Assemblea di Corsica

Assemblea di Corsica


28 et 29 mars : Ordre du jour de la première session ordinaire


Sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, l'Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire les 28 et 29 mars, dans la salle des délibérations de l'Hôtel de la Collectivité de Corse à Aiacciu.



Mercredi 27 à partir de 11h00
  • Réunion de la commission permanente 
Jeudi 28 à partir de 10h00 : 
  • Ouverture de la séance publique  
  • Questions orales 
  • Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour

QUISTIONE ORALE / QUESTIONS ORALES

  • 2019-O1-014  | Question orale déposée par par Santa Duval et Francis Giudici au nom du groupe Per l'Avenne relative à l'exclusion associative de la vie de l'économie sociale et solidaire
 
  • 2019-O1-015  Question orale déposée par Vannina Angelini Buresi au nom du groupe Corsica Libera relative aux espaces stratégiques agricoles 
 
  • 2019-O1-016  Question Orale déposée par Laura Furioli au nom du groupe Corsica Libera relative à l'évolution du dispositif d'aide à l'accession à la propriété
 
  • 2019-O1-017  Question orale déposée par Marie Simeoni au nom du groupe Corsica Libera relative à la gestion de la ressource en eau et réchauffement climatique 
 
  • 2019-O1-018  | Question orale déposée par Pascal Carlotti au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative aux CDI saisonniers 
 
  • 2019-O1-019  Question orale déposée par Mattea Casalta au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative aux zones humides
 
  • 2019-O1-020  Question orale déposée par Paul Miniconi au nom du groupe Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative à l'extension du périurbain ferré ajaccien à la vallée de la Gravona 
 
  • 2019 -O1-021  Question orale déposée par Anne Tomasi au nom du Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative à e prublematiche di l'insignamentu in u mondu paisanu
 
  • 2019-O1-022   Question orale déposée par Jean-François Casalta au nom du Partitu di a Nazione Corsa (PNC) relative à la mise en valeur de l'oeuvre du sculpteur Noël Bonardi 
 
  • 2019-O1-023   Question orale déposée par Paola Mosca au nom du groupe Femu a Corsica relative au domaine de Casabianca
 
  • 2019-O1-024   Question orale déposée par Paulu Santu Parigi au nom du groupe Femu a Corsica relative à la territorialisation 
 
  • 2019-O1-025  | Question orale déposée par par Jean-Charles Orsucci au nom du groupe Andà Per Dumane relative aux autorisations d'occupation temporaire et activité économique du littoral
 
  • 2019-O1-026  | Question orale déposée par par Catherine Cognetti-Turchini au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la formation professionnelle
 
  • 2019-O1-027  | Question orale déposée par par Jean-Charles Orsucci au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la mise en place des sessions à Bastia
 
  • 2019-O1-028  | Question orale déposée par par Antoine Poli au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la remise en état des sentiers
 
  • 2019-O1-029   Question orale déposée par Romain Colonna au nom du groupe Femu a Corsica : u trenu aeru trà a Corsica, a Sardegna è a Tuscana
 
  • 2019-O1-030  Question orale déposée par Isabelle Feliciaggi au nom du groupe La Corse dans la République / a Corsica indè a Republica relative à l'accessibilité des bâtiments scolaires aux PMR
 
  • 2019-O1-031    |  Question orale déposée par Fréderique Densari au nom du groupe Femu a Corsica relative aux problèmes d’urbanisme et rôle de l’AUE

RAPPORT DU PRESIDENT DE L’ASSEMBLEE DE CORSE

  • ADOPTE Rapport n°87 : Prise en charge des frais de transport d’un intervenant extérieur dans le cadre de la réunion de la commission ad hoc relative à l’expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » du 3 avril 2019.

RAPPORTS DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE

FINANCES - BUDGET – FISCALITE
 


FUNDARIU FONCIER 
 
CULTURA - CULTURE / PATRIMONIU - PATRIMOINE
  • ADOPTE Rapport n° 052 : Opération de désherbage et post-désherbage des collections des Médiathèques Territoriales de Prêt Pumonte et Cismonte.
 
 
AGRICULTURA - FURESTE / AGRICULTURE - FORÊTS
 
  • ADOPTE Rapport n° 053 : Laboratoire d’analyses Cismonte de la Collectivité de Corse – Réduction tarifaire prestation analytique prophylaxie ovins/caprins – Recherche Brucellose.
 
SISTEMI D’INFURMAZIONE/ SYSTEMES D’INFORMATION
   
SALUTE - SUCIALE /SANTE - SOCIAL
    
 
INFRASTRUTTURE DI TRASPORTI / INFRASTRUCTURES DE TRANSPORTS
Ritale stradale / Réseau routier :
 
  • ADOPTERapport n° 056 :  Approbation de la concertation publique relative au giratoire de la Gravona ;
  • ADOPTERapport n° 076 : Approbation de la concertation publique relative à la déviation de Santa-Lucia-di-Portivechju.
 
GESTIONE DI U PERSUNALE / GESTION DU PERSONNEL
 
  • ADOPTE Rapport n° 064 : Modification du tableau des effectifs (mars 2019) ;
  • ADOPTE Rapport n° 065 : Rémunération d’un agent non titulaire ;
  • ADOPTE Rapport n° 075 : Mise à disposition d'agents de la Collectivité de Corse auprès du service d’incendie et de secours de la Corse-du-Sud (sis 2a).
 
AMMINISTRAZIONE GENERALE/ ADMINISTRATION GENERALE
    
AZZIONE ECUNOMICA / ACTION ECONOMIQUE
 
 
  • ADOPTE Rapport n° 067 : Déploiement et gouvernance territoriale du dispositif « territoires d’industrie » - accélérer le développement des territoires à forte dimension industrielle.
 
TRASPORTI / TRANSPORTS
Sculari / Scolaires
 
 
  • ADOPTERapport n° 069 : Approbation du plan des transports scolaires 2019-2023 sur le territoire du Pumonte. AVIS CESEC 2019-15
  • ADOPTE Rapport n° 089 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au SIVU SAN CLEMENTI destiné au maintien du regroupement pédagogique des communes de Campile, A Crucicchja et Urtiporiu.
 
GHJUVENTÙ – ATTIVITÀ SPURTIVE / JEUNESSE-SPORTS
 
 
PRUGRAMMI CUNTRATTUALIZATI / PROGRAMMES CONTRACTUALISES
 

MUZIONE – MOTIONS

  • 2018-E7-095    | Motion déposée par Jean-Martin MONDOLONI au nom du groupe Per l’Avvene relative au plan de sécurisation et de développement du cyclisme en Corse. Amendée et adoptée  
  • 2018-E7-096    | Motion déposée par Christelle COMBETTE au nom du groupe Per l’Avvene relative à l'usage de la ressource solaire pour la recharge des véhicules électriques Amendée et adoptée  
  • 2019-O1-023  | Motion déposée par Jean-Guy Talamoni, Président de l’Assemblée de Corse : dumanda chì l’ottu di dicembre « Festa di a Nazione » divintessi a festa di a Corsica Amendée et adoptée  
  • 2019-O1-024  | Motion déposée par Catherine COGNETTI-TURCHINI au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la dotation quinquennale Adoptée  
  • 2019-O1-025  | Motion déposée par Marie-Hélène PADOVANI au nom du groupe Andà Per Dumane relative à l'action sociale. Retirée 
  • 2019-O1-026  | Motion déposée par Julien PAOLINI au nom du groupe Femu a Corsica relative à la Biodiversité de la Corse : mise en place d’un dispositif d’acces et de partage des avantages (APA). adoptée  
  •  2019-E1-009   | Motion déposée par François Orlandi au nom du groupe Andà Per Dumane relative à la couverture réseau. adoptée  
  • 2019-E1-011    | Motion déposée par Juliette Ponzervera au nom du groupe Femu a Corsica relative au financement et attribution des postes d’auxiliaires de vie scolaire au sein des établissements scolaires.  adoptée  
  • 2019-O1-032 | Motion déposée par le groupe Per l'Avvene relative à la modification du règlement intérieur de l’Assemblée de Corse. RENVOYEE EN COMMISSION 
  • 2019-O1-033 | Motion déposée par Marie Simeoni au nom du groupe Corsica Libera, le groupe Femu a Corsica et le groupe PNC relative aux violences faites aux femmes. Amendée et adoptée 
  • 2019-O1-034 | Motion déposée par Guy armanet au nom du groupe Femu a Corsica transfert de la TGAP à la Collectivité de Corse.  RENVOYEE EN COMMISSION 
  • 2019-O1-035 |Motion déposée par Romain Colonna au nom du groupe Femu a Corsica relative à l'Agence Nationale Pour La Cohésion Des Territoires (ANCT) Amendée et adoptée 



Rédigé le Mercredi 27 Mars 2019 modifié le Mardi 2 Avril 2019

              

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