des difficultés d'insertion en Corse

Publié le : 05/01/2021

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Délibérations AC 2019

2019-499 AC | Portant adoption d'une motion concernant une demande d'enquête au sujet des faits intervenus sur le tarmac de l'aéroport de Bastia-Poretta le 12 décembre 2019

2019-498 AC | Portant adoption d'une motion relative à la ratification pleine et entière de la convention internationale des droits de l'enfant (CIDE) et levée des réserves

Publié le : 13/01/2020

2019-497 AC | Portant adoption d'une motion relative à la politique d'enseignement de la langue corse dans le premier degré

Publié le : 13/01/2020

2019-496 AC | Portant adoption d'une motion relative à l'étude de la DGCCRF concernant la situation de la distribution des carburants en Corse

Publié le : 13/01/2020

2019-495 AC | Portant adoption d'une motion relative au développement de l'économie circulaire en Corse

Publié le : 13/01/2020