Assemblea di Corsica

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21 juin 2018 : Réunion de la Commission du Développement Economique, du Numérique, de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement


La commission se réunit le 21 juin à partir de 13h30 sous la présidence de Nadine Nivaggioni



21 juin 2018 : Réunion de la Commission du Développement Economique, du Numérique, de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement
Aiacciu 
Salle de téléprésence – Hôtel de la Collectivité de Corse
22, cours Grandval 

Bastia 
Salle de téléprésence – Résidence Lesia
(Immeuble du centre de gestion de la Haute-Corse)
Avenue de la Libération

Corti 
Salle de téléprésence – Caserne Padoue
La citadelle 

Porti Vechju 
Salle de visioconférence - Sud Corse Cowork (S2C)
Résidence « U San Gabriellu »
Rue Vincentellu d’Istria 

AGRICULTURA E FURESTE / AGRICULTURE ET FORÊTS 
  • Rapport n° 160 : Occupation des aires d’accueil du public du domaine forestier territorial,
  • Rapport n° 161 : Modification de l’application du régime forestier en forêt territoriale de Valle Mala,
  • Rapport n° 173 : Projet PROTECT’AGRUMES et autres productions végétales en Corse,
  • Rapport n° 176 : Plans d’aménagement des forêts territoriales de Conca et de Zonza,
  • Rapport n° 177 : Financement par le Plan de Développement Rural de la Corse des actions de prévention des incendies de forêts mises en oeuvre par le Collectivité de Corse, (RETIRE)
  • Rapport n° 179 : Validation du dispositif « Contrats de Coopération Professionnelle Agricole – CCPA ».
EAU / ACQUA
  • Rapport n° 181 : Avis de l’Assemblée de Corse concernant le projet de décret relatif aux schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux et schémas d’aménagement et de gestion des eaux modifiant le code de l’Environnement et le code général des collectivités territoriales.
AMBIENTE / ENVIRONNEMENT
  • Rapport n° 163 : Modalités de mise en oeuvre de la compétence « Réserves naturelles de Corse ».
INFRASTRUTTURE / INFRASTRUCTURES
Strade / Réseau routier
  • Rapport n° 182 : Aménagement d’un giratoire sur la commune de Pianottuli è Caldareddu en vue de la réalisation d’un centre commercial,
  • Rapport n° 201 : Concertation publique relative au projet d’aménagement du giratoire des
  • galets (SOCORDIS).
Porti / Ports
  • Rapport n° 193 : Ports de pêche de Centuri et de Porticciolu – Procédure DSP (prorogation du contrat actuel et signature du nouveau contrat de Centuri, relance de la procédure pour Porticciolu-Cagnanu),
  • Rapport n° 197 : Réévaluation du coût prévisionnel des études et des travaux de l’opération de réparation des ouvrages maritimes du Vieux-Port de Bastia et de la route du front de mer.
AZZIONE ECUNOMICA / ACTION ÉCONOMIQUE
  • Rapport n° 196 : Mise en oeuvre du S.R.D.E.2I - conventions d'action économique avec les intercommunalités.
TRASPORTI / TRANSPORTS
  • Rapport n° 183 : Adoption d’un nouveau règlement territorial harmonisé des transports scolaires,
  • Rapport n° 184 : Déploiement de la commande centralisée pour voie unique (CCVU) sur l’ensemble du réseau ferré corse.
ACCUNCIAMENTU NUMERICU / AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE
  • Rapport n° 162 : Financement au titre du FEDER 2014-2020 des droits d’utilisation et des mises à jour des bases de données BD topo et gamme premium « cartes » de l’IGN et de l’extension du contrat ELA Enterprise license agreement de l’entreprise ESRI France,
  • Rapport n° 195 : Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au choix du délégataire et à l’économie générale de la convention dans le cadre de la délégation de service public relative à la conception, à l’établissement et à l’exploitation du réseau très haut débit de la Corse.
SVILUPPU LUCALE / DÉVELOPPEMENT LOCAL
  • Rapport n° 198 : Règlement transitoire d’aides aux communes, intercommunalités et territoires.
ENERGIA / ÉNERGIE
  • Rapport n° 157 : Modification des fiches 1.6, 2.19 et 3.15 « aide à l’achat de vélos à assistance électrique » du règlement des aides de l’AUE.
MUZIONE / MOTIONS
  • n° 2018/E4/023 déposée par Jean-Guy TALAMONI, Président de l’Assemblée de Corse : Biosécurité,
  • n° 2018/E4/026 déposée par le groupe « Per l’Avvene » : Gestion des déchets, 
  • n° 2018/E4/029 déposée par Mattea CASALTA du groupe « Femu a Corsica » : Crédit d’impôt sur les investissements en Corse (CIIC) en faveur des TPE et PME,
  • n° 2018/E4/035 déposée par Antoine POLI du groupe « Andà per Dumane » : Développement de la filière lauze,
  • n° 2018/E4/036 déposée par Jean-Charles ORSUCCI du groupe « Andà per Dumane » : Application du PADDUC pour les établissements de bord de mer,
  • n° 2018/E4/037 déposée par Valérie BOZZI du groupe « La Corse dans la République – A Corsica indè a Republica » : Gestion des déchets produits en Corse.

composition

PRESIDENTE 
Nadine NIVAGGIONI 

VICE PRESIDENT 
Paulu Santu PARIGI 

RAPPORTEURE 
Julie GUISEPPI 

MEMBRES 
Véronique ARRIGHI 
Mattea CASALTA 
François-Xavier CECCOLI 
Marcel CESARI 
Christelle COMBETTE 
Jean-Louis DELPOUX 
Pierre-José FILIPUTTI 
Laura FURIOLI 
Fabienne GIOVANNINI 
Stéphanie GRIMALDI 
Jean-Jacques LUCCHINI 
Marie-Thérèse MARIOTTI 
Paola MOSCA 
Jean-Charles ORSUCCI 
Marie-Hélène PADOVANI 
Julien PAOLINI 
Marie-Anne PIERI 
Rosa PROSPERI

Rédigé le Lundi 18 Juin 2018 modifié le Lundi 18 Juin 2018

              

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