Assemblea di Corsica


U 22 di marzu : Réunion de la commission des finances et de la fiscalité


La commission se réunira le vendredi 22 à partir de ... sous la Présidence de Guy Armanet



U 22 di marzu : Réunion de la commission des finances et de la fiscalité

Ordine di u ghjornu

 
FINANZE – BUGETTU – FISCALITÀ / FINANCES - BUDGET - FISCALITE
 
  • Rapport N° 078 : Budget Primitif 2019 de la Collectivité de Corse.
  • Rapport N° 057 : Budget annexe 2019 du laboratoire d’analyses Pumonte.
  • Rapport N° 058 : Budget annexe 2019 du laboratoire d’analyses Cismonte.
  • Rapport N° 059 : Budget annexe 2019 de l’établissement thermal de Petrapola.
  • Rapport N° 060 : Budget annexe 2019 du parc de voirie Cismonte.
  • Rapport N° 061 : Fixation du taux de taxe foncière sur les propriétés bâties.
  • Rapport N° 062 : Fixation des taxes fiscales pour 2019.
  • Rapport N° 063 : Budget Primitif 2019 : Constitution de provisions pour risques.
  • Rapport N° 074 : Budget annexe 2019 de la crèche Laetitia.
 
AGRICULTURA - FURESTE / AGRICULTURE - FORÊTS
 
  • Rapport N° 053 : Laboratoire d’analyses Cismonte de la Collectivité de Corse – Réduction tarifaire prestation analytique prophylaxie ovins/caprins – Recherche Brucellose.
 
SISTEMA D’INFURMAZIONE/ SYSTEMES D’INFORMATION
 
  • Rapport N° 054 : Protocole transactionnel entre la Collectivité de Corse et la Société Gfi Progiciels.

SALUTE - SUCIALE /SANTE - SOCIAL
 
  • Rapport N° 055 : Convention de partenariat « Culture et Santé » avec l’Agence Régionale de la Santé et la Direction des affaires culturelles.
  • Rapport N° 070 : Signature d’une convention tripartite avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) et la Maison Des Personnes Handicapées de la Collectivité de Corse (MDPH CC) pour le déploiement du système d’information de la MDPH CC. 
  • Rapport N° 071 : Approbation de la convention annuelle d’objectifs et de moyens relative aux « parcours emploi compétences » et à l’insertion par l’activité économique fixant les engagements de la collectivité de Corse et de l’Etat. 
  • Rapport N° 072 : Conventions de partenariat avec les réseaux gérontologiques insulaires. 
  • Rapport N° 073 : Fixation de l'Objectif annuel d'Evolution des Dépenses (OED) des Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux (ESSMS) pour l'année 2019.

INFRASTRUTTURE DI TRASPORTI / INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS
 Ritale stradale / Réseau routier : 
 
  • Rapport N° 056 : Approbation de la concertation publique relative au giratoire de la Gravona.
  • Rapport N° 076 : Approbation de la concertation publique relative à la déviation de Santa Lucia di Portivechju.
 
GHJUVENTÙ – ATTIVITÀ SPURTIVE / JEUNESSE - SPORTS
  • Rapport N° 082 : Règlement transitoire des aides en faveur de la jeunesse insulaire.

GESTIONE DI U PERSUNALE / GESTION DU PERSONNEL
 
  • Rapport N° 064 : Modification du tableau des effectifs (mars 2019).
  • Rapport N° 065 : Rémunération d’un agent non titulaire.
  • Rapport N° 075 : Mise à disposition d'agents de la Collectivité de Corse auprès du Service d’Incendie et de Secours de la Corse-du-Sud (SIS 2A).
 
AMMINISTRAZIONE GENERALE/ ADMINISTRATION GENERALE
 
  • Rapport N° 066 : Constitution d’un groupement de commandes entre la Collectivité de Corse et ses Agences et Offices.
 
TRASPORTI / TRANSPORTS
 
  • Rapport N° 069 : Approbation du plan des transports scolaires 2019-2023 sur le territoire du Pumonte.
 
MUZIONE – MOTIONS
 
  • Motion  N° 2019/E1/024 déposée par Mme Catherine COGNETTI-TURCHINI du groupe « Andà per Dumane » : Dotation quinquennale.

Rédigé le Jeudi 14 Mars 2019 modifié le Vendredi 15 Mars 2019

              

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Mardi 14 Mai 2019 - 10:23 Commission de contrôle

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