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QUESTIONE URALE
POSEE 2026/E5/044 | Question orale déposée par Marie-Claude Branca au nom du groupe Core in Fronte – Dumanda à bocca pà un 14 di luddu paisanu in Corsica
POSEE 2026/E5/036 | Question orale déposée par Georges Mela au nom du groupe Un Soffiu Novu / Un Nouveau Souffle pour la Corse – Situation du centre d’incendie et de secours de Porto-Vecchio dans le cadre du projet de professionnalisation des centres de secours ruraux
POSEE 2026/E5/046 | Question orale déposée par Paul-Joseph Caitucoli au nom du groupe Fà Populu Inseme – Accélération de la consommation des fonds européens en Corse
POSEE 2026/E5/042 | Question orale déposée par Jean-Noël Profizi au nom du groupe Core in Fronte – Inciter au statut de résident, au soutien aux communes et clarification de la révision du PADDUC
POSEE 2026/E5/048 | Question orale déposée par Saveriu Luciani au nom du groupe Avanzemu – Pietrapola et le thermalisme corse ont-ils un avenir ?
POSEE2026/E5/039 | Question orale déposée par Marie-Anne Pieri au nom du groupe Un Soffiu Novu / Un Nouveau Souffle pour la Corse – Réouverture de la station thermale de Pietrapola
POSEE2026/E5/045 | Question orale déposée par François Sorba au nom du groupe Fà Populu Inseme – Annulation du Plan territorial de prévention et de gestion des déchets
POSEE2026/E5/040 | Question orale déposée par Marie-Thérèse Mariotti au nom du groupe Un Soffiu Novu / Un Nouveau Souffle pour la Corse – Annulation du PTPGD et conséquences
POSEE 2026/E5/041 | Question orale déposée par Véronique Pietri au nom du groupe Core in Fronte – Incendies, quels moyens et quelle stratégie pour protéger durablement la Corse ?
POSEE 2026/E5/047 | Question orale déposée par Véronique Arrighi au nom du groupe Fà Populu Inseme – Prévention des incendies et aménagement du territoire : quelle stratégie pour la Corse ?
POSEE 2026/E5/049 | Question orale déposée par Vanina LE BOMIN au nom du groupe Avanzemu – Organisation des Assises corses des risques naturels
POSEE2026/E5/038 | Question orale déposée par Georges Mela au nom du groupe Un Soffiu Novu / Un Nouveau Souffle pour la Corse – Modulation des horaires de fonctionnement de l’aéroport de Figari et continuité du service de contrôle aérien
POSEE2026/E5/043 | Question orale déposée par Serena Battestini au nom du groupe Core in Fronte – Exclue du « cas 2 bis » dans les appels d’offres de la CRE, la Corse est pénalisée dans sa transition énergétique
POSEE2026/E5/037 | Question orale déposée par Cathy Cognetti-Turchini au nom du groupe Un Soffiu Novu / Un Nouveau Souffle pour la Corse – Amélioration de l’accès à la zone commerciale de Pietralba depuis la RT30
POSEE 2026/E5/036 | Question orale déposée par Georges Mela au nom du groupe Un Soffiu Novu / Un Nouveau Souffle pour la Corse – Situation du centre d’incendie et de secours de Porto-Vecchio dans le cadre du projet de professionnalisation des centres de secours ruraux
POSEE 2026/E5/046 | Question orale déposée par Paul-Joseph Caitucoli au nom du groupe Fà Populu Inseme – Accélération de la consommation des fonds européens en Corse
POSEE 2026/E5/042 | Question orale déposée par Jean-Noël Profizi au nom du groupe Core in Fronte – Inciter au statut de résident, au soutien aux communes et clarification de la révision du PADDUC
POSEE 2026/E5/048 | Question orale déposée par Saveriu Luciani au nom du groupe Avanzemu – Pietrapola et le thermalisme corse ont-ils un avenir ?
POSEE2026/E5/039 | Question orale déposée par Marie-Anne Pieri au nom du groupe Un Soffiu Novu / Un Nouveau Souffle pour la Corse – Réouverture de la station thermale de Pietrapola
POSEE2026/E5/045 | Question orale déposée par François Sorba au nom du groupe Fà Populu Inseme – Annulation du Plan territorial de prévention et de gestion des déchets
POSEE2026/E5/040 | Question orale déposée par Marie-Thérèse Mariotti au nom du groupe Un Soffiu Novu / Un Nouveau Souffle pour la Corse – Annulation du PTPGD et conséquences
POSEE 2026/E5/041 | Question orale déposée par Véronique Pietri au nom du groupe Core in Fronte – Incendies, quels moyens et quelle stratégie pour protéger durablement la Corse ?
POSEE 2026/E5/047 | Question orale déposée par Véronique Arrighi au nom du groupe Fà Populu Inseme – Prévention des incendies et aménagement du territoire : quelle stratégie pour la Corse ?
POSEE 2026/E5/049 | Question orale déposée par Vanina LE BOMIN au nom du groupe Avanzemu – Organisation des Assises corses des risques naturels
POSEE2026/E5/038 | Question orale déposée par Georges Mela au nom du groupe Un Soffiu Novu / Un Nouveau Souffle pour la Corse – Modulation des horaires de fonctionnement de l’aéroport de Figari et continuité du service de contrôle aérien
POSEE2026/E5/043 | Question orale déposée par Serena Battestini au nom du groupe Core in Fronte – Exclue du « cas 2 bis » dans les appels d’offres de la CRE, la Corse est pénalisée dans sa transition énergétique
POSEE2026/E5/037 | Question orale déposée par Cathy Cognetti-Turchini au nom du groupe Un Soffiu Novu / Un Nouveau Souffle pour la Corse – Amélioration de l’accès à la zone commerciale de Pietralba depuis la RT30
ORDINE DI U GHJORNU DI U GHJOVI
RAPORTI DI A PRESIDENTE DI L’ASSEMBLEA DI CORSICA / RAPPORTS DE LA PRÉSIDENTE DE L’ASSEMBLÉE DE CORSE
L'AC A PRIS ACTE Raportu nu 195 : Raportu d'infurmazione di a Signora Presidente di l'Assemblea di Corsica relativu à a publicazione di a prima Strategia europea per l’isule.
Rapport n° 195 : Rapport d'information de Madame la Présidente de l'Assemblée de Corse relatif à la publication de la première stratégie européenne pour les îles. L'AC A PRIS ACTE Raportu nu 205 : Raportu d'attività di l'Assemblea di Corsica pè u 2025.
Rapport n° 205 : Rapport d'activité de l'Assemblée de Corse pour l'exercice 2025.
L'AC A PRIS ACTE Raportu nu 193 : Versu à un novu mudellu d'urbanizazione è di gestione di a risorsa fundiaria : integrazione in u PADDUC di a traiettoria di a sobrietà fundiaria di a Corsica.
Rapport n° 193 : Vers un nouveau modèle d'urbanisation et de gestion de la ressource foncière : intégration dans le PADDUC de la trajectoire de sobriété foncière de la Corse. ENERGIA / ÉNERGIE
ADOPTE Raportu nu 147 : Cunvenzione quadru di partenariatu Statu - Cullettività di Corsica - ERILIA - Messa in opera di a Prugrammazione Pluriannuale di l'Energia - Rinuvazione di u patrimoniu suciale.
Rapport n° 147 : Convention cadre de partenariat Etat - Collectivité de Corse - ERILIA - Mise en oeuvre de la Programmation Pluriannuelle de l'Énergie - Rénovation du parc social. ALLOGHJU / LOGEMENT
ADOPTERaportu nu 170 : Cunvenzioni d'ubbiettivi è di mezi trà a Cullittività di Corsica (CdC) è l'Uffizii Publichi di l'Abitatu (OPH) di a Cullittività di Corsica (OPH2C) è l'OPH di a Cumunità d'Agglumerazione di u Paese Aiaccinu (CAPA).
Rapport n° 170 : Conventions d'objectifs et de moyens entre la Collectivité de Corse (CdC) et les Offices Publics de l'Habitat (OPH) de la Collectivité de Corse (OPH2C) et de la Communauté d'agglomération du pays ajaccien (CAPA).
Rapport n° 205 : Rapport d'activité de l'Assemblée de Corse pour l'exercice 2025.
PADDUC - ACCUNCIAMENTU È SVILUPPU DI U TERRITORIU / AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
L'AC A PRIS ACTE Raportu nu 193 : Versu à un novu mudellu d'urbanizazione è di gestione di a risorsa fundiaria : integrazione in u PADDUC di a traiettoria di a sobrietà fundiaria di a Corsica.
Rapport n° 193 : Vers un nouveau modèle d'urbanisation et de gestion de la ressource foncière : intégration dans le PADDUC de la trajectoire de sobriété foncière de la Corse.
ADOPTE Raportu nu 147 : Cunvenzione quadru di partenariatu Statu - Cullettività di Corsica - ERILIA - Messa in opera di a Prugrammazione Pluriannuale di l'Energia - Rinuvazione di u patrimoniu suciale.
Rapport n° 147 : Convention cadre de partenariat Etat - Collectivité de Corse - ERILIA - Mise en oeuvre de la Programmation Pluriannuelle de l'Énergie - Rénovation du parc social.
ADOPTERaportu nu 170 : Cunvenzioni d'ubbiettivi è di mezi trà a Cullittività di Corsica (CdC) è l'Uffizii Publichi di l'Abitatu (OPH) di a Cullittività di Corsica (OPH2C) è l'OPH di a Cumunità d'Agglumerazione di u Paese Aiaccinu (CAPA).
Rapport n° 170 : Conventions d'objectifs et de moyens entre la Collectivité de Corse (CdC) et les Offices Publics de l'Habitat (OPH) de la Collectivité de Corse (OPH2C) et de la Communauté d'agglomération du pays ajaccien (CAPA).
ORDINE DI U GHJORNU DI U VENNARI
ADOPTE Raportu nu 173 : Presa in carica d'una parte di i supracusti ligati à u sistema ETS chì anu un'impattu nant'à e delegazione di serviziu publicu rilative à a sfruttera di u trasportu marittimu di mercanzie è di passageri cuncluse cù a cumpagnia Corsica Linea.
Rapport n° 173 : Prise en charge d'une partie des surcoûts ETS présentant une incidence sur les délégations de service public relatives à l'exploitation du transport maritime de marchandises et de passagers conclues avec la compagnie Corsica Linea. ADOPTE Raportu nu 172 : Presa in carica d'una parte di i supracusti ligati à u sistema ETS chì anu un'impattu nant'à e delegazione di serviziu publicu rilative à a sfruttera di u trasportu marittimu di mercanzie è di passageri cuncluse cù a cumpagnia La Méridionale.
Rapport n° 172 : Prise en charge d'une partie des surcoûts ETS présentant une incidence sur les délégations de service public relatives à l'exploitation du transport maritime de marchandises et de passagers conclues avec la compagnie La Méridionale.
ECUNUMIA / ÉCONOMIE
AMENDE ET ADOPTE Raportu nu 171 : Prugramma di sustegnu di l'ecunumia corsa risilienza, territorii è inginieria finanziaria.
Rapport n° 171 : Programme de soutien de l'economie corse « risilienza, territorii è inginieria finanziaria ».
SCAMBII NANT’À A PARTENZA DI U SGIÒ RETTORE DI L’ACCADEMIA DI CORSICA
ÉCHANGES SUR LE DÉPART DE M. LE RECTEUR DE L’ACADÉMIE DE CORSE
ADOPTE Raportu nu 204 : Cunvinzioni plurianninca d'ughjttivi è di mezi trà u Statu è a Cullitività di Corsica 2026-2030 pà u sviluppu di l'insignamentu di a lingua corsa.
Rapport n° 204 : Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre l'Etat et la Collectivité de Corse 2026-2030 pour le développement de l'enseignement de la langue corse.
Rapport n° 204 : Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre l'Etat et la Collectivité de Corse 2026-2030 pour le développement de l'enseignement de la langue corse.
Rapport n° 180 : L'immersion au service de l'apprentissage du corse : soutien à l'association Scola Corsa pour la période 2026-2027.
RAPORTI DI A PRESIDENTE DI L’ASSEMBLEA DI CORSICA / RAPPORTS DE LA PRÉSIDENTE DE L’ASSEMBLÉE DE CORSE
EXAMINE Raportu nu 185 : Mudifica di u tavulellu di i raprisentanti di l’Assemblea di Corsica in i sfarenti urganisimi.
Rapport n° 185 : Modification du tableau des représentants de l’Assemblée de Corse au sein d’organismes divers. RESOLUZIONE E MUZIONE
ADOPTEE 2026/E5/01 | résolution solennelle du conseil exécutif de Corse et de l’Assemblée de Corse - respect par l'état de ses engagements en faveur de scola corsa
ADOPTEE 2026/E5/09 déposée par Mme la Présidente de l’Assemblée de Corse au nom de l’Assemblea di i Zitelli : La langue corse et ses traditions dès le plus jeune âge.
ADOPTEE 2026/E5/011 déposée par le groupe "Core in Fronte" : Soutien à l’Artsakh et à la libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan.
ADOPTEE Motion substitutive n°2026/E5/017 fusionnée avec les motions n°2026/E5/012, n°2026/E5/013, n°2026/E5/014 déposée avec demande d’examen prioritaire par les groupes « Un Soffiu Novu, un Nouveau Souffle pour la Corse », « Fà Populu Inseme » et « Avanzemu » Renforcement pérenne des moyens aériens de lutte contre les incendies en Corse.
ADOPTEE 2026/E5/09 déposée par Mme la Présidente de l’Assemblée de Corse au nom de l’Assemblea di i Zitelli : La langue corse et ses traditions dès le plus jeune âge.
ADOPTEE 2026/E5/011 déposée par le groupe "Core in Fronte" : Soutien à l’Artsakh et à la libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan.
ADOPTEE Motion substitutive n°2026/E5/017 fusionnée avec les motions n°2026/E5/012, n°2026/E5/013, n°2026/E5/014 déposée avec demande d’examen prioritaire par les groupes « Un Soffiu Novu, un Nouveau Souffle pour la Corse », « Fà Populu Inseme » et « Avanzemu » Renforcement pérenne des moyens aériens de lutte contre les incendies en Corse.
